Suppléant

de décision suprême du FMI. Il est composé d'un gouverneur et d'un gouverneur suppléant pour chaque pays membre. Le gouverneur est nommé par le pays member : il s'agit le plus souvent du ministre des Finances ou du dirigeant de la Banque centrale. Par exemple, actuellement, c'est Christine Lagarde qui représente la France comme gouverneur, et Christian Noyer, le gouverneur de la Banque de France comme gouverneur suppléant. Le Conseil d'administration Le Conseil des gouverneurs a délégué la plupart

d'attribution, la préfecture ou le conseil général qui désignent les candidats (c'est-à-dire les demandeurs de logements). Ensuite une commission de médiation nomme : un titulaire, qui aura une proposition de logement dans un délai rapide, puis les suppléants, Ce sont les personnes qui le suivent s'il n'accepte pas le logement. 3° La convocation du demandeur de logement La personne chargée de clientèle convoque le titulaire et effectue une enquête (Voir annexe n° 4) et une mise à jour du dossier

CE : * Le chef d’entreprise(ou son représentant qui préside) peut être assisté par 2 collaborateurs qui ont des voix consultatives. * Des représentant du personnel (titulaire+suppléant) dont le nombre varie selon l importance de l entreprise [aux extrêmes de 50à74=3déléguées titulaires+3déléguées suppléants/+10000 15+15] (Cf RP= élus pour 4 ans par loi du 2 aout 2005 et le mandat est renouvelable. Celui-ci cesse en cas décès, démission, refus de suppléer, résiliation ou révocation du mandat

Composition des jurys : Les jurys régionaux de certification seront composés de la manière suivante : - un représentant de la CPNEF sport collège salariés et son suppléant un représentant de la CPNEF sport collège employeurs et son suppléant - le responsable pédagogique de la formation et son suppléant - un représentant de la ligue et son suppléant Ils valident les évaluations proposées lors des épreuves certificatives par les experts. - Epreuves certificatives : elles sont définies dans le tableau des

l'interprétation et de l'application de la convention ou des ses annexes et additifs. Se référant à l’article 91 : « la composition de la commission est la suivante : ← Deux membres titulaires et deux suppléants de chaque organisation syndicale de travailleurs signataires ; ← Un nombre égale de membres titulaires et suppléants CONCLUSION Au terme de notre étude force est de constater que les conventions collectives de par leur indispensabilité sont susceptibles d'extension, concernent une branche d'activité

candidat qui obtient la majorité absolue est élu. Les députés : Les députés français sont élus par le peuple au scrutin majoritaire uninominal (binominal en réalité car chaque candidat se présente avec un suppléant) à deux tours. Chaque candidat au mandat de député se présente avec un suppléant destiné à occuper son siège s’il est appelé au gouvernement, en cas de décès ou d’une nomination l’empêchant d’assumer ses fonctions parlementaires. Le mode de scrutin législatif est beaucoup plus compliqué

chacune des communes liées à l'objet, soient Albas, Cascastel, Quintillan,Talairan, Villerouge-Termenès, Félines-Termenès, Palairac, Davejean, Massac, Auriac, Montgaillard, Maisons, Padern, Tuchan, désignent un membre délégué titulaire et un membre suppléant au Conseil d'administration de l'association. ARTICLE 8 : ADHESION L’admission des membres est prononcée par le conseil d’administration, lequel, en cas de refus, n’a pas à la motiver. ARTICLE 9 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE La qualité

conseillers en service ordinaire. -> Un membre élu par les trois conseillers d'Etat et les trois conseillers à la Cour de cassation -> Un suppléant • Quatre membres de la Cour de cassation -> Trois conseillers à la Cour de cassation nommés par leurs pairs -> Un membre élu par les trois conseillers d'Etat et les trois conseillers à la Cour de cassation -> Un suppléant • Un ministère public composé de deux maîtres des requêtes et de deux avocats généraux, tous appelés « commissaires du gouvernement

procédure spéciale de licenciement prévue à l'article L. 412-18 du code du travail français[->0] : les Représentants du personnel[->1], c'est-à-dire : o tous les représentants élus, les délégués du personnel titulaires ou suppléants, et les membres titulaires ou suppléants du comité d'entreprise ; o tous les représentants syndicaux, les délégués syndicaux, et les représentants syndicaux au comité d'entreprise ; o les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

établi une liste préparatoire. Puis, leur juxtaposition conduit à dresser une liste annuelle au siège de la cour d'assises. Une liste spéciale de jurés suppléants est jointe à la liste annuelle. - trente jours au moins avant l'ouverture de la session des assises, il est procédé au tirage au sort de 35 jurés sur la liste annuelle et de 10 jurés suppléants sur la liste spéciale. Le jury de session est obtenu. - après l'ouverture de la session et au jour indiqué pour chaque affaire, il sera tiré au