Commentaire De Texte D Accurse

trouve à nouveau l'origine divine du Droit. Le roi est le traducteur et l'exécuteur de la volonté divine. - C'est le Code HAMMOURABI (qui est le document législatif le plus célèbre de l'antique Mésopotamie). Il se situe vers 1792 - 1750 avant JC. Ce texte connu d'un point de vue historique car il impose la maîtrise de la ville de Babylon sur Mésopotamie. On retrouve le schéma précédent. Ce Code est placé sous personnage d'une divinité appelée SAMAS (dieu soleil). Dans ces fragments, il est clairement

de l’empire romain (Vème ap JC) Cette importance de la loi romaine peut apparaître comme inversement proportionnel. Il y avait 800 lois à Rome. La norme fondamentale révèle la grande solennité, celle de la loi. D’après l’étymologie la loi est un texte qui est lu publiquement qui fait l’objet d’une proclamation. Cette lecture correspond à un impératif, elle est inhérente la loi, elle engendre une application immédiate avec 2 principes : - la non rétroactivité (applicable que pour l’avenir)

quand un nouveau problème est posé, ils se tournent en partie vers les vieux sentiers de la tradition et ils puisent en particulier dans les collections de normes rassemblées au cours du XVIIIe siècle plutôt que dans les codes à l’effet de trouver le texte qu’il faut et qui réponde à la demande. Les « textes qu’il faut » n’avaient pas la nature organique et systématique des codes. A la différence des codes, ils n’étaient chargés ni de proposer de nouveaux principes ni d’offrir de nouveaux critères herméneutiques

développement de la bureaucratie. C’est ainsi que se forme les jurisconsulti (les juristes ont tendance à créer et adapter des règles de droits). Et aussi vite certains consulte vont commencer à rédiger des édits de lois certains vont écrire des commentaires des lois de 12 tables. Ils sont appelés les prudentes (connaisseurs), ou jurisconsulti. Les juristes romains ont pour première mission d’aider les justiciables en matière de procédures, et à leur faire gagner leurs procès. B. Méthodes et écoles

importants comme la loi Aquilia, plébiscite voté vers la fin du Vème siècle av. J.-C., dans le cadre des comices romains, assemblées romaines. Si le droit privé romain a acquis une forme écrite, et du coup, une plus grande autorité, c'est grâce à un texte fondateur essentiel, le Loi des douze Tables rédigée vers 450-449 av. J.-C. Elle ne constitue pas un Code au sens moderne, n'embrasse pas la totalité du droit privé et n'expose pas de principes généraux. Elle se compose de textes brefs, au nombre d'une

(« promulgatio ») 3 semaine avant le jour du vote, parfois des discussions sont organisées dans des assemblées restreintes. Ce délai doit permettre au peuple tout entier de connaître le texte. Une fois votée, la loi rentre aussitôt en vigueur et les textes les plus importants sont affichés au Forum. Dans un texte de loi on distingue 3 parties: -« PRAESCRIPTIO » : c'est une indication de forme qui contient notamment le nom du magistrat qui propose la loi, la date du vote et ensuite

lois ont un certains nombres de caractéristiques communes comme la non rétroactivité de la loi, la loi nouvelle ne vaut que pour l’avenir et la perpétuité de la loi, la loi ne connaît pas de désuétude, seul la promulgation d’un nouveau texte peut abroger un texte ancien « lex posterior derogat priori ». 2) L’interprétation : Les liens qui existaient entre le droit et la religion. Ces pontifes recrutaient parmi l’aristocratie. Ils contrôlent la procédure cas seuls les pontifes connaissent les

contexte, qui est devenue essentielle pour écarter les femmes du trône jusqu'à la fin de l'ancien régime. B- Les lois romaines. Les Gallos-romains pouvaient êtres traduit devant le tribunal mérovingien et il fallait dans ces situations donner le texte qui permette au compte de trancher les conflits. Mais le droit n'était pas diffusé et les compilations de Justinien n'ont pas été accessibles en Occident. Alors pour juger il a fallut rédiger des lois pour leur sujets romains : les lois romaines. Ces

les concepts fondamentaux du droit privé ( les obligations par exemple ) ne sont pas traités par la loi. Si le droit privé a pu être rapidement mis par écrit à Rome, c’est grâce à un grand texte fondateur, la plus importante des loi républicaines, la loi des XII tables redigée en 449 av. notre ère. C’est un texte qui est tjrs resté pour les romains comme étant la base de leur droit, encore au 6ème ciècle de notre ère alors que les dispositions sont dépassées. b) la divulgation du droit Depuis 462

donner naissance au droit hébraïque, « La loi écrite dicté par Dieu » dans la bible = la torah. La torah se trouve dans les 5 premiers livres de la Bible le Pentateuque. Genèse, exode, lévitique, les nombres, deutéronome. Il y a toutes une série de texte de prescription juridique est décrits par Dieu. 1er document juridique le décalogue : Les 10 commandements donné par Dieu à Moïse. Tu n’auras pas d’autre dieu que moi. Honore ton père et ta mère. Tu ne tueras point, tu ne commettras l’adultère. Tu