Manuel De Procédures Bibliographie

ISTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERTISE COMPTABLE LE MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTRÔLE : ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE SEDEGUI BACHIR MAI 2004 REMERCIEMENTS ET DEDICACE Je dédie ce memoire à ma petite et grande famille ainsi qu’à toute personne ayant contribué à ma formation et à mon epanouissement intelectuel et je remercie M Kharbouch Abdelahak

Université d’Auvergne L2 Droit – Semestre 1 2012-2013 HISTOIRE DU DROIT PENAL Bibliographie sommaire Les manuels indiqués en caractère gras sont tout particulièrement recommandés. Carbasse J.-M., Introduction au droit pénal, PUF, Paris, 1990. Carbasse J.-M., Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, Paris, 2e éd., 2006. Bongert Y., Histoire du droit pénal, Editions Panthéon-Assas, Paris, 2012. Laingui A. et Lebigre A., Histoire du droit pénal, 2 vol., Cujas, Paris

R4127-37 du CSP modifié par décret du 29 juin 2010 qui exige que lorsque le patient est hors d’état d’exprimer sa volonté, le médecin ne peut décider de limiter ou d’arrêter les traitements dispensés sans avoir préalablement mis en œuvre une procédure collégiale. Il a également violé l’article R4127-38 du CSP qui demande au médecin d’accompagner le mourant jusqu’à ses derniers moments, ne pouvant provoquer délibérément la mort. Ainsi le comportement médical de M.X doit être regardé

Cycle de cadre supérieur CIFOCSS – 14ème promotion Stage à la Carsat Alsace-Moselle Thème : Procédure de liquidation des dossiers retraite à la caisse de retraites des Comores Présenté par : ALI MOHAMED Maanloumi Responsable de stage GOUAULT Emmanuel Directeur adjoint Rapport de stage 14ème promotion CIFOCSS 1 ALI MOHAMED Maanloumi Procédure de liquidation des dossiers retraite à la caisse de retraites des Comores « Les opinions exprimées dans cette étude n’engagent que leurs auteurs». «

rapport de l'auditeur du service bureau ............................................... 19 Conclusion générale .............................................................................................................................. 20 BIBLIOGRAPHIE ................................................................................................................................ 21 1 Introduction générale Pendant longtemps, les entreprises ont adopté une politique d'intégration de l'activité

sécurité ou la participation à un piquet de grève qui exerce des menaces sur les non-grévistes. II- Le règlement des conflits collectifs 2. LE RÈGLEMENT DES CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL Pour tenter de résoudre un conflit collectif du travail, trois procédures sont prévues par le Code du travail. A. La conciliation Un conciliateur met en présence les parties au conflit (employeur et salariés), dans l’espoir d’aboutir à un accord. B. La médiation Elle consiste à faire appel à une personnalité compétente

sein du cabinet 8 2 La description de la gouvernance au sein du cabinet : 8 3 La gestion des risques du cabinet : 9 II Taches réalisées pendant le stage 10 DEUXIEME PARTIE : LA MISE EN PLACE D’UN MANUEL DE PROCEDURES 15 I Les raisons de la mise en place d’un manuel de procédures au sein d’un cabinet de commissariat aux comptes 18 A Le rôle des différents scandales financiers dans la mise en place des lois et des normes de la profession de commissaire aux comptes 18 1 L’affaire

Favoriser l’amélioration des performances 1.2.2.4. Assurer la qualité de l’information 1.2.3. Les dispositifs de contrôle interne 1.2.3.1. Les objectifs 1.2.3.2. Les moyens 1.2.3.3. Le système d’information 1.2.3.4. L’organisation 1.2.3.5. Les procédures de travail de l’entreprise 1.3. La conduite d’une mission d’audit interne 1.3.1. La phase de préparation 1.3.1.1. Le déclenchement de la mission par un ordre de mission 1.3.1.2. La prise de connaissance de l’entité ou de l’activité auditée -

principes fondamentaux 7 II- Déroulement d’une mission d’audit : 19 Partie 2 : Pratique de l’audit Comptable et Financier 27 I- Cadre de la mission 28 II- PROCEDURE & CONTROLE INTERNE 31 III- DIAGRAME DE CIRCULATION 36 IV- RECOMMANDATIONS 39 V- RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX COMPTES. 48 CONCLUSION : 53 BIBLIOGRAPHIE & WEBOGRAPHIE 55 INTRODUCTION : Dans les micro-entreprises comme dans les plus grandes multinationales, jamais la décision financière n’a été aussi

référentiel 12 Section IV- Normalisation et certification : une exigence pour la performance de l’entreprise 1/ La normalisation :………………………………………………..15 2 / La certification:…………………………………………………..16 CONCLUSION GENERALE 17 BIBLIOGRAPHIE 18 INTRODUCTION GENERALE : Dans le contexte économique actuel caractérisé par la libération du commerce et la mondialisation des marchés, la qualité est passée de choix possible en impératif vital de compétitivité, de pérennité et