échec De La Monarchie Constitutionnelle 1790 1792

réforme des incapacités Il convient d’ajouter les règles prévalant en matière de droit européen ayant pour source la Convention européenne des droits de l’homme à l’impact considérable sur le droit interne, la protection constitutionnelle assurée par le conseil constitutionnel et relayé demain par le juge judiciaire, les règles internationale comme le pacte international des droits civiques et politique de new York de 1966, la convention sur les droits de l’enfants de 1989, etc. L’évolution est

de 1789 – La nuit du 4 août – La déclaration des Droits de l’Homme – La réorganisation administrative II. De la monarchie constitutionnelle à la République – 1790-1791 – De l’unité à la rupture – La fête de la Fédération – La constitution civile du clergé – La fuite de Varennes et la fusillade du Champ-de-Mars – La Constitution de 1791 – L’Assemblée législative III. Les années sombres 1792-1795 La France face à l’Europe – La déclaration de guerre aux puissances coalisées – L’emprisonnement de la famille

l’Allemagne près de 25 millions, l’Italie 18 millions, le Royaume-Uni 16 millions, l’Espagne 10 millions et le Mexique plus de 6 millions. Les Etats-Unis d’Amérique sont donc nés d’une petite nation, d’autant plus que d’après le premier recensement de 1790 36 Le Nouveau Monde et l’Europe les quelque 3.900.000 habitants qu’il accusait comprenaient environ 300.000 esclaves noirs. La création des Etats-Unis d’Amérique, c’était ainsi la naissance d’une nation numériquement faible. Mais cette petite

Besançon, où il voyait, disait-on, Mgr l'évêque ? Sur ces entrefaites, le juge de paix, père d'une nombreuse famille, rendit plusieurs sentences qui semblèrent injustes ; toutes furent portées contre ceux des habitants qui lisaient le Constitutionnel . Le bon parti triompha. Il ne s'agissait, il est vrai, que de sommes de trois ou de cinq francs ; mais une de ces petites amendes dut être payée par un cloutier, parrain de Julien. Dans sa colère, cet homme s'écriait : « Quel changement

allait à Besançon, où il voyait, disait-on, Mgr l’évêque ? Sur ces entrefaites, le juge de paix, père d’une nombreuse famille, rendit plusieurs sentences qui semblèrent injustes ; toutes furent portées contre ceux des habitants qui lisaient le Constitutionnel. Le bon parti triompha. Il ne s’agissait, il est vrai, que de sommes de trois ou de cinq francs ; mais une de ces petites amendes dut être payée par un cloutier, parrain de Julien. Dans sa colère, cet homme s’écriait : « Quel changement ! et dire

Besançon, où il voyait, disait-on, monseigneur l’évêque ? Sur ces entrefaites, le juge de paix, père d’une nombreuse famille, rendit plusieurs sentences qui semblèrent injustes ; toutes furent portées contre ceux des habitants qui lisaient le Constitutionnel. Le bon parti triompha. Il ne s’agissait, il est vrai, que de sommes de trois ou de cinq francs ; mais une de ces petites amendes dut être payée par un cloutier, parrain de Julien. Dans sa colère, cet homme s’écriait : « Quel changement ! et dire

allait à Besançon, où il voyait, disait-on, Mgr l’évêque ? Sur ces entrefaites, le juge de paix, père d’une nombreuse famille, rendit plusieurs sentences qui semblèrent injustes ; toutes furent portées contre ceux des habitants qui lisaient le Constitutionnel. Le bon parti 23 triompha. Il ne s’agissait, il est vrai, que de sommes de trois ou de cinq francs ; mais une de ces petites amendes dut être payée par un cloutier, parrain de Julien. Dans sa colère, cet homme s’écriait : « Quel changement

allait à Besançon, où il voyait, disait-on, Mgr l'évêque ? Sur ces entrefaites, le juge de paix, père d'une nombreuse famille, rendit plusieurs sentences qui semblèrent injustes ; toutes furent portées contre ceux des habitants qui lisaient le Constitutionnel . Le bon parti triompha. Il ne s'agissait, il est vrai, que de sommes de trois ou de cinq francs ; mais une de ces petites amendes dut être payée par un cloutier, parrain de Julien. Dans sa colère, cet homme s'écriait : « Quel changement ! et

Besançon, où il voyait, disait-on, monseigneur l’évêque ? Sur ces entrefaites, le juge de paix, père d’une nombreuse famille, rendit plusieurs sentences qui semblèrent injustes ; toutes furent portées contre ceux des habitants qui lisaient le Constitutionnel. Le bon parti triompha. Il ne s’agissait, il est vrai, que de sommes de trois ou de cinq francs ; mais une de ces petites amendes dut être payée par un cloutier, parrain de Julien. Dans sa colère, cet homme s’écriait : « Quel changement ! et dire

les femmes et les enfants, avec le plus complet sans-gêne et l'inconscience la plus absolue ; et du Capitole à la roche tarpéienne, avec elle surtout, il n'y a qu'un pas. Philippe de Ségur 30 raconte le fait d'une bande d'enragés qui, sur la fin de 1792, poursuivaient un gros fermier des environs de Paris soupçonné d'être accapareur. Quelqu'un ayant pris sa défense avec quelque chaleur, « les massacreurs passèrent subitement d'une horrible rage à un enthousiasme d'humanité non moins exagéré. Ils forcèrent