Loi Salique Clovis

puisque Clovis, afin de fortifier son royaume, va s'appuyer sur l'Eglise en lui accordant le droit de législation conciliaire. À partir du 5e siècle, chaque peuple vivant en Gaule possède tous un droit propre et vont faire des tentatives de modification de droit, ce qu’on va appeler les lois nationales mises par écrit et s’appliqueront à chaque selon son origine éthnique. C’est le système de la personnalité des lois. A cette période, la loi nationale qui prévalait était la loi Salique. Elle aurait

Cette dernière est associée au roi Clovis; petit-fils du réel fondateur Mérovée. Clovis est l’auteur de nombreuses batailles lui permettant d’affirmer son pouvoir est d’agrandir son territoire comme en 486 lors de la bataille de Soissons, ou Clovis s’impose face aux galo-romains dirigé par Syagrius ou encore en 496 victoire des Francs sur les Alamans, bataille de Tolbiac permettant de stopper les invasions germaniques ennemies de l’est vers l’Ouest. Clovis est notamment connu pour son bapteme

d'analyse on est une science. Les grecques ont inventer la science politique. Ces outils, ces analyses portent sur la politique. On a vu que chez les grecques, la loi était le fondement de la cité. Le mot grecque pour dire cité c'est Polis. Si la droit en Grèce s'intéresse à la cité alors elle s'intéresse a la politique. A Athènes la loi est considéré comme du droit public puisqu'elles visent à maintenir l'ordre public de la cité. En Grèce il y a les philosophes qui ont réfléchit au droit. Sophocle

temps troublés : le jeune Clovis (germ. Hlodowecus, qui donne par la suite les prénoms Ludovic ou Ludwig en Allemagne et Louis en France) devient leur roi à Tournai, probablement en 481. Mais il lui faut plus que le pouvoir d'essence divine que lui confère la mythologie tribale germanique, pour s'imposer face aux évêques, aux patrices ou à la population gallo-romaine en partie christianisée Installé à Soissons, où il a renversé un général romain nommé Syagrius, Clovis est sans doute d'abord sensible

JC : Fondation de Rome, début de la Royauté 509 av. JC : Début de la République 493 av. JC : Première sécession de Rome : la Plèbe part sur l’Aventin création du Tribun de la Plèbe 451 av. JC : Vote des 10 premières lois des douze tables (première loi votée par le peuple dans les Comices) 450 av. JC : Vote des 2 autres lois. 367 av. JC : Il est toléré qu’un des deux Consules soit plébéien. 343 av. JC : Il est obligatoire qu’un des deux Consules soit plébéien 339 av. JC ou 367 ??: Le préteur

transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme, sénatus-consultes disparaissent C. Les constitutions impériales 1° Origines et caractères généraux - ulpien : constitutions impériales à la même autorité que la loi - IIè constitutions préparés par conseil impérial 2°Les différentes sortes de constitutions impériales - édits impériaux - décrets (décision magistrat) - rescrits (réponse donnée par l’empereur) - les mandats (instructions admin adressé par l’empereur

 TD: Scéance 4 Sous quelle loi vis-tu? c'est par cette question que débutait tout jugement à l'époque franque la réponse était une professio juris,c'est à dire énoncer solenellement quelle est sa loi, sur laquelle il sera juger. Montesquieu ( 1689-1755) qui vivait alors sous le joug de l'ancien régime où les principales souces du Droit était le pouvoir législatif royale en effet la monarchie après l'affaiblissement du pouvoir feodal, elle a pu s'emparer du pouvoir législatif et le roi pouvait

celui des francs, à se rapprocher d’elle. En 471 Clovis devient roi des francs. C’est un roi qui intervenait sur le plan politique et diplomatique auprès des évêques catholiques de Gaule. On peut le remarquer grâce à une lettre de Rémi, l’évêque de Reims, écrite à Clovis en 481. En effet, on voit que dans cette lettre les évêques se voyaient comme les conseillés naturels du souverain et, avant même sa conversion au catholicisme et son baptême, Clovis reconnaissait apparemment leurs droits et protégeaient

Séance 3 l’époque des Francs (Mérovingiens et Carolingiens)Mérovingien carolingien Rappel : l’effondrement de l’empire romain au 5eme sicle est le fruit d’une série de phénomène. Invasion/ échec modèle économiqueL’empire avait tellement décliné que le chute de Rome en 476 passa inaperçu pour les contemporains, les historiens. Depuis que Rome a été pillé en 410 l’empire n’est plus que l’ombre de lui-même, son armée ne vaut plus rien, la société romaine est devenue une notion anachronique. Ainsi

Pluralisme juridique et structuration progressive de la règle de droit § 1. « Sous quelle loi vis-tu ? » : l’adaptation du droit à chacun ou le principe de la personnalité des lois I. Un droit pour les « Romains », revu par Alaric et différemment appliqué localement II. La formalisation écrite des « lois » des Barbares, gage de progrès juridique § 2. L’idée d’un droit « formé » : la loi salique ou le progrès de l’abandon de la vengeance privée Chapitre II. Une mutation juridique :