Synthèse Tva Exigible

Organigramme III : Le suivi comptable d’un dossier Deuxième Partie : Traitement comptable d’un dossier I : L’organisation d’un dossier II : Comptabilisation Troisième Partie : La déclaration fiscale I : Le fiscal ( TVA ) II : Le social (C.N.S.S, Paie, IGR Salariaux) CONCLUSION Annexe <<….Pour bien honorer le travail, nous devons lui préparer des cadres, assurer une formation professionnelle avec différents

LA TVA Mécanisme et champ d’application Principes de base La TVA est un impôt de consommation perçu de façon fractionnée à chaque étape du circuit de production ou de distribution La TVA est à la charge du consommateur ou de l’utilisateur final du bien ou du service La TVA est due par l’entreprise est déterminée pour une période d’activité (mois, trimestre, année) L’entreprise est un collecteur de TVA, elle facture la TVA à ses clients, en contre partie, elle a le droit de déduire la TVA qui lui

généralement les salaires (Rémunération du personnel, CNSS, IGR …) ou les opérations de paiement des impôts et taxes diverses (TVA, PATENTE…). Après l’inscription des opérations dans les divers journaux, le comptable procède à la passation de ces écritures sur ordinateur en utilisant le logiciel de comptabilité FCOMPTE. A la fin de l’exercice les comptables établissent les états de synthèse de chaque entreprise (bilan, CPC, état des soldes de gestion…). 2) Le service audit. Ce service est composé par

ajoutée La taxe sur la valeur ajoutée 1. Caractéristiques générales de la TVA: 1.1. La TVA est un impôt indirect; 1.2. La TVA est un impôt sur la valeur ajoutée; 1.3. La TVA est un impôt objectif; 1.4. La TVA a un mécanisme spécifique; 1.5. La TVA n’a pas d’influence directe sur le résultat de l’entreprise… La taxe sur la valeur ajoutée 1. Caractéristiques générales de la TVA: 1.1. La TVA est un impôt indirect: La TVA est payée par le consommateur final (redevable réel); Elle est collectée

256 CHAPITRE 25 Les cessions d’immobilisations 267 CHAPITRE 26 Les autres opérations de régularisation 282 CHAPITRE 27 La clôture et la réouverture des comptes. L’affectation du résultat 290 CHAPITRE 28 Documents de synthèse : bilan et compte de résultat 299 CHAPITRE 29 Les systèmes comptables 311 CHAPITRE 30 Les contrôles comptables 322 IV 1 CHAPITRE Définition et principes de la comptabilité RAPPEL DE COURS La comptabilité est

Exploitation et saisie de la déclaration TVA : III. Relance des retardataires: IV. Etablissement des attestations fiscales: V. Travaux divers : 13 11 17 19 20 20 Chapitre 3 : Livraison à soi-même des constructions I. Prise en charge des redevables : II. Etude des dossiers déposés par les redevables : III. Procédure de relance des défaillants: IV. Suivi et régularisation: 23 11 24 27 27 Partie 2 : Fiscalité des personnes morales, Remboursement et exonération TVA et IR/Source Chapitre 4 : Fiscalité

financière ; Retraitements et corrections Synthèse Travaux d’évaluation Prise de connaissance Diagnostic généraux : - Organisation des travaux ; - Plan d’action Diagnostics : - Commercial ; - Ressources humaines ; - Juridique - Comptable et financier ; Revue approfondie des comptes - Points faibles ; - Points forts ; - Analyse des dysfonctionnements Indicateurs de gestion : - Analyse financière ; - Retraitements et corrections Synthèse Travaux d’évaluation Chapitre

relatives à l’expertise 6 2. Les missions relatives au commissariat aux comptes 8 Les sociétés civiles immobilières 10 1. Aspects comptables 14 2. Aspects juridiques 14 3. Aspects fiscaux 15 3.1 Les déclarations 15 3.2 Option pour la TVA 17 3.2.1 Avantages de l’option 19 3.2.2 Contraintes liées à l’option 22 3.2.3 Dans quel cas choisir l’option 24 3.2.4 Modalités concernant l’option 25 3.3 Option pour l’IS 26 3.3.1 Dans quel cas ? 26 3

Il vise, pour l'essentiel, l'examen des tendances, dans le temps, pour faire ressortir ainsi bien les anomalies que les changements de décisions et choix, aussi bien au niveau de la gestion du patrimoine que de l'exploitation de l'entreprise. La synthèse de ces premiers travaux conduit à établir une liste des risques potentiels les plus importants et, en corollaire, à cibler les travaux de contrôle nécessaires d'effectuer sur la comptabilité, le suivi des obligations légales et la détermination du

parafiscaux : IS, IGR, TVA, CNSS. Le suivi des dossiers en contentieux vis-à-vis de la direction des impôts. IV / Les travaux accomplis au niveau du service comptable La mission principale du fiduciaire est de contrôler la comptabilité de société. Ainsi, le travail comptable se réparti durant l’année en : un travail quotidien : c’est l’enregistrement des pièces justificatives mises à la disposition de le fiduciaire par ces clients. Un travail mensuel : c’est la répartition des imprimés (IGR – TVA mensuel….)