Primogéniture

de 2 Rois). Les 1er Rois capésiens vont procéder ainsi pendant plus d’un siècle. Le principe héréditaire s’est imposé rapidement. Il s’est tellement imposé qu’au bout du XIIème siècle ce principe s’est posé automatiquement. * Le principe de primogéniture c'est-à-dire que le 1er né va succéder. Elle permet d’éviter des querelles au moment de la succession. De plus, dans la tradition du Roi guerrier, de chevalerie, l’aîné est plus apte car il apprend plus tôt la fonction militaire. * Le principe

couronne, en profitant des problèmes militaires.  Le premier Roi qui ne désigne pas son successeur est Philippe II (1180). Prescription acquisitive sur le principe d’hérédité. 2. Primogéniture  Le principe n’a pas tjs existé (exemple du traité de Verdun 843).  1027 : mise en place du principe de primogéniture inspiré du droit des fiefs.  On ajoute aussi le principe de représentation successorale (représentation dans limitation de degré aucune). 3. Principe de masculinité  Question ne se pose

avec la tradition en négligeant de faire sacrer de son vivant son fils et ne l’associera pas au trône. Pourtant la succession de Louis VIII (fils de Philippe Auguste) s’est faite sans difficulté. II- Conséquences du principe héréditaire La primogéniture : Le royaume tout entier est réservé à l’aîné. Avec les Capétiens on a rejeté le principe germanique de partage du royaume qui avait ruiné les dynasties précédentes. Le privilège de masculinité : Exclut de la couronne les femmes mais aussi les

considered to be the central feature of modem society, the idea of indivisible, inheritable, individual property symbolized and enshrined in primogeniture: 'in the ancient world, and in the societies which have not passed through the crucible of feudalism, the Primogeniture which seems to have prevailed never transformed itself into the Primogeniture of the later feudal Europe' (1890: 237). Maitland picked up the implications of Maine's fundamental insight. 'The master who taught us that "the

développement économique on se recentre sur la famille conjugal seul les familles aristocratiques sont encore dans une perspective de lignage elles vont essayer de conserver leur patrimoine par l’instauration de deux règles le droit d’ainesse et la primogéniture masculine. Règles transmises dans les familles roturières. VI) Famille de l’époque moderne 16em 17em La famille conjugale on va l’appeler le feu, retour en force de l’autorité du père renaissance du droit romain, on estime que si le père à

conduit à en laisser l'essentiel uniquement entre les mains du Cabinet. A) Des institutions caractéristiques d'un régime parlementaire : La couronne : La couronne est transmise héréditairement au sein de la dynastie des Windsor par ordre de primogéniture, c'est-à-dire par ordre de naissance, sans en excepter les femmes. Le monarque est tenu à la neutralité politique et ne doit pas prendre position publiquement sur les affaires du Royaume. Ses discours et ses actes doivent être soumis à l'approbation

DE LA SUCCESSION La règle c’est la primogéniture masculine ; la désignation porte naturellement sur l’aîné de la branche aînée seulement. Des exceptions cependant à cette règle : les 4 fils de Chéops lui succédèrent à tour de rôle puis l’aîné du second exerça le pouvoir ; le propre fils ainé de Chéops avait été écarté du pouvoir. Ensuite : à défaut de fils légitime (issu de Reine légitime) le pouvoir échoit  aux fils de concubines par ordre de primogéniture Ensuite : à défaut d’héritier mâle

l’hérédité des fonctions royales progressivement instaurée par les quatre premiers rois capétiens. La chance a d’ailleurs joué en leur faveur puisque de 987 à 1328, treize rois se sont succédé de père en fils selon les principes d’hérédité et de primogéniture sans répéter les erreurs Carolingiennes de dislocation du territoire due aux problèmes de succession.

à l'autre dans la même famille ; que la royauté soit naturelle, c'est-à-dire assimilable à la France. Ainsi, de nombreux principes sont posés sous l'Ancien Régime pour la dévolution à la Couronne : le principe de catholicité, le principe de primogéniture, le principe de masculinité et de collatéralité, et le principe d'indisponibilité de la Couronne. C'est ce dernier qui fait le lien entre les 3 premiers. Du point de vue formel, ces lois fondamentales ne seront jamais réunies dans un texte unique

Il y a différentes solutions coutumières qui seront proposées. En Normandie et en Bretagne, on fait prévaloir l’indivisibilité du fief afin de pouvoir fournir un service militaire complet. 1) On imposera donc comme règle de succession la primogéniture mâle. 2) Mais à partir du XIIIème siècle, sous l’influence du droit romain, on fera prévaloir l’idée du partage du fief ou parage. En vertu de cette règle, seul l’aîné doit le service militaire et les autres frères l’aident pécuniairement