Seigneurie Banale Et Foncière

Le droit s’est adapté aux différents régimes politiques. SOUS SECTION, l’ordre politique 1§ La période royale (753-509 av JC) A. La Rome archaïque Une fédération d’habitats (plusieurs villages) est dominée par une aristocratie foncière et par un roi choisi par cette aristocratie. La société est dominée par la GENS (souche, race, famille). La GENS c’est plusieurs familles réunies liées par la croyance en un ancêtre commun. La GENS est placée sous l’autorité du chef de famille. Autour

renverser le pvr des mérovingien. 722, Charles Martel (…) L’ascension politique des pépins témoignent du fait qu’un réseau de clientélisme se créé. Pour cela Charles Martel va distribuer les propriétés de l’Eglise (qui avait reçu de grande richesse foncière), qui s’attache au diplôme, au droit de ces propriétés qu’elle a conservé, Charles Martel va donc prendre ces propriétés et va les confier à ces fidèles. Grâce à ça il va créer du clientélisme, qui marque l’entrée dans ce qu’on va appeler la féodalité

lien entre le territoire et le citoyen mais plutôt un protégé avec un tout petit territoire celui qu’un homme suffisamment armé serait capable de protégé. Ce petit territoire défendu par un homme plus puissant que les autres va prendre le nom de seigneurie donc le plus puissant qui est le futur seigneur qui remplace la figure de l’Etat ou il organise sa puissance privée. Le lien entre l’homme et la terre est différent de la territorialité car il ne relevé plus d’une logique publique mais il relève

vrai de l’empereur qui tire l’essentiel de ses revenus de ses domaines fonciers. Duby : « la campagne est tout ». Les villes ne sont plus que l’ombre ce qu’elles étaient et se distinguent mal des campagnes environnantes. Seule compte la richesse foncière. Quant à la richesse mobilière, elle n’a plus d’usage économique, elle tient une place très secondaire. Toute l’existence sociale repose sur la terre. C’est la terre qui sert (…) b- Economie de subsistance (…) c- Economie fermée

Gaules. Ils forment alors la première dynastie mérovingienne et ce sont eux qui vont donner le nom à la France et qui sera au MOYEN-AGE la Terre des Francs. I. Les usages des peuples germaniques Ce sont des peuples errant qui n’ont aucune attache foncière. Ils ne connaissent pas la propriété individuelle et ne connaissent pas l’administration. Ils aiment la guerre et recherche la conquête des richesses. Ces germains qui ont soiffent de richesses. Et ne connaissent en aucun cas l’organisation du domaine

état de chose. Mais c’est au cœur des seigneuries banales que se développe le système de territorialité du droit. Ce système qui a donc pris place en France de manière durable, mêle alors ancienne loi romaine et barbare, de même que solutions imaginées localement pour régler certains problèmes précis. Ces solutions dégagées localement, encore floues et mouvante, engagent le processus de formation des coutumes locales dans les limites territoriales de la seigneurie. Au 12ème siècle, ces solutions locales

Donc se créer une hiérarchie des terres. L’absence d’État. Pas de pouvoir public unifié. Ses prérogatives sont fait par les seigneurs et les vassaux sur leur terre. Section I : Les cadres fondamentaux de la société (XIe – XIIe siècles) § I : Les seigneuries Les pouvoirs sont exercés par les seigneurs. A. Le morcellement de la puissance publique Au milieu du IX Siècles, on a divisé l’empire carolingien en royaume. Il est impossible à un seul homme de dirigé un territoire trop vaste. Pour dirigé un empire

révoquer un comte, or, le plaide général rassemble les pairs de celui-ci. Pour s’attacher la fidélité des « grands », les carolingiens leur donne des terres ou même leur concède des droits régaliens, renforçant la formation de véritables seigneuries foncières. Comtes et ducs se préoccupent plus d’asseoir leur autorité localement leur autorité personnelle que d’œuvrer dans l’intérêt du roi. Le comte, qui est au service du roi est théoriquement révocable par le roi, qui le choisit et le révoque

préserver, ces individus vivent sous l'autorité d'un seigneur, ecclésiastique ou laïc, c'est pour eux un moyen de contrôler et encadrer les populations ainsi que d'exploiter le territoire. Il existe deux systèmes, la seigneurie foncière, qui est la gestion d'un terroir et la seigneurie banale, fondée sur le droit de ban, qui leur accorde le droit d'imposer des sanctions judiciaires, et d'avoir un pouvoir sur les hommes non-libres. Ces seigneurs disposent donc de pouvoirs judiciaires et fiscaux, et l'on

elle est aussi sociale. Les structures d’encadrement se precisent meme s’il y a des caractéristiques communes, ces structures revetent quand meme des différences. Le schema qui sera présenté sera essentiellement le schema en France. 1. La seigneurie Tout les paysans subissent +/- la tutelle du château ou vit le seigneur et tout les hommes sont encadrés, enserrés dans la cellule seigneuriale  on parle d’encellulement. Le seigneur rend la justice, visite les terres, exige des redevances