Constitution Portant Du Digeste

table française (Allemagne)] 1. La fabrication du goût, la fabrication de l’identité. « Dis-moi ce que tu manges, je te dirai qui tu es » (Briallat-Savarin, gastronome français). - construction de la personnalité : stade oral = constitution du moi. Le goût évolue en fonction de l’âge : goût des enfants pour les produits doux et sucrés, nourrissants (féculents) + refus des aliments inconnus (néophobie) et rejet des légumes. Par la suite les goûts se développent sous l’influence éducative

collectivité. Règle de droit : a pour but de permettre à chaque individus d’exercer sa liberté dans la collectivité. Elle délimite cette liberté au besoin par la contrainte (éviter l’anachie). l'institution → la constitution de 1958 : toutes les choses, organes qui sont nommés ds la constitution ; la société (SARL - Société à Responsabilité Limitée) est une institution parce qu'elle a été créé pr les règles. le système juridique → permettre à chaque individu ds la collectivité de garder sa liberté

Droit : est un système réglé. Système : Les règles sont organisées entre elles (2 règles qui se contredise annule ces règles). Communauté institutionnalisé ou pas Institutions : Toutes les choses, les trucs, tous les organes figurant dans la Constitution du 4 octobre 1958, toutes les personnes morales dotées de prérogatives. Il s’agit de préserver la vie sociale, la vie du groupe.Préserver surtout la liberté de chacun. Cette liberté doit être organisée, et à organiser. Règle de Droit : le système

(ex : le mariage. Le Code civil propose un modèle de régime matrimonial. Les futurs époux peuvent en opter pour un autre.)  Elle exprime : elle exprime les valeurs de la société qui l’engendre. (ex : DDHC, 1789; Préambule de la Constitution, 1946; Constitution, 1958) Elle apparaît de plus en plus importante aujourd’hui. Certains textes consacrent de véritables principes philosophiques. (ex : Loi de 1989 sur les rapports locatifs énonce que le droit au logement est un droit fondamental.)

hiérarchique : les personnes condamnées peuvent faire appel devant le tribunal de l’empereur. 2) le droit pénal Il provient de sources fiables telles que les constitutions impériales, les lois impériales, les mandats impériaux (décrets), les rescrits impériaux (réponses précises de l’empereur à des questions posées par des fonctionnaires), des digestes (recueils des commentaires des juris consultes à propos du droit en vigueur à leur époque. Les juris consultes sont appelés jurisprudents (à ne pas confondre

visant à contraindre le débiteur : l’exercice d’une action en justice (cf. définition des Institutes). S’obliger = offrir à un autre le moyen juridique de nous contraindre en vue de quelque chose. Pb. Qu’est-ce qu’une action en justice ? Selon le Digeste (D. 44, 7, 1) : « ce qui nous est dû et qui peut être réclamé judiciairement par la voie de droit offerte à ceux qui entrent dans les cas déterminés » : tautologie : dans le droit romain, l’existence d’une action en justice participe de la définition

de l'idée d'une responsabilité pénale du plan familiale et ces principes, sont formulés par 2 jurisconsulte dont les œuvres sont dans le digeste de Justinien : Ulpien ( un fils ne peut souffrir des fautes de son père ) mais il ne consacre pas des dvlpmts théorique à ses idées. & Callistrate : jurisconsulte de l'époque d'Ulpien don des extraits figurent au Digeste. ( Le Crime ou la peine du père ne peut imprimer aucune tache au fils car chacun est soumis au sort selon ses actions et personne n'es successeu

Droit Constitutionnel Comparé (13/09/10) Théorie et pratique des régimes pô Introduction Selon donnée par Marcel Prelot donné : La Constitution est l’ensemble des institutions grâce auquel s’établie les différentes prérogatives de l’Etat. Une institution pt être organisme ou une règle. Le Droit constit. Est une ensemble de norme qui s’intéressent aux pouv. pô. Ds une société humaine afin de la gérer et de l’organiser. Le Droit constit. C’est le droit qui énonce les conditions par lesqels le

INTRODUCTion historique au droit introduction « Rien n’est plus digne d’étude que l’autorité des lois, qui disposent au mieux des choses divines et humaines et bannissent toute iniquité. » Justinien, Constitution Deo auctore du 15 XII 530 critique du libellé de ce cours « Introduction historique au droit public et au droit privé » : dénomination idéologique, pour au moins deux raisons : - fait de la division du droit en public et privé

particulier, on a pu parler en ce sens d’une méthode empirique, rationnelle, expérimentale. Cette méthode adoptée par Aristote est utilisée pour l’analyse du politique et il va recueillir des faits, des données, et donc, collecter différentes Lois et Constitutions du monde Grec, une sorte de base de données sur la législation grecque. Il introduit ainsi une distinction entre la perfection absolue et la perfection relative, il s’agit de se contenter d’un idéal qui est imparfait mais qui a l’avantage d’être