Commentaire De Texte D Accurse

votées par le peuple et les plébiscites A°. Les Lois votées par le peuple La Loi des XII Tables serait la première loi votée par le peuple, et se serait les Assemblées Populaires (Commise) qui auraient le dernier mot lors de la rédaction du texte. Après l’adoption de la Loi des XII Tables, le droit romain va continuer d’évoluer. Pour une raison essentielle : il doit constamment s’adapter à l’évolution politique et sociale. On va donc assister à de nouvelles lois votées par le peuple réuni

une civilisation l’emportait sur l’autre. Mais assez vite, ce sont dégagés de grands Empires avec point d’appui Ur et Babylone. La civilisation sumérienne fournit la législation la plus ancienne avec le code d’Ur-Nammu en sumérien de 2100 av Jc (texte de loi le plus vieux connu). Ur-Nammu était le fondateur de la 3ème dynastie qui a dominé la cité d’Ur. Le roi de Sumer et d’Akkade possédait un empire sur qui englobait tout le Proche-Orient. On a des traces de cette culture jusqu’en Perse (est)

Rome. Droit fc contemp, considerent «3/4 sources de droit (par ordre d’importnce) - loi= textes a porté general voté par parlement et qui emanent de volonté populaire - jurisprudence= ens des decisions rendues par tribunaux en effet Juge applique texte de loi (général) a un cas particulier = il interprete la loi, et de tps en tps l’adapte. = il elabore une sol nvl qui a son tour est creatriuce de D dans mesure ou L pourrait ê appliqué ds circonstance similR par d’autres juges - coutume = ens des

pour des conseils, car ils connaissent le droit et sont donc de bon conseil. On parle de consultations juridiques. Une classe de juristes professionnels émerge : leur métier est de conseiller les justiciables. Ces juristes professionnels rédige un commentaire sur la loi des 12 tables : ils interprètent le droit et créent des solutions nouvelles. La science du droit commence à se développer. Section 2 : Le droit classique romain 2ème siècle avant JC - 3ème siècle après JC Le droit classique

pour fixer le statut des temples, quand on fabriqué un temple on rédigé une chartre pour établir le règlement. Un magistrat lisait la loi du temple qui fixer le statut juridique du temple. Toutes les anciennes lois romaines empruntent cette forme de texte lus et proclamés publiquement. Ces textes sont lus par le roi, un autre magistrat ou un prêtre (a Rome les prêtres sont magistrats). Les magistrats disent que ce sont des leges dictae c'est à dire des lois proclamés. Au 6e siècle le régime s’est

.... bref, il s'approche du droit romain. -ce Mvt. de rédaction des coutumes prépare l'unité du droit français. C'est le point de départ de l'étude du droit coutumier. Une Ecole Coutumière (/Ecole romaniste) se crée: les juristes font des commentaires des coutumes, essayent de dégager un droit commun coutumier. G. Coqueville essaye de dégager des Institutes avec les principes communs des différentes coutumes...Au 16ème, ces juristes critiquent le droit romain et lui préfèrent le droit commun

par conséquent le droit de ne pas payer. ! Par la formule octavienne, le préteur accepte d'entrer dans cette argumentation. Même la présence de crainte n’emporte aucun effet juridique. Cela ouvre la porte des complications, et de beaucoup de commentaires. Toute la thématique de la violence vient du droit romain et du Code de Justinien. Les casus permettent de les définir. Le Code civil napoléonien est une synthèse des opinions des juristes romains sur les deux lignes d’Octavius. La création de

Ce que l'on appelle « jurisprudence » à Rome ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. Elle résulte de l'activité des juristes, qui connaît 2 formes : • L’équivalent de notre doctrine. Les juristes écrivent des commentaires. • Et l’activité de consultation. Les juristes délivrent des consultations qui portent le nom de responsa(*réponse*) Dans l’un et l’autre cas, ils contribuent à la création du droit par l’interprétation . Les sources du droit à

les codes promulgués par les rois barbares, Ostrogoths, Wisigoths et Burgondes, aux Vème et VIème siècles. Après la renaissance du droit romain, à partir du XIème siècle, les glossateurs, tel Accurse ( auteur de La Grande glose, mort en 1260 ) et les commentateurs, tels Balde et Bartole ( auteur d’un Commentaire des compilations de Justinien, mort en 1357 ), font progresser la science du droit et répondent aux besoins en évolution de la société. Les canonistes, notamment Gratien ( auteur d’un Décret

astreints de manière nécessaire à payer quelque chose conformément au droit de la cité à laquelle on appartient ». Définition des Institutes systématiquement reprise par les générations de juristes qui se sont succédés après Rome : droit savant (Accurse) ; doit coutumier (J. Boutillier et la Somme rural) ; Pothier la place en tête de son Traité des obligations. Permanence remarquable : auj. encore la plupart des juristes définissent l’obligation à la manière des Institutes. Vinculum iuris : l’expression