De La Curia Régis Au Conseil Du Roi

L’Ancien Régime se définit avant tout comme un ordre politique basé sur cette monarchie de droit divin. Les Français sont avant tout des sujets qui doivent obéissance au roi, le respect des autorités vient de l’attitude commune de la population. L’Ancien Régime est très marqué par la religion chrétienne qui est la religion du roi. Cette religion chrétienne est donc la base de la société d’Ancien Régime à société d’ordre. On observe donc une tripartition : le clergé (ceux qui prient, les ORATORES)

jusqu’en 1789 Montchrestien. Barbet, Jean-Louis Harouel, Histoire des institutions de l’époque franc à la Révolution, PUF. Malet, Isaac, Tome 2 ( pour compléter). Introduction à l’introduction Chute de l’Empire romain Lorsque le 24 août 410 le Roi des Goths, Alaric, pille la ville de Rome qui n’avait jamais été attaqué depuis les Gaulois en 390 av J.C., véritable scandale, les coupables étaient nécessairement les chrétiens, dont le dieu mensonger n’avait pas été capable de protéger Rome. Depuis

Plantagenet à l'issu de laquelle Philippe auguste réussit à faire confisquer les fiefs détenus par les rois anglais sur le territoire français, cela aboutit à l'effondrement de l'empire angevin et mettre à l'abri le roi de France et le royaume de France qui avaient été menacé par le roi d'Angleterre pendant un demi siècle. Philippe auguste va confisqué une assez grande partie de ses fiefs avec l'aide de son fils louis 8 très fort accroissement du domaine royal. Louis 8 sera un des plus grands princes

considérées comme des travaux préparatoires à la compréhension des textes sacrés. Les rois barbares eux-mêmes, le plus souvent analphabètes, ont recours aux ecclésiastiques pour administrer leurs États : le roi Gondebaud en Lombardie fait ainsi rédiger la loi gombette par ses conseillers ecclésiastiques ; Avit, évêque de Vienne, joue auprès de Clovis un rôle essentiel. 2 . L’Europe carolingienne À partir du XIIIe siècle, les différents royaumes barbares issus des premières vagues d’invasion

l'Etat est l'organisation politique et administrative qui exerce son autorité sur un territoire donné et sur la population de ce dernier." L'Etat est le seul à exercer ce pouvoir : celui-ci est appelé Souveraineté. On a donc enlevé ce pouvoir au Roi pour le donné à la Nation. Deux dimensions de souveraineté : Dimension interne : Etat a un pouvoir exclusif sur sa population Dimension externe : L'Etat a le monopole des relations avec les autres Etats.* *EU différent pour les relations internationales

HISTOIRE DU DROIT INTRODUCTION : L’institution qu’est l’église incarne une certaine permanence. Le pouvoir des villes apparaît, ces villes sont reconnues car le roi octroyait une charte. A commencé à se construire l’Etat national. De la construction de l’Etat national à la Révolution : elle a commencé au 12e siècle par une reprise en main des capétiens, à partir de Philippe Auguste. Plusieurs manifestations : *Accroissement territorial soit par des conquêtes militaires, soit par une politique

du MA 11 I. Un besoin social de justice d’Etat : un phénomène européen 12 II. L’offensive du roi de justice dans le royaume de France 13 III. La mise en place de la toile d’araignée judiciaire 14 Titre 3 : La justice en terre absolutiste 16 Chapitre 1 : Les lois du roi 16 I. La justice : « vrai science du prince » ? 17 II. Le roi délègue, le roi retient 18 III. L’art de punir… et de concilier 19 Chapitre 2 : Une justice contesté 20

introduit une subtilité : les pontifes devront des comptes à Dieu quant au comportement des empereurs, ce qui lui donne un regard sur le domaine civil. → Auctoritas > potestas. c. L’Eglise d’occident entre fragilité et autoritarisme En 496, Clovis, roi des Francs, se convertit au christianisme. On fonde beaucoup d’abbayes. Durant l’époque carolingienne, les empereurs (Charlemagne) ont diffusé le christianisme. → Il est de plus en plus présent. Mais la religion doit faire face à des menaces : 1. Une

public. Le pouvoir c’est le roi. Le mot « publicus » sert désormais à désigner ce qui appartient au roi. À cette époque, il n’y a pas d’ordre, de justice publique, il n’y a pas non plus de finances publiques. À la place on a la paix du roi (ordre publique), au lieu de la justice publique et des finances publiques on a la justice et les finances du roi. Le roi mérovingien n’est pas un chef d’état: c’est un chef militaire. Il a le titre de « Rex francorum » c’est-à-dire le roi des francs, c’est-à-dire

leur patrimoine et revenus couvrent leurs fonctions à ce titre. Il n'est pas imposer par les impôts mais peut en payer sous une forme différente et plus avantageuse, cette forme est celle du don gratuit, le clergé choisit ce qu'il veut donner au roi lors d'une convention. Leurs revenus: - Les revenus fiscaux, l'ordre touche un impôt, la dîme qui rapporte cent à cent cinquante millions de livres par an, c'est un impôt de nature. - Les revenus fonciers, ces revenus sont important du fait que