Manuel De Procédures Bibliographie

capable de gérer un grand nombre d'utilisateurs simultanément. Sonutilisation s'inscrit dans la durée. Il est évolutif et fiable. Véritable vecteur de modernisation de l'Université, l'ENT est également un élément important de dématérialisation des procédures (inscription en ligne, préinscription des nouveaux bacheliers...) et de télétravail permettant à toute personne en déplacement, ou en stage, au Maroc ou à l'étranger, de rester totalement en contact avec l'université et de disposer des documents

constitue pas une violation de domicile ............................................................ 6 Conclusion .................................................................................................................................. 6 Bibliographie .............................................................................................................................. 7 Législation ......................................................................................................

la fiducie soit généralement constituée avec dépossession, les parties semblent pouvoir s’entendre conventionnellement afin de laisser la possession des actifs fiduciaires au débiteur. Cette faculté qui présente un intérêt certain en matière de procédures collectives (II) explique en partie la faveur donnée pour la fiducie, baptisée « nouvelle reine des sûretés » (I). I. La fiducie : reine des suretés Le renouveau de la fiducie suppose une étude précise de sa définition (A) et de ses diverses

opportunités : analyse 6 2.4 Analyse du contrôle en fonction du PODC de Fayol 7 3. Options et interventions : 7 3.1 Hypothèses 7 3.2 Interventions possibles 8 3.3 Comment y arriver : 8 4. Apprentissage 9 5 Conclusion 9 Bibliographie 10 Annexe 1 11 Analyse du marché 11 Annexe 2 : 14 Réalisation des deux gestionnaires 14 Introduction Notre travail consistera à analyser le cas d’une station service de Pétroco, une grande pétrolière aux États-Unis. Cette

le droit civil était pensé selon la méthode casuistique, c'est-à-dire au cas par cas. Ce qui est nouveau c’est que cette méthode n’est plus unique. Cette aventure est achevée en 150 après J-C quand Gaius érige les institutes, qui est un manuel de droit. Manuel organisé en un livre 1 consacré aux personnes, livre 2 aux choses et livre 3 aux actions en justice. Les institutes commencent par un rappel des sources du droit romain qui sont la loi votée par le peuple ; le plébiscite voté par l’assemblée

stage et au rapport. - La bibliographie doit contenir toutes les sources utilisées pendant le stage, qu’il s’agisse de documents externes à l’entreprise (ouvrages, revues, sites Internet, bases de données, etc.) ou internes (site Internet de l’entreprise, manuels de procédures internes, etc.). Ces sources étant utilisées pour la rédaction du rapport, elles doivent figurer dans les corps du texte et/ou en notes de bas de page. La présentation de la bibliographie doit absolument respecter les normes

16 II. Obligations sociales……………………………………………………………. 16 III. Procédure de traitement des obligations……………………….. 17 TROISIEME PARTIE : DIFFICULTES RENCONTREES, CRITIQUES, SUGGESTIONS ET TRAVAUX ADDITIONNELS………………………………….. 18 I. Difficultés rencontrées……………………………………………………… 19 II. Critiques et suggestions……………………………………………………. 18 QUATRIEME PARTIE : TRAVAUX ADDITIONNELS……………………………. 22 CONCLUSION…………………………………………………………………………………….. 24 BIBLIOGRAPHIE…………………………………………………………………………………. 25 ANNEXES……………………………………………………………………………………………

l’annuaire des centraliens) o création d’un site Internet, outil de communication sur l’ensemble de notre travail avec notre encadrant, Monsieur Gérard COULON, ainsi qu’avec les entreprises contactées 23 Février jusqu’au 17 mars : o mise en ligne d’une bibliographie o premiers appels avec les contacts de la liste o rédaction du premier compte-rendu du 17 mars jusqu’au 24 avril : o Entretiens avec Mr Souchet chez Solvay, dans le domaine des industries chimiques et pharmaceutiques o Rédaction du compte-rendu

Les produits………………………………………………………………………………………………………… 5 5) L’expérience des partenaires………………………………………………………………………………. 6 6) Contrat …………….………………………………………………………………………………………………… 7 7) Conclusions…………………………………………………………………………………………………….…… 8 8) Bibliographie………………………………………………………………………………………………….…... 9 9) Annexes : a) Liste des questions posées avec la signature de l’interview…………………….10 b) Liste des Franchisé………………………………………………………………………………….12 Lors du cours de droit, nous avons abordé le thème

Université Panthéon-Assas 1ère année de Licence (équipe 2) Année universitaire 2011-2012 M. CROCQ et M. BAUMERT Sources du Droit, Institutions judiciaires et Institutions administratives BIBLIOGRAPHIE Bibliographie relative aux Institutions judiciaires En principe, le suivi du cours doit suffire aux étudiants qui ne seront interrogés que sur ce qui a été dit en cours. Ils pourront, toutefois, en cas de besoin, trouver des explications supplémentaires dans les ouvrages suivants : - J.