Roi Source De Toute Justice

Histoire des Institutions avant 1789 : Chapitre préliminaire : de la Gaule à la France. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. La Gaule est divisée entre tribus barbares. 481 : Clovis est couronné roi de France. Début de l’épopée franque qui durera jusqu’en l’an mille. Deux dynasties gouverneront alors la France. Section 1 – Les Mérovingiens : Le Regnum Francorum naît avec les conquêtes des fils de Clovis. La dynastie qui tient son nom du grand-père de Clovis, Mérovée, perdure jusqu’au

époque, il y avait des grands mouvements de population qui étaient source de difficultés. Les chefs barbares ont décidé de légiférer et de codifier le contenu de chaque loi pour chaque peuple. Le plus connu de ces textes s’appelle le Bréviaire d’Alaric (Brevarium Alarici) publié en 506, il était destiné aux sujets romains, et s’appuie sur le code théodosien. Son but est de faire connaître le droit. Au sein du royaume des Burgondes, le roi burgonde « Gondebaud » a rendu une loi pour ses sujets romains

Institutions judiciaires, institutions administratives et sources du droit Institutions judiciaires = ensemble des institutions qui permettent de rendre la justice, trancher les litiges en leur appliquant des règles de droit. Connues du droit public, évoqué ds les medias, mais d’une manière superficielle. Tapage mediatique trompeur, represente que l’aspect patologique du dt. Generalement la regle de dt est respectée. Faut des instititutions qui imposent les regles, le respect de ce dt. Elément

technique juridique (ex : recours pour excès de pouvoir) => instrument juridique au service de la collectivité - élément de l’organisation politique et sociale avec ou sans autonomie ; s’orientant vers l’individualité (ex : champs cadastré / cours de justice) • Détermination, D’un point de vue interne, une institution présente 3 caractéristiques : - une mission à accomplir - un personnel affecté à l’accomplissement de cette mission - un principe de continuité ; une institution quelle qu’elle

AUX INSTITUTIONS DE L'EUROPE MEDIEVALE   Introduction :   Crise à Rome au 2° av JC → naissance de l'empire. Triomphe d'Octave qui reçoit le titre d'Auguste. Volonté de restaurer les institutions de la république. L'empereur devient la première source du droit.  Instabilité car absence de règles de transmission du pouvoir. Fin de l'empire occidental en 476 et de l'oriental en 1453 (prise de Constantinople). Installation des peuples germaniques dans l'empire romain qui sont des peuples nomades et

Jean le Rond d’Alembert, philosophe des Lumières ayant participé à l’élaboration de l’Encyclopédie, a écrit dans une lettre au roi de Prusse le 29 février 1780 : « Aussi me revient-il que quelques-uns de nos cannibales parlementaires trouvent bien rigoureuse (car ils n'osent pas se servir d'un autre mot) la punition que Votre Majesté a faite de ces magistrats prévaricateurs. » Ainsi les parlementaires étaient-ils perçus au sein de la société à la fin du XVIIIe siècle, comme des prévaricateurs, des

une confédération de 7 village de cette région du Latium, sous la direction de Rome, union fédérative basé principalement sur la célébration de certains cultes. A partir de ce moment là, né la Royauté, cette fédération est placée sous l'autorité d'un Roi, qui est à la fois tiré de certaines familles non exclusifs, héréditaire mais aussi sélectives (qui donnera place aux Sénateurs). Beaucoup de légende, seulement 7 Rois selon la tradition de 753 à 509 av Jc. C'est aussi le passage de la simple confédération

HISTOIRE DE LA JUSTICE Le mot justice renvoi à ce qui est idéalement juste, ce qui est conforme aux exigences de l’équité et à la raison. La justice apparaît comme une vertu. On peut également voir dans la justice ce qui est positivement juste, ce à quoi chacun peut légitiment prétendre en vertu du droit. La justice tend à rendre à chacun ce qui lui est dû. On peut également entendre par justice la fonction juridictionnelle : celle qui s’oppose à l’administration ou à la législation. Enfin

fondamentale. Tous les démocrates marocains en sont conscients. Mais par peur ou par faiblesse, ils se sont enfermés depuis quarante ans dans le rôle stérile d’opposants, se contentant de critiquer sans jamais rien proposer, laissant cette initiative au roi. Il paraît que certains de ses conseillers sont en train de plancher sur une réforme constitutionnelle. D’abord, nous n’en savons rien, et c’est absolument anormal. Ensuite, il vaut mieux ne pas nous attendre, vu ses rédacteurs, à ce que la nouvelle

et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. Déclaration des Droits de l'Homme Mercredi 12 janvier 2011 Citations de Alain L'homme juste produit la justice hors de lui parce qu'il porte la justice en lui. Alain Un juge siège comme arbitre dans un procès au civil. Il ne veut pas savoir si l'un des plaideurs est riche et l'autre pauvre. AlainMercredi 12 janvier 2011 Citations de Agrippa d'Aubigné Quand la vérité