Notion De Coutume

: contenu dans 4 sources : coutume, loi, jurisprudence & doctrine. Les juristes romains ont qualifié le droit de science & d’art --> l’art de ce qui est bon et juste. Jus-> Droit Lex-> loi Deff : des 4 sources • Coutume : usage qui par sa répétition prend force de loi. L’usage ces nous c'est le corps social qui créé un usage, quand le juge reconnait l’usage alors il prend valeur de loi. L’usage s’appelle alors coutume. • La loi : Lex -> législatif

ce qu’il appelait une « prodigieuse diversité » de coutumes : 60 coutumes générales, plus de 300 coutumes locales limité tantôt a des villes tantôt a des villages, c’est un « un inextricable labyrinthe ». Pour Diderot « on s’égare ». Depuis la fin du Moyen Age les sujets se plaignent, ils multiplient les doléances, le gouvernement royal n’est pas hostile a un effort de rationalisation. L’extrême diversité et l’irrationnelle disparité des coutumes avaient pour résultat l’incertitude du droit. Cependant

liberté de circulation. Ex : on est colon en Inde et on a une coutume qui veut que qd une femme perd son mari, elle doit etre immolée. Q° : que faisons nous ? Ca dépend si on fait prévaloir le droit des minorité ou le droit à la vie. Intro Qu'est ce que c'est ? Interprétations ?? I) Dans quels cadres / instrument de protection du DIDH II) Quelques droits, et comment ils st protégés dans les différents cadres INTRO Notion de DH Ce qu'on entend par DH, diffère des Etats. Berceau des

Chapitre 1 : Le droit romain I. Replacement :        Datation : -753 : Création de Rome -509 : Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens

Suffit-il pour être juste d'obéir aux lois et coutumes de son pays ? La justice, ce n’est pas seulement la vertu ou la moralité. On pourrait dire, si la question était : " Suffit-il pour être vertueux ou moral d’obéir aux lois et coutumes de son pays ? " que la moralité ou la vertu n’est pas dans le comportement extérieur mais dans l’intention, et que l’obéissance n’est jamais qu’un comportement extérieurement conforme aux lois et aux coutumes. Ce comportement extérieur peut avoir une apparence

La définition du concept : la consistance des relations internationales - Le   cadre   d’analyse des relations internationales : approches non juridiques et approche juridique ; la notion de droit international et  la  spécificité  de  l’ordre  juridique  international - Aperçu de l’évolution  historique  des  relations  internationales   - Présentation du cours - Orientations bibliographiques PREMIÈRE PARTIE : LES ACTEURS DES RELATIONS INTERNATIONALES Introduction

grecque. Qualifié de sauvage tout ce qui n'était pas de notre civilisation. La notion d'étranger. En latin, extrat=dehors où hors de. Adjectif: Extraneus qui veut dire du dehors ou qui n'e;t pas de la famille du pays. Au moyen-âge, le mot "étrange" a le sens d'étranger et l'adjectif s'est transformé et est devenu hors du commun, extraordinaire. Le terme étranger a été créé au XIVème siècle. Le mot étranger a deux notions: Celui d'un autre pays mais aussi ce qui n'appartient pas à un même milieu.

sanctionne l’écart entre les actes politiques et le texte. Il y a différentes expériences de cette émergence du droit constitutionnel. Pourquoi une théorie générale du droit constitutionnel. Traditionnellement, celle-ci comporte une analyse de la notion d’Etat, de son origine et de ses formes. Mais également de l’organisation du pouvoir au sein de l’Etat. On trouve le rôle de la constitution. On étudie la séparation des pouvoirs et évidemment le rôle du citoyen. La théorie générale du droit constitutionnel

Coutume TEEO La coutume tsantzas ou plus communément appelé la coutume des têtes réduites est un rituel ou plutôt des objets de rituels réalisés par certaines tribus d'Amérique du sud comme plus particulièrement les Shuars aussi appelés par les conquistadors et explorateurs espagnols "Jivaros" ( se prononçant Xivaros) signifiant "sauvage" introduisant ce terme pour qualifier cette tribu qui est aujourd'hui la dernière à pratiquer cette coutume restant comme l'une des coutumes les plus surprenantes

internationales). Il regroupe l’ensemble des règles juridiques dont la production échappe à un état seul. Dans l’ordre juridique international, les règles de droit naissent fondamentalement du rapprochement des souverainetés étatiques (Traités, coutumes…) III – le droit international existe-t-il ? A – la négation du droit international Austin : le droit international n’étant pas souverain et n’imposant pas aux états leur conduite, il n’appartient pas au droit positif. Harron : l’absence