Marchandises Reçues Non Facturées

Bulletin de commande * Bon de livraison/ bon de réception * Facture/ Marché II. La facturation .1. Facture d’achat/ vente .2. Réductions sur facture .3. Avoir simple. I.4 Avoir avec réductions III. Opérations sur la TVA Traitement comptable .1. TVA facturée .2. TVA récupérable Traitement fiscal Champs d’application Personnes imposables Régimes en vigueur Déclaration de TVA IV. Opérations sur les emballages 1. Définition 2 Prêts des emballages 3.Consignation des emballages 4. Restitution des emballages

soit des matières qu’ils transforment ; • soit des marchandises qu’ils revendent en l’état Paiement des charges : • fournitures administratives, travaux d’entretien, de réparation, petit outillage, énergie, transport, etc... Réalisent des acquisitions d’immobilisations : • matériel, mobilier de bureau, matériel de transport, etc... Sauf cas particuliers, sur toutes ces opérations : • achats de matières premières et achats de marchandises, charges immobilisations, LA TVA est déductible de

c'est-à-dire un marché. Elle entretient un ensemble de relations avec les agents qui lui sont externes. Ces relations sont appelées des opérations d'échange. Les opérations effectuées par l'entreprise sont de plusieurs types: (achats et ventes de marchandises, acquisition et cession de machines, paiement des impôts...). Elles peuvent être regroupées en deux catégories : Les opérations d'investissement -financement ; Les opérations de l’exploitation 1- Les opérations d'investissement -financement

quelque soit sa structure juridique.L’IS s’applique aux bénéfices tirés des activités économiques déployés sur le territoire français d. Détermination du bénéfice imposable à l’IS * RF = RC + charges non déd + produits non considérés comme tels en compta – Produits non impo – Charges non reconnues comme telles en compta * RC provisoire RCp + réintégration fiscale – déductions fiscales = RF calcul IS RC * Taux d’imposition * Taux réduit = 15% sur 38 120 puis 33% sur ( R –

traiter en deux heures l’étude de cas suivante : Au 31/12/N-1, le bilan de la société « LE PORTAIL» sarl a été arrêté comme suit : Bilan au 31/12/N-1 Eléments Montants Eléments Montants Actif immobilisé   Financement permanent   Immobilisations en non valeurs   Capitaux propres   Frais préliminaires 134 000,00 Capital social 1 455 000,00 Immobilisations incorporelles   Réserve légale 178 000,00 Fonds commercial 276 000,00 Autres réserves 522 000,00 Immobilisations corporelles   Dettes de financement

L'actif du bilan 14 2- Le passif du bilan 14 V- Application 15 CHAPITRE II : LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES 16 I- Structure du C.P.C 16 1- Les opérations d'exploitation 17 2- Les opérations financières 17 3- Les opérations non courantes 18 II- Présentation du C.P.C. 18 III- Application 19 CHAPITRE III L'ORGANISATION COMPTABLE: LES TECHNIQUES D'ENREGISTREMENT COMPTABLE, LES SUPPORTS COMPTABLES ... 21 I : Le compte et la partie double 21 1- Présentation du compte

bilan 1- L'actif du bilan 2- Le passif du bilan V- Application CHAPITRE II : LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES I- Structure du C.P.C 1- Les opérations d'exploitation 2- Les opérations financières 3- Les opérations non courantes II- Présentation du C.P.C. III- Application CHAPITRE III L'ORGANISATION COMPTABLE: LES TECHNIQUES D'ENREGISTREMENT COMPTABLE, LES SUPPORTS COMPTABLES I : Le compte et la partie double 1- Présentation du compte 2- Fonctionnement

...................................................13 2-la réouverture des comptes : le passage du bilan aux comptes ..............................................14 CHAPITRE 3 :l enregistrement des operations d achat/vente (marchandises, matières et fournitures/marchandises, biens et services produits).........................................................14 I-La Présentation de la facture d’achat/vente......................................................................14 1-la Facture : une

documentaire : quels sont les documents qui accompagnent la marchandise à l’export. Lorsqu’on exporte la TVA n’est jamais facturée. - Les incoterms : ce sont les règles qui permettent la précision de qui fait quoi dans l’export, il y en a 13 - Les différents modes de paiements - Distribuer directement - Distribuer indirectement - Comment s’implanter - Le contrat de savoir faire Le CVIM (Contrat de Vente International des Marchandises), c’est la convention de Vienne en Autriche, du 11 avril

passif IV- La structure du bilan 1- L'actif du bilan 2- Le passif du bilan V- Application CHAPITRE II : LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES I- Structure du C.P.C 1- Les opérations d'exploitation 2- Les opérations financières 3- Les opérations non courantes II- Présentation du C.P.C. III- Application CHAPITRE III L'ORGANISATION COMPTABLE: LES TECHNIQUES D'ENREGISTREMENT COMPTABLE, LES SUPPORTS COMPTABLES ... I : Le compte et la partie double 1- Présentation du compte 2- Fonctionnement