Notion De Coutume

constitutinnalise c-a-d des regles et des limites . c est a partir de ce mvt que va apparaitre la premiere constitution mondiale à PHILADELPHIE en 1787 , puis en europe celle de 1791 qui est a l origine des constitutions modernes. CHAPITRE 1 : LA NOTION DE CONSTITUTION aujourd hui quasi ts les etats contmporains disposent d une constitution ecrite , certains etats connaissent une stabilite constitutionnelle ds la msure ou ils continuent à etre ...........on l a au fur et à mesure amendée. D '

est la jurisprudence. Il y a aussi le droit romain et la monarchie l’utilise. La révolution a recours à l’antiquité tout comme Napoléon qui a recours à l’antiquité (le code de l’empire, le roi de Rome). Charles 7 est le 1er roi à faire rédiger les coutumes par l’ordonnance de Montils- les-tours de 1454. Une ordonnance est une loi du roi de France. La loi sous l’ancien régime était des ordonnances. Une ordonnance est une loi qui va développé une loi exécutive. Le roi possédait les 3 pouvoirs. Il y avait

sa crédibilité, il prône une maturation dans l’élaboration des lois. Il parle de la pulvérisation du droit en droit subjectif, le mot droit peut rouler avec des sens différents. Le droit objectif est fait des règles, des institutions du droit. La notion coïncide pratiquement avec celle de système juridique. Les droits subjectifs sont les prérogatives que le droit objectif reconnait aux individus, ainsi la propriété est une institution du droit objectif et le propriétaire a un droit de propriété qui

ce sera un point de départ à une définition universelle, communes à toutes les sociétés. Par exemple, on va se rendre compte que ceux qui ont pu être nos modèles juridiques ont pu exister dans des sociétés totalement différentes (exemple avec des coutumes, hérité du Moyen-Age, elles s'étaient développer aussi en Chine). Notre propre définition du droit n'est qu'une définition relative, pas universelle. Quels sont nos définitions du droit et quelle est leur validité dans une réflexion universelle

2000 / 2001 Droit Civil COURS DE DROIT CIVIL NOTIONS DE DROIT CIVIL Cours de Droit Civil Anné e 2000 - 2001 NOTIONS DE DROITS CIVIL Le 2000 / 2001 Benjamin Descamps Page 1 / 44 PDF created with FinePrint pdfFactory trial version http://www.fineprint.com 2000 / 2001 Droit Civil COURS DE DROIT CIVIL NOTIONS DE DROIT CIVIL 1ère PARTIE : Introduction Gé né rale àl’Etude Du Droit ___________________________ 5 I] Les Sources Du Droit Objectif ____________________________________________

disaient : « ubi societas ibi ius » pour telle société il a tel droit. Ces fluctuations existent entre le rapport qu’il y a entre ses différentes sources. Traditionnellement on distingue 4 sources : * La loi ou la source législative. * La coutume ou la source populaire. * La jurisprudence ou l’activité du juge. * La doctrine ou plus largement la science juridique. Ces 4 sources ne sont pas exclusives les une des autres, elles se combinent le plus souvent, elles ont des rapports

Cours Pascal Biographie : voir le livre Le contexte : voir * centralisation du pouvoir * essor de la vie intellectuelle * la question religieuse avec le jansénisme. La notion de justice Jus:en latin, sens religieux au départ, puis s'est restreint à son sens laïc, ensemble des règles effectivement appliquées dans la société, soit le droit positif. En somme, elle renvoie à la légalité ; mais son sens s'est étendu à l'équité, qui renvoie à une justice naturelle et universelle

DROIT CIVIL Introduction au droit titre 1 : le droit et ses source chapitre 1 : la notion du droit section 1 :la regle de droit -le fondement de la regle de droit -les caractere de la regle de droit -la mise en oeuvre de la regle de droit section 2 : les division du droit -les branche du droit public -les branche du droit privee -les 3 discipline chapite 2 : l'histoire du droit sect1: avant le code civil sect2: les codification napoleoniennes sect3:evolution chapitre

que les coutumes pour être véritablement approuvées par le législateur. Elle montre que dans l'esprit de ces personnages, entraîne une sorte de monopole de la création du droit au profit du législateur. La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur. 3- Le caractère raisonnable. Il s'agit d'une condition classique posée par le bas Empire. Compilations de Justinien condamne les mauvaises coutumes et partant

que l'on qualifie de droits subjectifs) car il s'applique à des individus (sujets de droit). Exemple : droit de propriété, droit à l'image, droit à la vie privée. TITRES: 1) L'identification du droit objectif 2) Le Droit édicté (Coutume, jurisprudence) Flaubert « Le droit je ne sais pas ce que c'est » Le Droit est marqué par sa diversité : spatiale (Common Law : droit qui s'applique dans la sphère anglo-saxonne (RU, USA,...). Ces pays sont marqués par l'empreinte