Primogéniture

règles ont été définies au fur et à mesure des besoins, des questions qui se sont posées. Ceci démontre bien que se sont des solutions coutumières. Il y a deux règles principales : La règle d’hérédité et de primogéniture La règle de masculinité A. Le principe d’hérédité et de primogéniture 1) Le principe d’hérédité Il n’était pas évident que l’hérédité s’impose en France. On aurait très bien pu prévoir un autre mode de désignation que l’hérédité. Le principe de l’élection est tout à fait envisageable

usage constant et ininterrompu en plus d’être dénué de tte équivoque. Possibilité de transmission suite à l’accord du titulaire de départ. └ titre nobiliaire : particules (du, de…) + titres de noblesse, se transmet de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Pas de prescription acquisitive, protection contre usurpation + utilisation abusive. Protection du nom ► usurpation qd une personne porte indument le nom de famille d’autrui (utilisation volontaire et frauduleuse) Si on prouve le préjudice

réflexion doctrinale et impriment à la dévolution de la couronne un caractère statutaire.(II) I) La succession royale, une réalité spécifique. Le droit successif qui règle la transmission de la couronne se fonde sur le principe de la primogéniture mâle de proche en proche (A) et sur le principe de catholicité (B). A)Le principe de masculinité et de collatéralité. L’hérédité du fils aîné a fonctionné sans heurt ni défaillance jusqu’au début du XIVe siècle, c’est ce qu’on appelle

devient la théorie principale et orthodoxe dans la tradition et culture chinoises de deux mille d'année et il devient la théorie fondamentale d'établir un pays féodale qui transfère le pouvoir politique par le régime de Zong fa, dont le noyau est la primogéniture. Au point de vue de notions fondamentales dans le confucianisme, la tradition confucéenne a la nature religieuse. Pour argumenter ce jugement, il faut trouver une chose qui a l'absoluité dans la tradition confucéenne, autrement dit une

élevé de descendants. Ceux-ci ne voient pas leurs droits clairement définis et peuvent se lancer dans des guerres de succession et des batailles incessantes. D’où l’avantage de la monogamie. Peu de garçons, et un principe simple de choix, la primogéniture ( l’héritage revient à l’aîné ), plus difficilement applicable à un famille polygame ( la hiérarchie des mères jouant forcément aussi ). Survol historique Aujourd'hui nous associons prioritairement cette pratique à l'Islam; pourtant la polygamie

pouvoirs des différentes institutions ont évolué. Le monarque au sein de l’exécutif et la chambre des lords au sein du législatif sont devenus des institutions symboliques. La couronne La couronne est transmise héréditairement par ordre de primogéniture sans en excepter les femmes. Le monarque est tenu à la neutralité politique et ne prend pas de position publiquement sur les affaires publiques. Les discours et les actes du monarque sont soumis à l’approbation du cabinet. Le roi « règne

fondamentales du royaume de France qui sont une constitution non écrite. Pour la succession d’un souverain, la loi salique s’impose et le monarque ne peut choisir son successeur. C’est son arrière petit fils qui lui succèdera par la loi de la primogéniture masculine. La royauté devient effective avec l’intronisation du futur roi par les pairs du royaume lors du sacre où le nouveau roi promet de protéger les œuvres de l’église et défendre les coutumes et les droits de ses peuples .Un roi ne peut

qui prêteraient aujourd'hui à controverse. Alors qu'il défendait l'idée qu'une femme pouvait gouverner, il tenait en revanche qu'elle ne pouvait être à la tête de la famille. Il acceptait fermement le rôle d'une aristocratie héréditaire et de la primogéniture, qui permet de conserver les patrimoines. À notre époque, ses propos ont pu être sortis de leur contexte pour faire croire qu'il était partisan de l'esclavage alors qu'il a dénoncé cette pratique.[réf. nécessaire] Alors que, selon Thomas Hobbes

qu’il y a plusieurs rois dans un seul royaume. Mais ceci n’évitera pas la contestation du pouvoir des Francs mérovingiens par des familles, celles-ci ont pris le pouvoir et se le transmettent de façon très intelligente, avec le système de primogéniture. Ces familles ont eu l’intelligence de ne pas diviser la charge. Pépin le Bref, un arrière-petit-fils du maire du palais va prendre le pouvoir, et suspendra le pouvoir mérovingien. 2) L’ A U TO R I T É L O C A L E O U L A PAT R I M O N I

certains pays, france=instabilité politique depuis 1789. Avt 1789, monarchie absolue. Dernier roi = Louis XVI (bourbons) descendants d'Hugues Capet. Les bourbons règnent depuis 1589 sous Henri IV. → Monarchie absolue = héréditaire. En France, primogéniture mâle. Le roi prétend détenir ts les pouvoirs. 1789 : révolution fr. → changement de régime : monarchie constitutionnelle (→ pouvoirs du roi forts mais limités par une Constitution (txt de lois)) Dès lors, Louis XVI n'est plus le roi de France