Commentaire De Texte D Accurse

que l'on appelle le code d'Hammurabi. Ce code a été rédigé par le roi Hammurabi (dernier roi de babylone) en 1950 av notre ère. Ce texte reprend des édits promulgués par Hammurabi et ses prédécesseurs, il contient des règles coutumières misent par écrit. Ce code concerne la famille, les contrats, la condition des personnes, ou encore l'exercice de la justice. Dans ce texte, Hammurabi se présente comme le roi du droit, néanmoins, ce droit est présenté comme l'objet d'une révélation, au sommet de la pierre

écrit des coutumes et ces ouvrages prennent le nom de « coutumiers ». Le plus ancien qu’on connaisse est rédigé vers la fin du 12ème siècle en Normandie = « Très ancien coutumier de Normandie ». Dans la seconde moitié du 13ème siècle, un autre commentaire de la même coutume est rédigé en latin puis français (vers 1270)= « Grand coutumier de Normandie » rédigé en français et toujours appliqué dans les îles anglo-normandes où il est encore enseigné. En Bourgogne, vers fin du 13ème siècle : « Usage

ce qu’on appelle un senatus consulte. Les Senatus Consultes sont la source du droit émané du Sénat. A partir de 339 av JC, le Sénat perd son pouvoir de ratification, il n’a plus le dernier mot. Il va intervenir en amont, c’est-à-dire sur le texte de projet de loi. Les Senatus consulte deviennent des avis qui n’ont pas de force obligatoire, ce sont des avis par lesquels le sénat invite les consuls à proposer tel ou tel projet de loi. La plupart du temps les consuls sont liés par les avis du

l’empereur. => La doctrine ne peut plus créer son rôle créateur originel ; l’état réglemente son autorité. §2 : L’emprise de l’état sur la doctrine. JPR créé par Auguste, au B.Empire va être réformé, réglementé différemment qui résulte d’un texte très célèbre «  la loi des citations » 426, loi rendu par 2 empereurs Théodose II et Valentinien III réglemente l’époque classique qui est révolue. La loi des citations donne force de loi aux opinions de 5 juristes consultes qui pour la plupart sont

l’origine de la Cité il y a le fondement des hommes. « Dans la tradition ». Dikê est mortelle car la justice est fragile, c’est une figure ultérieure de Jésus le Christ, quand il va apparaître il est la résurrection de Dikê. 1ère session : commentaire de texte 2ème session : choix entre deux dissertations. 22/09/2010 §2 : source politique du droit Elle va connaître deux canaux principaux : ils sont propres à la Cité d’Athènes. A. Institutions politiques athéniennes. Influence de grands

repose sur la vengeance. Mais les compositions de la loi salique met fin à ce système. o Ce texte est resté célèbre en raison du détournement politique dont il a fait l’objet à la fin du moyen-âge : parmi des dispositions rajoutées, figure la règle ou seul les fils succèdent en terre salique. A l’origine applicable aux successions privées, pour des raisons politiques, les légistes royaux exhument le texte pour l’appliquer aux successions royales. • B La personnalité des lois au sein du royaume

ne constitue pas un code au sens moderne. C'est-à-dire qu’on ne reprend pas toutes les règles de droit privé, on n’établit pas de principes généraux mais juste une mise par écrit des coutumes anciennes. Les tables contiennent environ un centaine de texte et on y retrouve une influence religieuse. Ces règles vont régir une relation archaïque qui sont généralement agricole : on va trouver 3 grands groupes de règles : Procédure civil  Droit applicable à la famille, au bien  Droit pénal, public, sacré 

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

sont rares. De -600 a 600, il n’y aura que 800 lois qui régiront Rome. Sa rareté accroit son importance. * A l’origine LEX signifie un jurement juridique. Exporté du terme LEGERE qui signifie lire. Car à l’époque la loi est en premier lieu un texte lu à haute voix pour être entendu, raison de publication et de solennité. * La LEX TEMPI, loi du temple est première régisseuse de l’institution religieuse. A chaque nouvel édifice religieux érigé, le magistrat lui offre une charte officielle qui

une loi rédigée à l’essentiel du Roi Gondebaud, au début du 6e siècle, on a longtemps appelé cette loi « Papien », c’est probablement l’erreur d’un copiste 3. L’édit de Théodoric Du cote des Ostrogoths, au nord de l’Italie, fait rédigé un texte pour la population romaine. (On employé le vocabulaire des romains) II. Les lois barbares Preuve de la civilisation romaine : les rois barbares vont faire rédiger pour leur sujet des textes, mise par écrit des usages, des traditions orales