échec De La Monarchie Constitutionnelle 1790 1792

Introduction S’il est une constante dans l’histoire de la vie du droit constitutionnelle, c’est bien son institutionnalisation continu, du chef absolu des premiers groups humains, au pouvoir fondé sur son courage, son habilité ou sa sagesse, qui de chemins parcouru jusqu’au parlement contemporains, légitimés par l’élection et soumis à des règles contraignant et compliquées. L’institutionnalisation signifie ici mise en place de structures et de mécanismes, organisant et encadrant

est une faute civil ce qui témoigne bien d’une permanence de la morale religieuse. Il existe d’autres exemples de l’influence du droit par la religion : les fêtes chômées, repos le dimanche, le droit de grâce du chef de l’Etat : il remonte à la monarchie de droit divin où on considérer que le roi était un envoyer de Dieu sur terre et qu’il pouvait gracier les condamnés. *Notre histoire juridique a connu plusieurs phases/étapes dans notre rapport à la religion : L’antiquité a connu l’association

du terme. Elle multipliera les efforts pour se siniser, car c’est une dynastie mandchoue (Mandchourie). Mais cet effort ne sera pas pour autant bien accepter par le peuple, qui lui fait endosser la décadence du pays au XXème siècle, de même que ses échecs face à l’Occident. En 1911, une Révolution met fin à l’Empire. De1912 à 1949, la Chine connaît une autre époque de trouble. La République du Kuo-Ming-Tang ne parvient pas à étendre son autorité sur tout le pays, et c’est Mao Tse Toung (Ze Dong)

celle d'un E unitaire décentralisé : unitaire = opposition a l'E fédéral, dans les deux cas il y a autonomie mais l'étendu de cette autonomie varie. (E fédéral = autonomie beaucoup plus développée). 3 types d'autonomie de l'E fédéral : - constitutionnelle : La C° fédérale reconnait a chaque E membre la possi de se doter de ses propres institutions (admin et pol). Il peut disposer de sa propre C° (cette auto peut = +/- dév). Cela implique que les E membres peuvent se donner leurs propres légis°

ces mêmes termes sont utilisés pour désigner les territoires bourguignons : Pays-Bas hollandais jusque dans la France (Bourgogne). Ce sont des termes qui proviennent du latin et désigne des réalités politiques qui évoluent au cours de siècle. En 1790, ce sont les Etats-Belgiques-Unis qui sont créés mais ne dureront pas longtemps. En 1795, les français s’imposent dans nos régions, et l’ensemble des neufs départements de notre territoire est qualifié de Ci-devant-Belgique. Ce sont aussi les Français

l'application des droits de l'homme aux colonies à la fin du XVIIIe, s'interroger sur les ambiguïtés du mouvement abolitionniste (Lamartine, Schœlcher, Tocqueville), expliquer le processus qui donnerait une légitimation républicaine à ce legs de la monarchie qu'était la "conquête de l'Algérie" et excluant les indigènes coloniaux du bénéfice des droits de l'homme. L'invasion de l'Éthiopie à Mussolini en 1935 a placé le discours colonial de penser contradiction, le même les guerres d'Indochine et d'Algérie

DROIT CONSTITUTIONNEL MME VALERIE BERNAUD 1ère année de droit, 1er semestre ATTENTION ! ► CE COURS EST GRACIEUSEMENT MIS A LA DISPOSITION DES ETUDIANTS POUR LES AIDER A APPREHENDER LA MATIERE. ► IL N EST PAS ACTUALISE ET NE PEUT SE SUBSTITUER ENTIEREMENT AU COURS D AMPHITHEATRE AU COURS DUQUEL SERONT DONNEES LES EXPLICATIONS ET LES ACTUALISATIONS. POUR UNE ACTUALISATION PERSONNELLE : ► Consulter à la bibliothèque universitaire les revues : Revue française de droit constitutionnel ; Constitutions

essor de la monarchie parlementaire en Angleterre qui va constituer un modèle pour les français et les philosophes français. Autre origine : la réflexion des Lumières avec une figure a retenir c’est Montesquieu qui publie De l’Esprit des Lois en 1748 : il énonce le principe de la séparation des pouvoirs, qui pose un problème a l’époque car remise en question de l’absolutisme royal qui prévaut a l’époque. Rousseau également qui dans le Contrat Social critique la légitimité de la monarchie de droit divin

ensuite les lois sont inscrites sur des tablettes déposé à des dépôts. 2° Le temps des monarchies hellénistique Ces monarchies sont des souverains guerriers qui vont imposer des monarchies de nature divine et autoritaire mais aussi des monarchies à vocation universelle. A la mort d’alexandre en 323 son empire va être découpé en plusieurs morceau cad en plusieurs royaumes > royaumes hellénistique. Ces monarchies sont personnelles liées a la persoes du roi, elles sont absolues et dans ce cadre là le

des intérêts politiques. Ceci est reconnu par une décision du CE assemblée, KONE, une décision du C. constitutionnel du 9 janvier 1980, et une décision du C. constitutionnel du 30 octobre 1981 dans laquelle il affirme que la loi française peut accorder des droits à des étrangers alors que l'État dont ils sont ressortissants ne donne pas les mêmes droits aux français. Décision du C. constitutionnel 13/08/1993, qui proclame la liberté d'aller et venir, mariage, mener une vie familiale normale, droit