Plan Ordonnance Villers Cotterêts

l'ancien et le nouvel ordre se fera au siècle suivant. Il est toutefois important de souligner que la Révolution a bien eu un impact plus direct, entre autres à la suite des multiples déclarations de guerre de la France ou envers cette dernière. Sur le plan européen, nous pouvons donc, non pas parler d'un Ancien Régime, mais plutôt d'anciens régimes. L'historien Goubert propose lui la notion d'ancien régime démographique. Labrousse parlera d'ancien régime économique, Mandrou évoque également un ancien

d’autant plus son pouvoir. Vont voir le jour un Parlement à Toulouse (1443). La royauté va entendre un mouvement de clarification et de classification des coutumes, l’ordonnance de codification des coutumes l’ordonnance de Montils-les-Tours (1454) ; ordonnance entreprise par la royauté elle-même (Charles VII). François I et Henri vont dans un même mouvement participer à l’ascension de la royauté. Au XVI siècle, la France va se trouver entre déchirée par ces guerre de religions, ce qui va affaiblir la

carolingien, vont se comporter comme des pouvoirs autonomes. Les invasions Normandes vont en plus mettre fin au flux commerciaux européen et aux échanges commerciaux entre les parties de l'empire. Les invasions normandes vont accélérer la décadence des villes, leurs puissance étant basée sur le commerce. L'impact du traité des Verdun n'aurais pas été aussi fort, c'est la conjugaison entre la faille institutionnelle (question de succession) de l'empire et d'évènements perturbateurs extérieurs. Les invasions

typographie romaine et italique aussi, par la même occasion. La promotion vernaculaire se produit dans le même temps. Du Bellay publie en 1549 un essai qui défend la langue française, appuyé par François Premier dix ans plus tôt (ordonnance Villers Cotteret) qui impose la langue française comme langue de document officiel : le français est donc la langue officielle juridique. Les imprimeurs sont les promoteurs de l'humanisme en Europe : Alde Manuce, grand helléniste, Josse Badius est

romains, nombreux personnages liés à l’Antiquité (Diogène, Epicure, Archimède, Socrate…) B- Une séparation et complémentarité des idées. Le tableau possède trois plans, un premier plan avec des personnages pour la plupart assis, un second où l'on peut voir plusieurs personnages tous debout et un dernier plan où sont situées deux statues représentant les Dieux Grecs Apollon et Athéna. Le centre du tableau est marqué par la présence de deux personnages importantS de l'antiquité Platon (à gauche)

l’histoire de l’écrit L’histoire de la langue est un jeu de continuum: -Continuum temporel -Continum géographique -Continuum social Variabilité EXPANSION ET DIFFUSION DE LA LANGUE FRANÇAISE En 1539 Francois 1 er signe à VillersCotterets une “ordonnance en matière de justice et de police”. C’est un des actes symboliques qui participe à la construction de l’identité nationale L’usage du latin est condamné , au profit d’une langue moderne et vivante , nommée “langage maternel françois” Cette francisation

cette terre. Il n'est responsable devant aucune institution humaine, sa seule responsabilité est une responsabilité devant Dieu. Au siècle suivant : siècle des Lumières → retour. Tout ceux qui soutenaient les thèses absolutistes passent au second plan. Despotisme pour Montesquieu : monarchie de Louis XV. Pour Montesquieu la monarchie est un tempérament tempéré à la manière anglaise : le roi voit sa souveraineté limité par toute une série d'organe parmi lesquels se trouvent la chambre haute (rôle

siège le tribunal. La France s’est donc scindé : - le pays de droit coutumier au nord, où l’influence des coutumes germaniques s’est davantage exercée. Mais en 1454, Charles VII ordonne la mise par écrit des coutumes avec Montilles les tours (Ordonnance de Charles VII) afin de résoudre les difficultés (coutumes d’Orléans, de Paris 1510, de Bretagne 1539, de Normandie 1583) Ce phénomène a également entrainé une diminution des pratiques coutumières, Il en existait 600, ms à la veille de révolution

PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE EN DROIT Équipe I Vaugirard Introduction historique au droit Plan du cours de M. Franck ROUMY I NTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.) § 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-506 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — LES SOURCES DU DROIT À L’ÉPOQUE

Année universitaire 2007-2008. 9 § 3 - L’avènement des droits « locaux » sous la féodalité : - Le morcellement territorial à partir du 9ème siècle - La disparition de la législation royale - La nécessité de solutions juridiques nouvelles sur le plan local - L’avènement des coutumes, des franchises, des privilèges § 4 - Le règne de la Coutume : - Définition et nature de la Coutume : un concept unique - Éléments constitutifs de la coutume : oralité, répétition, consensus...etc - La grande diversité