Roi Source De Toute Justice

structures, des changements qui vont se produire dans le droit et des changements qui se produisent dans la société, qui va produire ce droit. Les structures des sociétés varient dans l’espace et dans le temps. Dans l’espace, il existe une géographie de toute ces structures, qui varie selon les mentalités. Elle va aussi varié selon les idées politiques, sociales, religieuses. C’est pourquoi l’état, la famille, les rapports professionnels ne seront pas les mêmes. Non seulement sur les différents points de

Introduction historique aux sources du droit INTRODUCTION « toute étude approfondie et historique commence par le début », Schleiermacher , XVIIIe – XIXe siècles) Introduction historique aux disciplines juridiqueA- Approche générale du droitDroit positive = droit applicable dans une société donnée → toujours se demander pourquoi cette loi à était créer. « Il n’y a pas de société sans droit ; il

pas être mise en cause. a. les causes de non imputabilité. Dans ce cas, le délit a été commis matériellement mais le fait n’est pas imputable à son auteur en raison d’une absence de volonté criminelle. L’auteur n’a pas accompli l’acte en toute connaissance de causes. Les juristes romains ont défini les cas : la folie ou les furiosi ; le deuxième cas , la minorité. Dans l’ancien droit, il a repris pratiquement les mêmes distinctions que les juristes romains. Ils se sont attachés à l’intention

romaine « jus » → idée de justice. De nos jours, tous les historiens s'accordent à dire qu'il n'y a pas de véritable définition du droit. Cornu lie le droit à la règle, il peu désigner la droite conduite dictée par les règles → mais idée de règle ne suffit pas à elle seul pour faire le droit. Pour le romains, le droit est l'art du bon et du jus : « jus est ars boni et aequi ». Les grecs avaient distingué la loi positive (la règle édictée par l'autorité) et la justice. Si l'autorité est juste,

marqué la période franque mais le plus remarquable c'est que le droit romain connaitra des renaissance, cela veut dire que l'empreinte du droit romain a marqué a jamais l'occident. Et cela dans deux domaines : le domaine du pouvoirs et le domaine des sources du droit, simplement le droit romain est à la fois un modèle du pouvoir et il est aussi le modèle du droit et c'est encore vrai à l'époque contemporaine. L'empire romain: modèle du pouvoir Le lègues romain est double en ce qui concerne le

Histoire du droit 1er semestre Introduction : Élément d'histoire de la philosophie du droit Sur quels présupposés philosophiques reposent nos idées actuelles de loi, de justice, de droit ? Le droit utilise un vocabulaire qui est commun à plusieurs disciplines : on parle de loi, les scientifiques aussi, on parle de justice, comme les moralistes, les philosophes ou encore les théologies. Tout cela s'explique car le droit emprunte à d'autres et pourtour a sa logique propre, son autonomie. C'est

PARTIE 5 : LES SOURCES DU DROIT PENDANT LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE Introduction : La Révolution est une période d'urgence ! tourbillon politique changements des gouvernements droit ne peut formuler la politique qui veut être mise en oeuvre La situation Le XVIIIème siècle s'ouvre sur des conditions assez bénéfiques : essor démographique qui répond au dvlpmt de l'économie grâce à l'aflux des métaux précieux et aux différentes progrès qui favorisent l'agriculture, l'industrie

car les structures politiques ont également évolué. Au départ, dans la Grèce Antiques, on se trouve face à une Monarchie. De cette royauté de la Grèce antique, on peut dégager 3 éléments : 1/ Cette Monarchie met en relation un roi, des nobles et un peuple. Le roi ne déteint son pouvoir ni par un désignation ni d’une élection. 2/Puis après la monarchie, apparition du Régime de la Cité= Grèce Classique. Le pouvoir n’appartient plus à une seule personne mais à une communauté. Cette communauté

la croyance d’un groupe et d’un caractère certain. En 1789 la loi est considérer comme la source unique & principale du droit. Article 6 de la DDHC : la loi est l’expression de la volonté générale du peuple. Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain Section 1 : De la royauté à la fin de la République En 753 av. JC, Rome est régie par une royauté jusqu’à la révolution en 509 av. JC. Le roi est renversé, c’est le début de la République (aristocratique ou oligarchique). En 27 av

l’on voulait supprimer, pour un nouveau régime. Cette expression n’existait pas, car c’est difficile de désigner ce que l’on veut, au contraire de ce que l’on veut supprimer : tout d’abord, une forme d’organisation politique, la monarchie absolue : le roi gouvernait seul, ce qui est anti démocratique. En 1789, la monarchie n’était pas vraiment rejetée, mais plutôt son caractère absolu. On veut également et surtout rejeter une organisation économique et sociale, le régime féodal. Ce régime, pour les hommes