échec De La Monarchie Constitutionnelle 1790 1792

nation française Les croisades La guerre de Cent Ans Les guerres de religion La Renaissance en France La Ire République La Déclaration des droits de l'homme et son développement dans le monde Napoléon Ier La restauration des Bourbons, la Monarchie de Juillet La IIe République, Le second Empire La IIIe République La IVe République La Ve République Les institutions 1. le pouvoir exécutif 2. le pouvoir législatif 3. le pouvoir judiciaire Les forces politiques 125 126 129 130

fondements de leur propre système (ex : privilèges en matière fiscale). En 1788, la crise des finances publiques amène Louis XVI à convoquer les Etats généraux pour la première fois depuis 1614 (la nation avait été progressivement évincée par la monarchie absolue), dont les élections est prise en main par les sociétés de pensée populaire, alors principalement influencées par les Lumières et leur conception politique et juridique abordée ci-dessus. Le déroulement du processus révolutionnaire

fondation de la nation française Les croisades La guerre de Cent Ans Les guerres de religion La Renaissance en France La Ire République La Déclaration des droits de l'homme et son développement dans le monde Napoléon Ier La restauration des Bourbons, la Monarchie de Juillet La IIe République, Le second Empire La IIIe République La IVe République La Ve République Les institutions 1. le pouvoir exécutif 2. le pouvoir législatif 3. le pouvoir judiciaire Les forces politiques 125 126 129 130 132 132 134 136 139

DROIT CONSTITUTIONNEL PRESENTATION GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL (Acheter livre de Gicquel) SECTION N°1 : LES DEFINITIONS DU DROIT CONSTITUTIONNEL Le droit constitutionnel concerne les règles. Mais, il est aussi l’étude, la science de ces règles. Le droit constitutionnel : le droit de la Constitution. DAUNOU, un des auteurs (révolutionnaire) de la Constitution de 1795 va affirmer ‘’la Constitution, toute la Constitution, rien que la Constitution’’. François MITTERRAND a été chef de l’État

apparaître des organisations politiques plus stables, des ébauches d’Etat moderne (cf. la première phrase du Prince de Machiavel « tous les Etats, toutes les puissances qui ont eu et ont autorité sur les hommes, ont été et sont ou républiques ou monarchies »). Il existait certes bien des pouvoirs politiques organisés avant cette période, mais ces derniers se rapportaient le plus souvent à des territoires de taille modeste permettant généralement un exercice personnel du pouvoir et une institutionnalisation

cosmopolitique en Europe. Or, ce qui unifie l’Italie, c’est Cavour, aidé par Garibaldi. L’unité italienne se fera au prix d’un ralliement à la forme monarchique. Unité nationale milieu 19e. Un compagnon de Mazzini, rallié à Garibaldi, rallié à la monarchie, qui s’appelait d’Azegli. Lors de la réunification italienne, lors de la première séance du parlement italien après la réunification, il dira : nous avons fait l’Italie, il ne nous reste plus qu’à faire des italiens. Là où il y a avait des florentins

échange. Qui dis échange (commerce) dis besoin du droit. Droit cunéiforme concerne toutes les régions du proche orient ancien. Ce droit règle le commerce. En ce qui concerne tous ce qui est politique et institutionnel, la Mésopotamie est organiser en monarchie a la tête desquels ont trouvent des monarques organisé en dynasties. Elles sont organisées en principautés au centre desquels on trouve des villes = des cités d où le nom de cité Etat. Certaines cités-Etat prendront l ascendant sur d autres. On assiste

royaume créent de nouvelles universités et forment ainsi des agents et des conseillers spécialisés en droit romain et en droit canonique pour le roi. Cette prospérité intellectuelle rejaillit donc directement sur le roi. - Par la stabilité de la monarchie 2 règnes longs permettent de stabiliser l’institution royale : Celui de Philippe Auguste (1180-1223) qui a rendu la couronne de France indépendante des pays étrangers. Le roi peut donc s’imposer aux

offert des conditions favorables par sa faible étendue et sa population souvent réduite. C'est au terme d'un long processus historique qu'a été mis en place l'Etat républicain. Auparavant, la forme de gouvernement la plus ancienne a été partout la monarchie, avec des Rois parfois élus, le plus souvent héréditaires, dotés de pouvoirs à la fois religieux, politiques, militaires et judiciaires, mais gouvernant avec l'assistance de conseils composés de membres des grandes familles. Aux régimes monarchiques

Droit constitutionnel de la cinquième République Introduction  L'histoire constitutionnelle française est marquée de l'instabilité. La Constitution de la Vème République est le quinzième texte constitutionnel adopté en 1791. La France a connu de 17 à 20 régimes politiques depuis 1789. Elle a tout testée, les périodes de monarchies, impériales, dictatoriales, autoritaires voire totalitaire avec le Maréchal Pétain entre 1940 et 1944. Les différentes périodes républicaines  La Ière République est