Commentaire De Texte D Accurse

alors se livrer à des commentaires, ou des gloses, de ce manuscrit. On appelle ces commentateurs, les glossateurs. Et ce sont eux ki vont les premiers formuler la question du conflit de loi. Ils vont le fr de façon très pragmatique, très concrète, à partir d’exemple. Les glossateurs sont donc des casuistes (au cas par cas), éloignés de tout dogamtisme, et n’attachant de grde importance aux intérêt politique ds la reherhce des solutions. Un exemple nous ait donné par Accurse, celui d’un bolonais qui

plébéiens mais cela a été étendu à tous les citoyens. Cette république a obtenu un grand succès grâce à ses conquêtes. * Les institutions de la république romaine Les romains n’ont pas de constitution, mais institutions non écrites dans un texte, fondées sur les coutumes et il y a certaines lois ordinaires. Les institutions comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat * Les magistrats Les pouvoirs des magistrats (2 types)jhg la potestas (autorité) :

qui est parlé. Le droit espagnole ne s'est pas imposé pour des raisons linguistiques. Lorsque l'Etat est rattaché aux Etats-Unis, ils vont rester tourné vers le concept juridique romaniste. Et en 1808 on va également adopter un code français. Le texte français va ensuite être traduit en anglais. Situation de la Louisiane: Langue: espagnole, anglais. Pratique français s'est perdu, ainsi le droit va être pratiqué en Anglais. Pour les autres matières du droit, droit administratif, pénal,…c'est la

textes de l'édit, ils se contentent de reprendre la liste des actions établies par leurs prédécesseurs. L'empereur Hadrien confie à un grand jurisconsulte, Julien, le soin de rédiger le texte définitif de l'édit qu'on va appeler l'édit perpétuel vers 130. Désormais les préteurs doivent se conformer au texte de Julien, ils ne créent plus de droit et seul l'empereur a désormais le droit de le modifier. L'intervention d'un jurisconsulte pour rédiger l'édit témoigne de la place essentielle

officielle, demandée par THEODOSE 2 Empereur d’orient, il a demandé a une commission de 16 personne en 429, d’élaborer un nouveau code, ce travail a été achever en 438 en orient et en occident. Il rassemble toutes les constitutions depuis CONSTANTIN. Ce texte est très important puisqu’il restera en vigueur en occident jusqu’à sa chute et en orient un peu plus. Par la suite sera repris par les barbares du moins certaines lois. B) LES « MONU MENT » DE JUSTINIEN Le CORPUS IURIS CIVILIS. JUSTINIEN

en 1679 à la Sorbonne. Reste que à partir de cet enseignement du droit romain plusieurs écoles se sont succédées en Europe. Les glossateurs recherchent le sens originel des lois romaines. Le principal héritage de cette époque est la grande glose Accurse. Les post glossateurs, les commentateurs sont apparus au 15e. Ils partent du droit romain mais osent procéder à des développements nouveaux pour justifier l’adoption de règles adaptées à leur temps. Parmi eux Bartole et Balde. Apparaît un droit romain

les règles de droit dans un code. C'est la première fois que le droit est rassemblé dans un même texte. C'est aussi la première naissance du droit comme un droit divin qui est censé avoir été dicté par les dieux.   Mésopotamie, HAMMOURABI, roi de Babylone : 1750 av JC : décision de rassembler le droit dans le code d'Hammourabi gravé sur pierre, retrouvé en 1901 en 3 morceaux et exposé au Louvre. Texte quasi complet de ce code. Existence d'un dessin du roi Hammourabi recevant le droit du dieu soleil

où le peuple s'assemblait pour discuter des | |affaires publiques). L'année suivante, une seconde commission en ajouta deux. Ainsi seraient nées les XII | |Tables. Détruites lors de la prise de Rome par les Gaulois (387 av. J.-C.), le texte se trouva ensuite | |reconstitué et à nouveau affiché. Cicéron explique qu'au Ier siècle avant Jésus-Christ les enfants l'apprenaient| |encore par coeur dans les écoles. Sa diffusion fut assurée dans tout l'Empire, même à une époque tardive :

des droits extrêmement étendus. Le droit est fortement orienté vers se caractère familial non individualiste. §1. La loi des XII tables : (sujet pour examen) Le premier monument juridique écrit qui provient de cette époque romaine. Premier grand texte de référence. C’est la première des grandes références juridique romaine et la plus ancienne. La plus respectée par les romains. Cette loi a suscité depuis très longtemps un certain nombre d’interrogation de la part des historiens du droit. Des ouvrages

Codifier est un art difficile (à propos d'un... « code de commerce »)François TerréAnne Outin-Adam |   | L'Assemblée nationale sera prochainement appelée à se prononcer sur un projet de loi « relatif au code de commerce », déjà voté par le Sénat. Ce texte volumineux tend à doter la France d'un nouveau code. Encore est-il limité, pour l'heure, aux textes de nature législative. Il ne s'agit aucunement d'un de ces codes rédigés principalement par des praticiens du droit privé et qui ont assuré au siècle