Seigneurie Banale Et Foncière

La seigneurie banale Droit de banc (> banum) : pouvoir que possède le seigneur d’encadrement, de contraindre, de punir. Il appartenait avant au roi mais au cours de la dégradation de la M carolingienne, il a été transféré. Il s’exprime par des manifestations de domination du seigneur sur l’ensemble de ses dépendants (petits vassaux, paysans appelés les manants). On trouve aussi le nom de seigneurie justicière. Ces droits s’appliquent sur les châteaux, les maisons fortes… Le droit de ban est d’abord

siècle. La désagrégation de l'empire carolingien à eu d'importantes répercutions tant sur l'ordre politique {text:soft-page-break} que juridique. Un état centralisé tel qu'il pouvait exister à l'époque carolingienne se substitue de multiples seigneuries, véritables micro états. Ce morcèlement du pouvoir va entrainer l'apparition d'un nouvel ordre politique. Parallèlement l'unité du droit vole en éclat au profit d'un ordre juridique très diversifié. Cette organisation nouvelle du pouvoir porte le

plein de petites seigneuries qui exercent indépendamment. Et c’est la féodalité. Partie 2 : Le droit et les institutions du Bas Moyen Age > Du X au XVème siècle et est marqué par l’arrivée de la dynastie des Capétiens. Hughe Capet est élu roi par une assemblée des grands en 987. > Au début, le système sociale se caractérise par un émiettement complet de l’autorité. A la place du pouvoir royal et des grands domaines des grands seigneurs, on a les petites seigneuries. Au même moment

concept juridique, territoire de l’Etat, d’une commune, alors que le sol se perçoit géographiquement. Un territoire est une aire d’exclusivité juridique, le territoire ou l’Etat va exercer seul son autorité juridique. Par exemple : une propriété foncière est une parcelle ou l’on va exercer son autorité de droit de propriété. La Palestine, Kurde, air culturel revendiqué comme un territoire étatique. On a également une nation qui est consciente par sa culture, sa langue, ses mœurs, et qui ne revendique

Il est immensément riche (domaines en Neustrie et Austrasie) et jouit des faveurs de l’aristocratie de ces deux régions. Sa clientèle (les comtes qui lui obéissent) est puissante et fortunée et Pépin la rémunère en lui accordant des concessions foncières. Il dispose pour cela des terres d’Église et des terres royales. Cette politique de faveurs lui réussit, avec l’appui de l’aristocratie et du clergé, il va réussir à se faire élire roi des Francs. Pour se faire, il va rester prudent et va chercher

user des droits régaliens sur leur territoire. L’autorité des biens publics est passé des mains du roi à celles des seigneurs mais dans le cadre de la seigneurie. Introduction : le double triomphe des principes territoriaux On parle de double triomphe car cela concerne à la fois les princes territoriaux dans leur territoire — leur seigneurie — et aussi par l’accession au trône d’une dynastie issue de leur rang. § 1 Le morcellement territorial Le morcellement territorial s’est amorcé en 843

l'autre "inférieur".Un moulin à deux meules était édifié entre les deux étangs avec quelques habitations modestes à proximité. Les religieuses avaient sans doute une part de ce moulin, si ce n'est la totalité (elles avaient aussi une part du four banal de Fontenoy). Quand nos ancêtres obtinrent leur Charte de Communauté, ils préférèrent aller moudre à Neuville ou Brabant (la vieille voie, citée plus haut, passait à proximité de ce moulin). On a retrouvé des traces de ses fondations en 1843

En 888, le fils de Robert le Fort, Eudes, devient roi de France. On est à une période où les grands du royaume se réunissent pour élire le roi. Du 9e au 12e siècle, l’ère féodale perdure, le territoire se morcelle en différentes principautés et seigneuries et les prérogatives du roi sont progressivement passées entre les mains des seigneurs. En 987, Hugues Capet est sacré roi de France. C’est une période délicate car le roi n’exerce pas d’autorité sur le royaume de France. Le roi n’a de véritable

essaye de lutter contre la spéculation, il achète des grains lorsque les prix sont bas pour pouvoir les donner à ceux qui en ont besoins dans les temps difficiles. Les campagnes vont évoluer, on parle de grands domaines, plus tard on les nomment seigneuries. On distingue la réserve, c'est l'ensemble des bâtiments du maître puis on a les tenures ou le manse qui sont les terres tenues du seigneur par des paysans, des tenanciers qui sont des hommes qui ont des statuts sociaux entre l'esclave et l'homme

de Pontrieux Le roi est prisonnier de son propre système Chapitre 2 : l’État oublié Introduction Un nouvel ordre politique est mis en place au 10ème : la Féodalité vient combler le vide à la suite des mérovingiens et des carolingiens Plusieurs seigneuries de tailles différentes ont des limites variables, ce qui entraîne des guerres Chaque seigneur a le même pouvoir mais il varie par la force militaire des vassaux Le monde est dominé par les rapports personnels par le serment d’obéissance Le roi maîtrise