Mémoire Promotion Immobilière

Mémoire de DESS. La gestion et l’analyse crédit en banque. SOMMAIRE INTRODUCTION 3 1ère PARTIE : L’environnement bancaire. Chapitre 1 : Les différents risques bancaires. Section 1 : Le risque de marché. Section 2 : Le risque opérationnel. Section 3 : Le risque pays. Section 4 : Le risque de crédit. 6 7 8 Chapitre 2 : Le cadre réglementaire. Section 1 : Le Ratio européen de solvabilité. 1.1. Définition du ratio de solvabilité. 1.2. Les objectifs du ratio. 9 10 Section 2 : La réforme du comité

complété les dispositions du Code Général des Impôts (C.G.I.) par de nouvelles mesures fiscales, visant :  l’encouragement de l’investissement et l’amélioration de la compétitivité de l’entreprise ;  la réduction des inégalités sociales ;  la promotion de l’emploi ;  la poursuite de l’amélioration des relations avec les contribuables ;  l’élargissement de l’assiette et le renforcement de l’équité fiscale. Ces mesures s’inscrivent dans le cadre de la vision à terme, arrêtée en concertation

promoteur immobilier, de lotisseur de terrains ou de marchand de biens ; réel, au titre des revenus afférents à la réalisation de logements à faible valeur c- d’une profession libérale ou de toute profession autre que celles énumérées au (a) et (b). immobilière. (Cf., page 24) ; c) Exonération totale pendant 5 ans pour les entreprises exerçant une activité dans les 2- les revenus ayant un caractère répétitif ; zones franches, suivie d’une réduction d’impôt de 80% pour les 20 années consécutives 3-

C- Réception des travaux et livraison à l’acquéreur 1 Réception des travaux et garantie de parfait achèvement 2 Livraison acquéreur CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE - Droit de la promotion immobilière 7ème édition Dalloz - Code civil édition 2006 Dalloz - Alain Béchade – La promotion immobilière édition Que sais-je - Dictionnaire permanent Construction et urbanisme éditions législatives - Code de la construction et de l’habitation S Dalloz - Code de l’urbanisme Dalloz -

toujours cru en moi et n'ont jamais cessé et me soutenir. A mes sœur et mes frères Yacine et Hichem qui étaient toujours à coté de moi. A mes petits Sarah, Amani, Oussama, Youcef, Ahlem, et Alilo. A toute la famille Taklit et Hammachi. A la mémoire de mon oncle Lhachemi Hammachi Qu'Allah les reçoive dans Son vaste paradis [W]XW^X\ S O M M A IR E Dédicaces. Remerciements. Liste des abréviations. Introduction générale……………………………………………………………………..01 CHAPITRE PRELIMINAIRE : FONDEMENTS

Mémoire de fin d’année de formation continue sur la Qualité Environnementale dans le Bâtiment Mémoire Sujet : DENSITé + CONVIVIALITé = écoLOGIQUE Enquête sur L’Habitat Groupé -1 - Mémoire de fin d’année de formation continue sur la Qualité Environnementale dans le Bâtiment > Thomas BRAIVE > Février 2007 > Janvier 2008 Plan du Mémoire 1) Introduction contextuelle 2) Différents concepts relatifs aux formes d’habitat 3) Tour d’horizon historique, géographique et culturel des

régi par un certain nombre de textes réglementaires2(*) que le législateur voltaïque3(*) prendra globalement à son compte après l'indépendance intervenue en 1960. Ces textes ont réglementé le domaine public burkinabé, notamment sa composante immobilière jusqu'à l'adoption des textes portant Réorganisation Agraire et Foncière (RAF) le 4 août 1984. Le législateur de la RAF, inspiré de l'idéologie révolutionnaire de la question domaniale et foncière, a aboli cette vision bipartite du domaine par la

de ces 2 tableaux, on remarque une croissance annuelle du nombre de visiteurs qui s’accompagne d’une augmentation de recettes. Ces recettes se retrouvent investies dans des projets de développement tels les infrastructures routières ou immobilières, élément de croissance indéniable. Ces trois dernières décennies les investisseurs n’ont pas manqué à l’appel dès lors qu’un pays à de réelles potentialités lui permettant de générer un flux touristique important de sorte à garantir un

donc égale à un particulier et relève de la compétence de droit commun =JJ Pour ce faire deux critères cumulatifs nécessaires (à choisir parmi deux critères alternatifs) : 1- Il faut qu’il y ait d’abord atteinte grave soit à la propriété privée immobilière ou mobilière, soit à une liberté fondamentale. 2- Il faut ensuite qu’il y ait soit acte manifestement insusceptible d’être rattaché à un pouvoir appartenant à l’autorité administrative : c’est la « voie de fait juridique » ; soit l’exécution forcée

définitive de : Monsieur ou Mademoiselle : ………………………………………………………… Etudiant (e) à l’I.U.P Management des services, Concernant la mise à disposition de ce rapport, je précise que : La diffusion peut se faire sans restriction. Seules les futures promotions de l’I.U.P Management des services peuvent le consulter. Le document est confidentiel et ne doit pas être diffusé en dehors des membres du Jury de soutenance. Tous les exemplaires du document utilisés pour la soutenance doivent être remis à l’entreprise