Dahir Caisse Compensation

entame dans cette section, on premier lieu l'organisation du secteur des entreprises et établissements publics puis, on passe au Fond Hssan2 pour le développement économique et social, ensuite on parle de la privatisation et enfin, on traite le CDG (caisse de dépôt et de gestion). 1-Organisation du secteur des entreprises et établissement publics. Le secteur des entreprises et établissements publics comprend les établissements publics à caractère administratif (EPA)) où a caractère industriel et commercial

atteint rarement 15%) (il est a noter que le déficit des états unies est de 300% !) l’état distribue des sommes d’argents pour allouer à certains secteurs pour pouvoir permettre au nécessiteux de bénéficier d’u bien ou un service comme la caisse de compensation les établissement publiques et leurs substituant chose qui ne plait pas à la banque mondiale qui est comte cette mesure à cause justement des iniquités observés par les bénéficiés de ces subventions. L’étant peut subventionner les établissement

un rôle social. (il est a noter que le déficit des états unies est de 300% !) l’état distribue des sommes d’argents pour allouer à certains secteurs pour pouvoir permettre au nécessiteux de bénéficier d’u bien ou un service comme la caisse de compensation les établissement publiques et leurs substituant chose qui ne plait pas à la banque mondiale qui est comte cette mesure à cause justement des iniquités observés par les bénéficiés de ces subventions. L’étant peut subventionner les établissement

Nationale de Développement Economique Crédit Agricole du Maroc Cadre budgétaire à moyen terme Commission Consultative des Importations Contrôle des Dépenses Engagées Caisse de Dépôt et de Gestion Crédit Immobilier et Hôtelier Commission Locale de Taxation Conseil National de la Comptabilité Commission Nationale de Recours Fiscal Caisse Nationale de Sécurité Sociale Compagnie Marocaine de Navigation Comptes Spéciaux du Trésor Direction des Entreprises Publiques et de la Privatisation Direction Générale

SGMB 3 I. Historique de la SGMB : Dates clés : 5 II.Organisation de la SGMB : 7 II.1 Organigramme général de la SGMB Fès : 8 II.2 Organigramme de l’agence Fès-Essaada 9 II.3 Tâches des services au sein de l’agence 9 II.3.1 Service caisse  9 II.3.2 Le service chargé de la clientèle  10 II.3.3Le service étranger  11 III. Les produits de la SGMB : 11 III.1 Banque au quotidien : 11 III.2 Assurances 13 III.4 Prêts : 17 Chapitre II : Les outils d’évaluation de la

ensuite les autres banques et celles | |contrôlées majoritairement par des actionnaires étrangers, parmi lesquelles la BMCI, filiale de BNP-Paribas, et le Crédit du Maroc, | |filiale du groupe Crédit Lyonnais-Crédit Agricole. Enfin, la Caisse de Dépôt et de Gestion est extrêmement active dans les secteurs de| |l'immobilier et du tourisme, en accompagnant les projets d'intérêt général et en intervenant dans une logique d'amorçage pour des | |projets plus modestes.

Code des Douanes et Impôts Indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 9 octobre 1977. Code des Douanes et Impôts Indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que modifié et complété notamment par la loi n° 02-99 promulguée par le Dahir n° 1-00-222 du 2 rabii I 1421 (5 juin 2000) Dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) approuvant le code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration

assurance dans la plus haute antiquité :  Caisse d'entraide des tailleurs de pierres de la Basse-Egypte  2.250 ans avant J.C., dans le Code d'Hammourabi, en ce qui concerne les transports par caravane (Darmatha)  Le législateur athénien Solon (640-558 avant J.C.) obtint des Hétairies (groupements et artisans) leur intervention en faveur de leurs membres frappés par l'adversité.  Théophraste (371-286 av. J.C.) fait état d'une caisse commune alimentée par des cotisations, et

Dahir n°1-04-257 du 25 kaâda 1425 (7 janvier 2005) portant promulgation de la loi n° 77-03 relative à la communication audiovisuelle1. LOUANGE A DIEU SEUL ! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l’on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A Décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n°77-03 relative

important dans le processus visant à mettre en place le cadre juridique de la libéralisation de ce secteur et qui a débuté avec la promulgation du dahir n° 1-02-663 du 31 août 2002 relatif à la création de la Haute autorité de la communication audiovisuelle et le décret-loi n° 2-02-663 du 10