Suppléant

l’administration. Les documents de candidatures doivent tous être des originaux. Documents à fournir lorsque plusieurs sièges sont à pouvoir : - la liste récapitulative originale des candidats par ordre préférentiel (sans précision de titulaire ou suppléant) - l’acte de candidature individuel original de chacun des membres de la liste accompagnée de la copie de la carte d’étudiant et de la copie de la carte d’identité recto/verso ou, à défaut, un certificat de scolarité accompagné de la copie de la

Ils doivent faire part de toutes réclamations individuelles en matière de conditions de travail et d’application de la législation française du travail. En fonction de l’effectif de XXXX, il faudrait sept délégués du personnel titulaires et sept suppléants, élus pour quatre ans, voir deux ans en raison de l’existence d’une convention collective, en disposant ainsi. La délégation du personnel doit se réunir au moins une fois par mois avec l’employeur et dispose d’un nombre d’heures de délégation obligatoire

moitié chaque année. Candidatures Chaque élève inscrit sur la liste électorale de l'établissement peut être candidat (même s'il est déjà délégué de classe). Chaque déclaration de candidature doit comporter le nom d'un titulaire et celui d'un suppléant. La candidature (accompagnée, le cas échéant, d'une profession de foi) doit être remise au chef d'établissement au moins 10 jours avant la date des élections. Calendrier Les élections sont organisées avant la fin de la 7ème semaine de l'année

d’administration du 20 septembre a convoqué l’assemblée générale pour statuer sur sa récusation pour justes motifs. L’assemblée générale a, à l’unanimité, prononcé la récusation, pris acte que François Ravaillac, suppléant, devenait titulaire, et nommé Charlotte Corday nouveau suppléant. a) Que pensez-vous de la position et du comportement de Pauline Lepoupon et des conséquences qu’elle en a tirées. Justifier votre position. b) Que pensez-vous de la décision de l’assemblée. Justifiez votre position

syndicat auprès de l’employeur dans les négociations collectives d’entreprise. Les délégués du personnel Obligatoire dans les entreprises de + de 11 salariés. Entre 11 et 25 salariés : 1 délégué titulaire et un délégué suppléant Entre 26 et 49 : 2 titulaires et 2 suppléants Leurs missions Présenter à l’employeur toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives aux salariés. Le salarié conserve le droit de présenter lui-même ces observations à l’employeur. Ils peuvent saisir

syndicales de salariés du département concerné. » Art. L. 423-18 du Code du travail. PROCÈS-VERBAL DES ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL MEMBRES TITULAIRES Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité N° 10113 * 01 (Suppléants au verso) Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques DP EL 03 1 2 3 4 5 6 7 8 Lire attentivement la notice explicative COMPOSITION PRÉCISE DU COLLÈGE : (cocher la ou les cases correspondant aux personnels

* avoir au moins 18 ans * ne pas être parent du chef d’entreprise ou être appelé à le représenter En fonction des seuils d’effectif, on a un nombre de délégués différent : * Délégués du personnel titulaires * Délégués du personnel suppléants : il prend la place du titulaire le jour ou celui-ci part B) Mandat Il est de 4 ans, sauf en cas d’accord collectif éventuel qui peut modifier le mandat entre 2 et 4 ans. Le point de départ du mandat est le jour de la proclamation des résultats

b-2/Régies : - Demande d’ouverture ; - Autorisation du Ministère des Finances ; - Arrêté portant création de la régie ; - Arrêté conjoint portant nomination du régisseur et de son suppléant ; - Photocopies des CIN du régisseur et de son suppléant ; - Spécimens de signature du régisseur et du suppléant apposés au verso de la fiche FP1PM.M.; b-3/Associations : - Demande d’ouverture ; - Statuts juridiques de l’association ; - P.V de la réunion de l’assemblée générale constitutive

d'employeurs, fédérations agricoles) de donner un avis formel sur les propositions législatives de l'UE. La Comité des Régions Le Comité des régions compte actuellement 344 membres (et autant de membres suppléants) issus des 27 pays de l'UE. Les membres et leurs suppléants sont nommés par le Conseil, sur proposition des États membres, pour un mandat de cinq ans. Chaque État désigne ses membres comme il le souhaite, mais en respectant l'équilibre politique, géographique et local/régional

Son positionnement parfois trop avancé a même créé un déséquilibre dans le système de jeu parisien, celui-ci étant souvent à découvert sur son flanc droit. A sa décharge, le joueur de l’Ajax n’a pas été le seul à sombrer. A commencer... par son suppléant à l'heure de jeu: Christophe Jallet, tout autant dépassé que lui. Jérémy Ménez et Nenê, alignés aux côtés d’Ibrahimovic, n’ont jamais trouvé leur place en attaque. De son côté, Marco Verratti est apparu un ton en deçà de ses précédentes apparitions