Primogéniture

important car si les fonctions perdurent, leurs titulaires changent. ⇒ désignation : par le prédécesseur, par le conseil des Anciens, par cooptation ; ⇒ élection : à quel niveau ? de quelle manière (direct, indirect) ? ⇒ dévolution : héréditaire par primogéniture ou par germanité (le pouvoir revient au frère comme dans certaines sociétés africaines). Quelle est la part combinatoire entre l’hérédité et la compétition (chez les Avongara clan des chefs Azandé - les fils de chefs se battent entre eux pour savoir

 Modalités de transmission : En vertu de l’article 20 de la constitution marocaine la couronne du Maroc et ses droits constitutionnels son héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants males en ligne directe et par ordre de primogéniture du Roi à moins que celui ci ne désigne de son vivant un successeur permis ses fils autre que son fils hennés, lorsqu’il n’y a pas de descendants males en ligne directe, la succession au trône est dévolue à ligne collatérale male la plus proche

de conforter leur dynastie, mais surtout de régler le problème de la succession royale en faisant triompher la primogéniture mâle. Celle-ci évitait les partages patrimoniaux et les guerres entre héritiers qui avaient épuisé les dynasties antérieures. L’aîné héritait du royaume et les cadets étaient dédommagés par une région ou une petite principauté reçue en fief du roi. La primogéniture mâle devient une coutume dès Philippe Auguste, puis une loi intangible du royaume à la fin du Moyen Age. 2)

choisit deviendront des personnes canoniques. Mais pourtant cette tutelle, cette main mise, est dénoncée par l'église et va œuvrer pour s'en débarrasser. Henri III intervient également contre les Normands, beaucoup de cadets normands a cause de la primogéniture (l’aîné hérite) n'ont le choix que de rentrer dans les ordres ou de partir. Parmi eux vont partir sur les mers, devenir mercenaire,, vont progressivement être employé comme mercenaire en Italie du Sud. Ils s'y installent, se marient avec des princesses

modèle de l’Empire romain est en fait hypothéqué dès son commencement par la persistance des mentalités et traditions germaniques — qui étaient déjà très fortes sous Clovis. C’est illustré en particuliers par l’impossibilité de consacrer la primogéniture dans la succession royale et la succession impériale. 1 Le partage du royaume : une patrimonialité persistante Les forces de dissociation tiennent donc pour une bonne part aux mentalités aussi bien au sommet qu’à la base de la société. En effet

1er (1060-1108) et Louis VI (1108-1138) renforcent le contrôle sur le domaine royal qu’ils étendent. Ces rois inventent plusieurs moyens pour éviter que les territoires conquis n’échappent de nouveau au contrôle de leur suzerain :-La règle de primogéniture. Il s’agit là d’une rupture décisiv e avec les coutumes franques (reconduites par les carolingiens) qui condamnaient les unités politiques à la fragmentation.-Le roi de France refuse les serments par lesquels la conquête d’un fief pouvait l’engager

 sont contresignés par le Chef du Gouvernement.  Article 43  La  Couronne  du  Maroc  et  ses  droits  constitutionnels  sont  héréditaires  et  se  transmettent  de  père  en  fils  aux  descendants  mâles  en  ligne  directe  et  par  ordre  de  primogéniture  de  SA  MAJESTE  LE  ROI  MOHAMMED  VI,  à  moins  que  le  Roi  ne  désigne,  de  Son vivant,  un successeur parmi Ses  fils,  autre que  Son  fils aîné. Lorsqu'il  n'y  a pas de  descendants  mâles en ligne  directe,  la succession au Trône est dévolue

des règles coutumières dégagées en temps de crise. Ces règles ont été répétées dans le temps. Elles sont donc respectées comme coutume ayant force de droit. Ces règles de succession à la couronne de France sont plusieurs : I – La règle de primogéniture Elle consiste choisir comme roi régnant le fils ainé à l’exclusion de tout autre fils. Elle constitue un aménagement à la règle d’hérédité. Cet aménagement permet de mettre fin au partage du royaume entre les fils du roi. Avec les capétiens

possible grâce à H Capet par l'association au trône : sacre anticipé, l'héritier du roi est sacré roi du vivant du roi en place. Philippe Auguste entérine définitivement cette règle coutumière, cette règle n'a jamais été transgressée. § 2 : La primogéniture Le pouvoir royal sera transmis à l'ainé des héritiers c'est ce que l'ont appelle la règle d'ainesse. Les descendant de l'ainé bénéficieront des droits de l'ainé. § 3 : La règle de la masculinité Règle qui a faillit ne jamais exister, on

Astrakhan[pic]. Après la mort de ses deux fils, Pierre le Grand s'occupa enfin d'assurer la succession régulière du trône, et, par l'ukase du 16 février 1722, le droit de désigner son successeur fut reconnu au souverain en dépit du principe de primogéniture. Cet ukase que Pierre fit solennellement jurer à ses sujets était la conséquence de l'élimination de son fils Alexis. Mais il n'en fit pas usage et mourut sans avoir pris de disposition pour régler sa succession qui échut à sa femme Catherine.