Synthèse Tva Exigible

expérience professionnelle. De plus, il m’a permis d’acquérir des connaissances pratiques au niveau de la gestion comptable, fiscal, juridique et social des entreprises. Ce rapport de stage regroupe des informations théoriques et pratiques, la synthèse de toutes les connaissances acquises durant toute la période du stage. Sommaire Remerciements Avant – Propos Première Partie : Généralités et présentation de l’entreprise 1. Définition de la comptablité et du système comptable

en principe passible de la TVA, sauf en ce qui concerne les biens incorporels comme les logiciels par exemple. Cette taxe est exigible et déductible à la date de la première utilisation du bien. Il en résulte sur le plan comptable que la TVA exigible est crédité au compte 4455  « Etat, TVA facturée » par le débit du compte d’immobilisation concerné (montant de la TVA non déductible) et du compte 34551 « Etat, TVA récupérable sur immobilisation » (montant de la TVA déductible). APPLICATION

normalisation : • Le conseil national de la comptabilité (CNC) : il est chargé de : • Donner un avis préalable pour toute disposition d’ordre comptable • De proposer des mesure relatives a l’exploitation des comptes • D’assurer la coordination et la synthèse des recherche théorique et méthodologique sur la comptabilité • Le comité de règlementation comptable (CRC) : il a pour mission de donner force obligatoire aux avis du CNC, c’est donc l’exécutif. • L’autorité des normes comptable (ANC) : elle découle

| | | | |-3 déclarations d’immatriculation | | |Déclaration d’existence (if, TVA) |Subdivision |- Copie de registre de |0.00DHH | | | |- Imprimer à remplir

de réception * Facture/ Marché II. La facturation .1. Facture d’achat/ vente .2. Réductions sur facture .3. Avoir simple. I.4 Avoir avec réductions III. Opérations sur la TVA Traitement comptable .1. TVA facturée .2. TVA récupérable Traitement fiscal Champs d’application Personnes imposables Régimes en vigueur Déclaration de TVA IV. Opérations sur les emballages 1. Définition 2 Prêts des emballages 3.Consignation des emballages 4. Restitution des emballages 5. Récupération des emballages V

de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.  Contenu du cours : A. Généralités + TVA…………2 séances Généralités sur la Fiscalité………….. 0,5 séance 1- La T. V. A…………………………………..1 séance Etude de cas n°1 sur la TVA……………0,5 séance B.L’IR Salaires……………………1,50 séance 2- L’I.R sur les revenus salariaux………….1 séance Etude de cas n°8 sur les salaires…… 0,50 séance C. Révision sur TD avant Contrôle

constitue une partie de système d’information car elle a pour objet de : Saisir, classer, et enregistrer les données de base. Etablir les états prévus et dégager des résultats périodiquement. Fournir périodiquement après traitement les états de synthèse. Présenter la situation patrimoniale de l’entreprise (bilan). Le but de la comptabilité générale : Elle a pour but de donner une image fidèle de l’entreprise et constitue un instrument de gestion. 2/ Documents vus et

R Net / CP et RE = RE après IS / CP C. La mesure du risque de faillite : le bilan financier Loi du loi 25 janvier 1985 : La cessation de paiement est l’impossibilité dans laquelle se trouve une entreprise de faire face à son passif exigible (dettes) avec son actif disponible. Dans ce cas de cessation de paiement, l’entreprise doit déposer son bilan aux greffes du Tribunal de Commerce de son siège social. Deux possibilités : redressement judiciaire (suspension de la dettes pendant un

questionnaire fiscal relatif aux opérations de la société ALPHA b) Les déclarations fiscales de la société ALPHA c) Le programme de travail 5. Le rapport de l’audit fiscal de la société ALPHA 6.1. Les risques fiscaux 6.2. Synthèse générale CONCLUSION ANNEXES INTRODUCTION Ayant passé environ quatre années de ma vie professionnelle à travailler au sein de la Direction Générale des Impôts au Maroc, en tant qu’inspecteur vérificateur à la Direction de contrôle fiscal

SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com Mercredi 17 octobre 2012 1. Objectif Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe