Primogéniture

anticipé * Plus de tutelle des grands : le roi peut s’affranchir de la féodalité Pratique pour les 6 premiers rois, de Robert le pieux à Philippe Auguste (1180-1223) ensuite, association qui n’est plus indispensable : Heredite B) La règle de primogéniture (choix du 1er enfant né) Primo : premier Genitus : né Constitue un progrès par rapport à la règle de patrimonialité car on ne choisit qu’un seul roi. Rendu possible grâce a l’élection. Un seul homme pour gouverner le royaume. A permit de rompre

persistance de la patrimonialité : La force, la stabilité de l'Empire passe par la conservation de son unité territoriale ; et pour maintenir cette stabilité, il avait fallut modifier les traditions successorales des francs et surtout imposer la « Primogéniture » ( : le droit er) d’ainesse, de celui qui est nait en 1 , les carolingiens n'arrivent pas à se séparer des traditions germaniques. Par conséquent le partage du territoire vont favorisés l’émiettement du pouvoir, et ça dès le début de la dynastie

ont toujours eu des fils capable de prendre leur succession. Le miracle capétien se termine au début du 14ème siècle. Hugues Capet n’a pas eu à utiliser le droit d’Aines car son fils Robert qui va devenir Robert le Pieux était fils unique. La primogéniture va finir par apparaitre plus tardivement. En 1017, le roi Robert le Pieux règne et depuis 996 il est sur le trône. En 1017, il sacre de manière anticipé son fils ainé Hugues qui a 11 ans. Hors en 1025, Hugues qui a alors 19 ans décède avant Robert

n’y a plus d’élections, l’hérédité se fait d’office, elle est admise. Assez vite, on opte pour le fils ainé, encore une fois ici, règle coutumière qui sera ultérieurement désignée et comprise dans les lois fondamentales du royaume sous le nom de primogéniture (le fils ainé succède au roi). D’autres règles vont d’ajouter au fil des siècles à ces principes successoraux. Mais ce qui assoit la légitimité de la dynastie capétienne et fonde sa prétention à redresser le pouvoir, est réglé dès le 11e siècle

capétien va renforcer cette dynastie, ils ont toujours eu un descendant male, un fils capable de leur succéder. Par hasard, le problème de la succession ne s’est pas posé. D’autant plus qu’au fur et à mesure des règles s’imposent, la règle de la primogéniture. b) Une royauté consolidée par le sacre Dès le 3 juillet 987, Hugues Capet se fait sacrer par l’archevêque de Reims. Depuis, les capétiens vont tout faire pour renforcer le sacre. Le sacre est une cérémonie où l’Église confère

règne, les grands du royaume se font peu à peu dépossédés de leur droit d’élection. La coutume perdure jusqu’en 1180, le dernier sacre anticipé est le sacre de Philippe 2 Auguste. L’hérédité est ancrée dans les mœurs à partir de 1180. b) La primogéniture Le système électif avait tendance a affaiblir le capétien, mais il mettait fin à la coutume franque du partage du royaume à la mort du roi. Chaque fois qu’un capétien est décédé, il a fallu désigner un seul héritier pour l’élection du roi. Puisqu’il

roi, le roi devait s’y soumettre, elle servait de constitution non écrite. Elles contenaient principalement les lois de succession. Les lois de succession déterminaient que la transmission du pouvoir se faisait pas hérédité, avec un ordre de primogéniture (= c’est l’ainé qui devient roi). Cette transmission se faisait de male en male en vertu de la loi de masculinité, aussi appelé la loi Salique. Cette loi excluait les femmes et les successions par les descendances féminines. Le principe de catholicité

les premières principautés apparaissent = un état dans lequel le prince exerce l'autorité publique précédemment dévolue au roi. Cette autorité peut s'exercer légalement ou être usurpée, mais elle est toujours à titre héréditaire = la règle de la primogéniture masculine. D'importantes dynasties se constituent, car les princes battent monnaies, font la guerre et la paix, prennent le contrôle des évêchés et abbayes = exercent les attributs de la souveraineté royale sur le territoire qu'ils contrôlent.

et donc on peut avoir des conflits. La treizième est le sort, le droit sur ce qui ne peut être divisé doit être fixé par le sort, sinon on aura des conflits pour le posséder ce qui ne permet pas la recherche de la paix. La quatorzième est la primogéniture ou la première occupation qui définissent à qui le sort donnera ce droit. Sans cela le sort n'existe pas et donc il y aura des conflits. La quinzième est les médiateurs, qui sont un moyen d'accéder à la paix. La seizième est la soumission à l'arbitrage

légitimisme est le mouvement politique français favorable au rétablissement de la royauté dans la personne de l’aîné des Capétiens, donc le chef de la maison de Bourbon, prévu par les lois fondamentales de succession « de mâle en mâle par ordre de primogéniture » et d'indisponibilité de la Couronne.) Naissance de la 3eme république L’influence des républicains va progresser. Ceux-ci soutiennent le régime et les institutions des lois constitutionnelles de 1875. La république sera juridiquement consolidée