Seigneurie Banale Et Foncière

période féodale. Le roi étant incapable d'assurer la pop, il laisse les gis et les comtes la défendre la pop. les gis du royaume font construite des châteaux et s'est autour de ces châteaux que va s'organiser cette cellule politique et octale , la seigneurie. Un nouveau type de société émerge basé sur la féodalité et sur le lien de vassalité . Qu'est ce que le lien de vassalité ? L'exercice d'une charge publique est concédée en contrepartie de l'engagement de fidélité pris par un individu. Cette vassalité

de l’influence de certains personnages, de certains jurisconsultes. Il peut aussi émaner de l’autorité de la cité, de l’autorité de l’état. En tout cas, ce que l’on peut dire, c’est que droit et pouvoir sont liés. Le pouvoir quel qui soit, (tribu seigneurie ou Etat) entend faire le droit, édicter le droit. Lorsque le pouvoir est faible, lorsqu’il est isolé parvient difficilement à faire accepter le droit. Un pouvoir fort peut donner ordre et cohésion à la société, en développant l’appareil législatif

1453 : chute empire romain d'orient, début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit. 1- Du Xe au XIIe, temps féodaux La société éclate en seigneuries peuple se rassemble autour de grands seigneurs, cette période ignore la notion d’État. 2- Du XIIe au XVe L'occident assiste à un fabuleux renouveau économique, intellectuel, l’État resurgit

cœur économique du Bas-Canada[11]». Les industries rurales[12] se développent mais demandent d'importants capitaux et une main-d'œuvre parfois qualifiées. Le développement rural attire des investisseurs qui à partir de 1815-1820 vont «acheter des seigneuries pour y exploiter des moulins[13]». Certains comme Paschal Persillier-Lachapelle achètent des moulins, d'autres comme les Sulpiciens les bâtissent. Les divers types d'industries apparaissent en fonction des matières premières exploitées sur le territoire

prélèvements sur la forêt et l’abbaye finit par se faire reconnaître « un comté » = une circonscription juridique, un droit à percevoir des droits dans un espace limité. Ce n’est pas une nouveauté. Cela revient à permettre la création de seigneuries monastiques. 3. LA TRANSMISSION HEREDITAIRE DES HONORES L’existence d’une transmission héréditaire des honneurs dès le début du Xe siècle = incontestable. Cela n’empêche pas le roi de contester la transmission d’un comté. A

publiques luieur étaient déléguées : fonctions administratives, financières, fiscales, militaires et judiciaires. * Sous les Carolingiens : Fonctionnaire du roi, choisi par lui, il estest à la tête d’un comté et est rémunéré par une dotation foncière et une part des revenus de justice. Il est le représentant permanent de l’empereur et est issu le plus souvent des vieilles familles de l’aristocratie franque. Evêques : Sous les mérovingiens, nommés à l’intervention du roi et chargés en principe

publiques luieur étaient déléguées : fonctions administratives, financières, fiscales, militaires et judiciaires. * Sous les Carolingiens : Fonctionnaire du roi, choisi par lui, il estest à la tête d’un comté et est rémunéré par une dotation foncière et une part des revenus de justice. Il est le représentant permanent de l’empereur et est issu le plus souvent des vieilles familles de l’aristocratie franque. Evêques : Sous les mérovingiens, nommés à l’intervention du roi et chargés en principe

révoquer un comte, or, le plaide général rassemble les pairs de celui-ci. Pour s’attacher la fidélité des « grands », les carolingiens leur donne des terres ou même leur concède des droits régaliens, renforçant la formation de véritables seigneuries foncières. Comtes et ducs se préoccupent plus d’asseoir leur autorité localement leur autorité personnelle que d’œuvrer dans l’intérêt du roi. Le comte, qui est au service du roi est théoriquement révocable par le roi, qui le choisit et le révoque

révoquer un comte, or, le plaide général rassemble les pairs de celui-ci. Pour s’attacher la fidélité des « grands », les carolingiens leur donne des terres ou même leur concède des droits régaliens, renforçant la formation de véritables seigneuries foncières. Comtes et ducs se préoccupent plus d’asseoir leur autorité localement leur autorité personnelle que d’œuvrer dans l’intérêt du roi. Le comte, qui est au service du roi est théoriquement révocable par le roi, qui le choisit et le révoque.

des cités et des hommes de ces principautés leur sont soumis. Le roi ne contrôle plus rien. Alors que lui même soumis au principe d’élection, la charge de comte devient héréditaire (honor). * La Res Publica des carolingiens a vécue. Les seigneuries et autre principautés prennent le pas sur l’Etat. D’un pouvoir central avec administration locale on passe à un simple pouvoir local (fin de l’Empire carolingien). * La loi et la justice : une certaine démonstration du pouvoir impérial :