Obligations Du Transitaire

différents types de navires II- Les accords de coopération entre les compagnies maritimes III- Les incoterms IV- Les documents du transport maritime Deuxième chapitre : Les agents maritimes I- Chargeurs II- Transitaire III- Débardeurs du navire (stevedore) IV- Déchargeurs des biens au port du déchargement V- Service de dédouanement Troisième chapitre : Tarification du transport maritime I- Le coût de pré et de post

Xang--------------------Shangai--------------------↗-------------- Meaux Chine Rail maritime (achat vente départ) Les acteurs sont des vendeurs & les acheteurs. Un transitaire, commissionnaire de transport & OEA (opérateur économique agréée), forwarder(=transitaire) : cet acteur est votre intermédiaire pour traverser les frontières ( gérer à limport & à l’export les opérations douanières) Le transporteur : Kunhe & Mägel, DHL ; Le réseau ferroviaire, maritime

camion se dirige vers le parc import pour faire les démarches administratives nécessaires. Le TIR peut contenir même de la marchandise qui n’appartient pas uniquement à EMIMAR mais aussi à d’autres clients (groupage). Le transporteur avise le transitaire d’EMIMAR de l’arrivé de la marchandise pour sortir le camion rapidement du port. Le transporteur dépose un document qui est le connaissement et la liste de détail de la marchandise de son client. L’agent du parc import pose son cachet de reconnaissance

intervention douane 78 EUR Surcoût administratif sécurité 10 EUR Camionnage à l’arrivée (ratio poids/volume 1 : 3) 0,32EUR/kg – minimum 48 EUR ANNEXE 3 : La gestion des sinistres Hormis pour les opérations sous Incoterm CIF ou CIP, il n’y a aucune obligation pur le chargeur de souscrire une assurance. L’expéditeur a donc le choix de ne pas assurer l’opération, mais en cas de dommage, perte, ou litige en cours de transport, il ne pourra prétendre à aucune autre indemnisation que celle de son transporteur

Commissionnaire Nature de la mission Transitaire Nature de la mission organise et coordonne le exécute les ordres de son transport en choisissant les sous- client (mandant) traitants est responsable de ses fautes ainsi que de celles de ses substitués obligation de résultats Professions concernées groupeur aérien ou maritime affréteur routier ne choisit pas les transporteurs et n’est responsable que de ses propres fautes obligation de moyens Professions concernées transitaire, agents de liaison entre deux

aérienne: liaison régulière entre continents •  Empotage, dépotage: chargement et déchargement de la marchandise d’un conteneur VOCABULAIRE •  Transitaire: mandataire effectuant pour le compte d’un tiers les formalités douanières et les opérations nécessaires à l’exportation et à l’importation de marchandises. •  Commissionnaire de transport: transitaire traitant sous sa responsabilité la totalité du transport de marchandise. •  Air Way Bill: lettre de transport aérien. Il s'agit du contrat de transport

Magasin et aires de dédouanement (MEAD) :...............................75 2.1 - Présentation............................................................................................................................................ 75 2.2 - Obligations .............................................................................................................................................. 75 2.3 - Conduite et prise en charge des marchandises ...............................................

cas le plus fréquent. * Auprès du transitaire ou du transporteur qui répercutent sur le client la facturation de la prime (plus une marge). On parle des cas, d’assurance « tiers – chargeur ». La souscription Auprès d’une compagnie Auprès d’un agent d’assurance Auprès d’un transitaire d’assurance

bien cette expédition, l’entreprise sollicite le transitaire Saga et lui fournit l’ensemble des informations utiles 1-3 Calculez le montant total du fret aérien et de l’assurance qui sera facturé par le transitaire Saga à l’exportateur (annexe 3 et 4). Dans le même temps l’entreprise s’est renseignée sur la réglementation australienne applicable à ses produits. 1-4 Compte tenu des conditions de la vente, précisez la nature des obligations réglementaires (annexe 5) qui incombent soit au

sont le chargeur ou son représentant (transitaire) et la compagnie maritime ou l’armateur. - Le transporteur doit maîtriser la logistique nécessaire pour le déplacement des marchandises d’un port à un autre, la preuve du contrat (titre) de transport doit également exister ; le connaissement maritime pour les expéditions en conteneur ou la charte-partie pour la location totale ou partielle des navires. III.3 Obligation du chargeur et du transporteur Obligation du chargeur Le chargeur doit : -