Plan Ordonnance Villers Cotterêts

[pic] La France au XVIe siècle :l’affirmation de l’Etat Moderne   C’est l’Etat Féodal qui devient un Etat Monarchique. C’est une phase déterminante sur le plan institutionnel. C’est la construction de l’Etat français : -1559 : est la première phase avec la mort d’Henri II(c’est une mort accidentelle) -de 1559 à 1598 :c’est la deuxième phase :c’est une période dramatique car c’est la division du royaume. -de 1598 à 1610 : Henri IV réussi à réunir l’unité par la reconstruction de

par rapport aux romains. Sous Auguste : mise en place institution communautaires= conseils des 3 Gaules, réunis représentant des différents peuples gaulois, consolide la romanisation. Aspects de la société gallo-romaine Romanisation = fait des villes. Lugdunum expression la plus puissante. Mise en place civilisation urbaine = réseau de cités de 5 000 à 30 000 habitants. ≠ urbanisation forte et homogène. Ville organisée selon logique administrative de ITL ( favorise romanisation des élites.

Normandie 46 commentateurs, etc. Dans tous les Etats européens, le problème était exactement le même. Les rois dès la fin du Moyen-âge avaient essayé de mettre de l'ordre. Au lendemain de la Guerre de 100 ans, en 1454, Charles VII promeut une ordonnance de Montile-les-Tours qui ordonne rédaction officielle des coutumes, pour que par écrit, on puisse prendre connaissance des règles de Droit. Jusqu'alors, coutumes purement orales. Quand devant un Juge on invoquait coutume, dans tous les procès il

XIIème les villes commencent à renaîtreCette renaissance est liée à plusieurs facteurs éco : stabilité, développement des échanges commerciauxCes communautés se sentent suffisamment fortes pour s’opposer à leur seigneur, elles créent des communes : associations souvent renforcées par un serment, elles utilisent parfois la violenceLe seigneur va concilier des privilèges à ces communautés : chartes des franchise à renonciation par le seigneur de quelques-unes de ses prérogativesLes villes dans le Nord

que l'on nous enseigne. Le droit et le pouvoir ne sont pas dirigés que par l'Etat. Il existe et a existé d'autres formes de domination. Elles produisent l'égal du Droit. Par exemple, les seigneurs, l'église (qui réglementait la vie des gens), les villes. Tout n'est pas qu'étatique ! CCL° : il faut avoir un regard critique & distancié sur le Droit lui même ! • –1ere difficulté : la longue durée. L'histoire du Droit est ancienne ! De l'empire romain à la codification révolutionnaire et napoléonienne

* C’est à partir du 13e que le pouvoir royal légifère et s’affirme peu à peu conforté par la doctrine. * A. Les progrès de la législation royale. * Milieu 12e : le roi essaye d’appliquer certaines ordonnances hors de son domaine. * Réunion d’une cour de seigneurs et ordonnance applicable dans le domaine de ceux qui ont accepté et pas dans ceux qui ont refusé. * 13e siècle : autorité renforcé : il demande toujours l’adhésion mais l’ordonnance s’imposera à tous. * Fin

redécouvrent les auteurs classiques grecs et romains comme Platon, Aristote et Cicéron. Redécouverte de la res publica qui est supérieure aux gouvernants et gouvernés. Cela apparait dans les textes au milieu du 15ème. Au 16ème, on parle de l’État dans les ordonnances royales. Henri III a dit par « souci de conserver le salut de l’État » pour enterrer l’idée de couronne comme le fait Machiavel. Ces auteurs, lui (État) reconnaissent 3 caractéristiques : L’autonomie : non incarnée par une personne Perpétuel :

60 charges de Notaire pour la prévôté de paris que siégeait au Chatelet. Par la suite Philip lebel d’est réservé le droit de nommer les notaires en étendant leurs compétences à la France entière. Les ordonnances se sont succédé et on retiendra un registre. L’ordonnance de Villiers Cotterêts d’Aout 1539 qui impose l’usage du français pour les rédiger les actes notarié. Sous François 1er et henry II il y avait une augmentation des charges et des offices notariés. Les fonctions notariales sont

collége de France -> convaincu par Guillaume Budé, Francois 1er fonde un collége royal destiné à enseigner le grec, l’hébreu et le latin. L’établissement deviendra, sous la restauration, le fameux collège de France . 1539:Edit de Villers-Cotterêts -> ordonnance très importante qui deviendra l'état civil en exigeant des curés des paroisses qu'ils possèdent à l'enregistrement par écrit des mariages, naissances et décès. -> établie que tous les actes légaux et notariés seront désormais rédigées

de référence : Paris, Michel Lévy Frères, Libraires-Éditeurs, 1861. Image de couverture : L’homme à la houe, De Jean-Baptiste Millet. 4 I Les deux chaumières Sur les limites du département de l’Aisne, à l’ouest de la petite ville de Villers-Cotterêts, engagées dans la lisière de cette magnifique forêt qui couvre vingt lieues carrées de terrain, ombragées par les plus beaux hêtres et les plus robustes chênes de toute la France, peut-être, s’élève le petit village d’Haramont, véritable nid