Manuel De Procédures Fiscales

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTROLE FISCAL AU MAROC : CADRE LEGAL ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR HAMMOU LAAFOU MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abdelilah BERRADA, Professeur Universitaire Université Hassan II Directeur de recherche : Mr Mohamed HDID, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Mohamed Khalid BENOTMANE, Expert Comptable DPLE

la structure de la direction 2 : services et tâches effectuées 2-1 : fonction comptable fiscale et entités décentralisées 2-2 : fonction contrôle budgétaire 2-3 : fonction trésorerie DEUXIEME PARTIE : DESCRIPTIONS ET OBSERVATIONS CHAPITRE I : LOGICIEL MASTERPIECE/NET CHAPITRE II : DESCRIPTION DES TACHES EFFECTUEES 1. Description de la procédure de facture 2. L’imputation des factures 3. Le bordereau de transmission 4. La fiche de création des fournisseurs

d ’investissement » beaucoup a été écrit. Sur le terrain, peu a été fait. En témoigne le parcours de l’investissement national ou étranger. D’aucuns n’ignorent que des autorisations préalables au démarrage de l’activité, aux dispositions juridiques et fiscales, en passant par l’acquisition-aménagement des sites, le parcours est long et est surtout complexe. IL engage plusieurs intervenants et soulève souvent le problème d’attributions. D’où la nécessité d’alléger et de simplifier, l’idéal serait

des Experts Comptables ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE : PROCEDURES A L’USAGE DU CREATEUR D’ENTREPRISE SOMMAIRE I – LES OBJECTIFS D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE 3 II - RAPPEL DES PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE 3 2.1 Séparation des fonctions 3 2.2 Définition des fonctions 4 2.3 Enregistrement correct et sans délai des opérations 4 2.4 Protections matérielles et juridiques 5 III - PROCEDURES GENERALES 5 3.1 L’importance du classement 5 3.2 Traitement du

Direction Comptabilité CPM : …... 14 A. Département des Normes & Procédures : ……………………………………….. 14 B. Département des Agios : …………………………………………………………… 16 C. Département des Arrêtés  Comptables : ………………………………………….. 17 D. Département Gestion de la Fiscalité : ……………………………………………... 19 Conclusion……………………………………………………………………………………………………. 29 Bibliographie…………………………………………………………………………………………………. 31 Pièces annexes : Copies des Déclarations Fiscales INTRODUCTION Dans le cadre de ma formation à l’ESTA (Ecole Supérieure

d’aménagement, indemnités de stage, prestation de ménage…). Et de notifier la signature de la responsable administrative et financière et le directeur général Gestion des stocks La gestion de stocks pour l’entreprise Wilo consiste à mettre en place des Procédures simples pour déterminer : quand s'approvisionner ; les quantités à acheter. La gestion des stocks est indispensable pour répondre au mieux aux demandes des clients. Un stock doit contenir les articles demandés en quantité adaptée. Les responsables

l’élaboration des états financiers. • L’amélioration de la gestion Une des conséquences possibles de l’audit est l’amélioration générale des procédures de la société. On s’y réfère généralement en parlant d’audit constructif. En effet, au cours de sa démarche, l’auditeur peut être conduit à relever des imperfections dans l’organisation et dans les procédures de la société et les communiquer à la direction. 2.2. L’ordre des experts comptables Les experts comptables sont tous membres de l’Ordre des

............................................................................................................................................. 6 Partie I. compréhension des particularités juridiques, économiques, organisationnelles, comptables et fiscales des immobilisations ................................................................................................................ 9 Chapitre 1 : Définitions et principes de base ................................................................

Qualifications : Formation générale : Formation Professionnelle : Expérience Professionnelle : Classement : 3ème A.S. 2 Semestres 1 à 2 années 8 – 9 – 10 Page 55 Actualisée « Document Manuel Fiches de Postes de SKMK » FICHE D’IDENTIFICATION DE POSTE DE TRAVAIL Dénomination du poste : CHEF DE DIVISION ADMINISTRATION GENERALE Définition sommaire des tâches : Chargé d’encadrer la gestion des actes financiers et comptables

immobilisations : 47 1- Distinction entre charges et immobilisations : 47 2- L’optimisation fiscale : 49 III- Les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles : 50 1- Valeur D'entrée : Cas Standard : 50 2- Valeur D'entrée : Cas particuliers : 51 3- Immobilisation amortissables : valeur nette d'amortissements : 52 4- Valeur actuelle : 54 Section 2: Cadre fiscal des immobilisations : 55 I- Traitements fiscaux : 55 1- Amortissements dérogatoires : 55 2- Voitures de tourisme : 55 3- Provisions