Texte De Cambacérès

officielle, demandée par THEODOSE 2 Empereur d’orient, il a demandé a une commission de 16 personne en 429, d’élaborer un nouveau code, ce travail a été achever en 438 en orient et en occident. Il rassemble toutes les constitutions depuis CONSTANTIN. Ce texte est très important puisqu’il restera en vigueur en occident jusqu’à sa chute et en orient un peu plus. Par la suite sera repris par les barbares du moins certaines lois. B) LES « MONU MENT » DE JUSTINIEN Le CORPUS IURIS CIVILIS. JUSTINIEN

commissions dans son bureau pour élaborer le texte de la nouvelle constitution. La Constitution de l’an VIII est adoptée en comité restreint le 13 décembre 1799. Elle s’inspire en partie du projet de Sieyès, mais intègre les idées politiques de Napoléon Bonaparte, notamment concernant le pouvoir exécutif. Sieyès, lui-même, sera chargé de désigner les trois consuls de la république : Bonaparte comme premier consul, puis Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun, comme 2e et 3e consuls

sexuelle. Par exemple dans la Bible, les deux villes Sodome et Gomorrhe furent réduites en cendres à cause de leur « péché » c'est-à-dire de la pratique de l'homosexualité. … jusqu’aux temps modernes Les auteurs du code Napoléon en 1810, surtout Cambacérès (1753-1824, deuxième consul puis archichancelier de l’empire) qui est lui même homosexuel, ont décidé de ne pas créer de loi condamnant l'homosexualité. Ils ont affronté sans peur beaucoup d'officiels du régime qui considèrent que l'homosexualité

grands axes : la production, la fiscalité et l'éducation ; pour ce faire, il lance notamment l'association « Répondre à gauche » animé par Stéphane Le Foll en 2009 puis l'association « Démocratie2012 » animé par Dominique Villemot et Jean-Marie Cambacérès en 2010. À partir de 2010, les sondages indiquent une progression des intentions de vote en sa faveur en vue de la primaire présidentielle socialiste de 201158. Ayant conditionné sa candidature à sa reconduction à la présidence du conseil général

les funérailles, où on définit ce qu’est la mort, mais aussi les questions de successions. Dans l’ancien régime qui n’est pas laïque, le droit canonique va réglementer des questions de droit civil. C/ Les ordonnances royales. L’ordonnance est un texte écrit par lequel le roi de France ou bien ses ministres créent du droit. Les ordonnances royales interviennent tardivement dans l’histoire de France, à la fin de l’ancien régime. L’ordonnance est un acte par lequel le roi veut créer du droit qui s’applique

constitution française, la constitution de septembre 1791. Malgré ces qualités, ce mouvement doit être tempéré dans la mesure où un texte écrit aussi protecteur soit il peut ne constituer qu’une barrière factice. Exemple : Régimes autoritaires et dictatures d’Hitler et Mussolini. Il ne faut jamais oublier que de grandes différences existent entre le contenu d’un texte et le sens que la pratique peut lui donner. (Ex : Art 13-1 de la constitution : Le président signe les ordonnances et les décrets délibérés

vont être partiellement levées. A la fin de la République pour l’essentiel, période de décadence mœurs et de la cohésion familiale ; en droit classique le mariage va être utilisé de manière plus large, autorisé entre cousins germains. En 49ap JC, un texte de l’empereur Claude va autoriser le mariage avec trois degrés d’écart entre l’oncle et sa nièce. L’alliance est le lien qui existe entre l’un des conjoints et les parents de l’autre ; dans l’ancien droit il n’y a pas vraiment d’interdiction. A la

A) Une adoption controversée Selon la constitution de l’an VIII qui venait d’être ratifiée, l’adoption de la loi passa par trois étapes : _ la préparation et la rédaction d’un projet par le Conseil d’État _ la défense du texte devant le Corps Législatif par trois conseillers d’État : Roederer, Cretet et Chaptal _ le vote par le Tribunat, qui avait constitué une commission le 18 pluviôse an VIII (7 février 1800). Préparé par le Conseil d'État, le projet sur l'administration

pas sans l’autre. La commission est rapide et le projet de Champion de Cicé est retenu en août. Le 20 août 1789, l’Assemblée Nationale entreprend une discussion article par article. Le 26 août, l’Assemblée Nationale adopte le texte définitif de la DDHC. C’est un texte court qui compte 17 articles et un préambule qui insiste sur la solennité de la DDHC, sur le caractère inviolable et sacré des droits individuels et sur l’observation des droits et la garantie du maintien de la constitution à venir

D’abord une union fondée sur la force avec une Valkyrie, ensuite un mariage par achat avec ???, enfin avec la fille de Grimide grâce à une potion. Trois statut : les cerfs (producteurs), guerriers, prêtres, roi. Chaque fonction a son propre mariage. Un texte de Tacite : Mariage pris au sérieux, ils se contentent d’une seule épouse. La dote : apportait par le mari à l’épouse en présence des parents et des proches. Les cadeaux ne sont pas choisi pour plaire à des dames ou parer une jeune marier : ce sont