Primogéniture

leur place à des fils en âge de leur succéder. L’hérédité est enfin une tendance générale dans la société de l’époque, c’est le moment où s’établit l’hérédité du fief. Elle peut se compliquer à cause du choix du fils. B/ La règle de primogéniture A l’époque franque, le royaume était partagé entre tous les enfants de sexe masculin. Or, avec les Capétiens, du fait de la pratique du rex designatus, ces choses vont changer radicalement puisque le nouveau roi récupère l’ensemble des territoires

cessera de professer ; Déclare que la France est une monarchie, gouvernée par le Roi, suivant les lois ; Que ces lois, plusieurs qui sont fondamentales embrassent et consacrent : Le droit de la maison régnante au Trône, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l’exclusion des filles et de leurs descendants ; Le droit de la Nation d’accorder librement les subsides par l’organe des Etats généraux régulièrement convoqués et composés ; Les coutumes et les capitulations des provinces ; L’inamovibilité

égaux (un vieux et un jeune, le père et le fils), et figurer tous deux dans les actes juridiques. Hugues Capet introduit la règle de primogéniture : à partir de lui, l’ainé des fils est associé ; c’est une pratique qui va devenir une règle coutumière. L’élection de 987 fait naitre une dynastie , la dynastie capétienne. Au-delà des règles évoquées de primogéniture, de l’admission progressive du principe héréditaire, il faut ajouter que la dynastie capétienne va être particulièrement chanceuse, car

nécessaire que le roi soit élu. Une nouvelle règle va apparaître, qui va régir l’évolution de la Couronne : la primogéniture. 2) L’établissement de la règle de la primogéniture La primogéniture désigne l’enfant né en premier. Appliquée à la royauté, c’est l’idée que l’aîné des fils sera choisi pour succéder à son père sur le trône. Sous les Carolingiens, l’idée de primogéniture n’avait jamais réussi à s’ancrer dans la tradition. Là, la règle réapparaît en pratique. Elle a été acceptée car

lois fondamentales du royaume ou de l’Etat Lois fondamentales = groupe de coutumes fixées entre le XIVe et le XVIe et qui défini le statut de la couronne de France. D’abord la loi de succession, dite à tord loi salique, succession par ordre de primogéniture légitime, masculinité d’exercice et de transmission (=exclusion des femmes et exclusion des descendants par les femmes). La loi d’indisponibilité de la couronne = la couronne de France n’appartient pas au roi, le roi ne peut pas choisir son successeur

L’hérédité est une tendance générale dans la société de l’époque, c’est effectivement le moment où s'établit l’hérédité du fief. L’hérédité peut se compliquée du choix entre plusieurs fils régler par la règle de primogéniture ou aînesse. II) LA REGLE DE PRIMOGENITURE
 A l’époque franque à la mort du roi il y avait partage du royaume entre tous ces enfants de sexe masculin. Or avec les capétiens, du fait de la pratique du rex designatus, il n’y a plus rien de

suivi étaient éphémères et peu organisés et n’avaient que peu de ressemblance avec le concept moderne de l’État. Même le royaume de Charlemagne était chancelant. Il a été dissous en trois royaumes par le Traité de Verdun en 843, la règle de la primogéniture n'ayant pas encore été établie. Ceux-ci étaient plus de vastes possessions de terre que de véritables royaumes. De nouveau, l’État est devenu l’expression d’une vaste possession de terre. De l’État féodal à l’État moderne [modifier] L’absence

aux héritiers, qui apparaît sous Hugues CAPET, de transmettre sa couronne à son fils (cérémonie du sacre). Au XIII, le roi Philippe Auguste est le 1er à ne pas faire cette cérémonie de sacre, car la loi de l’hérédité est fixée.  Règle de la Primogéniture : celui qui lui succède est l’aîné (fils, petit fils, arrière-petit-fils), instauré au XIIème, l’importance de cette règle permet de ne pas diviser le royaume. Mais devient un domaine public.  Règle de Masculinité : fille exclue de la succession

formation de ces règles, on peut dire que selon une coutume plusieurs fois séculaires, la couronne de France à l’époque de la monarchie absolue, se transmet dans la lignée légitime de Hugues Capet, qu’elle se transmet de mâle en mâle par ordre de primogéniture, c'est-à-dire d’ainesse (en latin l’ainé se dit primo genitus). Que les femmes par conséquent en sont exclues, ainsi que leurs descendants. De cette définition sommaire résulte un ordre de dévolution que l’on appelle au 16ème siècle fort improprement

soumise a des prince régionaux (refus de remplir les obligations vassaliques) 1. La continuité du pouvoir Plusieurs règles: Primogéniture (premier fils succède) Avant capétien principe de l'élection. Mais il vont tourner ce principe en leur faveur: pratique du roi désigné par le prédécesseur. Par la suite on considère que la règle de primogéniture est une coutume. Règles d'exclusion des femmes. Problème a la mort de Louis X. Le règne de Louis X est très court, il y a alors une