Les Structures Juridiques

souhaitent créer une entreprise fin de proposer des soins esthétiques et relaxants aux salariés d’entreprise sur leur lieu de travail, pour qu’ils soient moins stressés, anxieux. Ils veulent verser 2000 euros chacun. Cédric sera à la tête de la structure mais Emma et Julie veulent contrôler les décisions importantes, surtout concernant l’entrée éventuelle de nouveaux associés. Tous les trois veulent protéger leur patrimoine personnel. Question 2 : Les faits : Trois personnes physiques, souhaitent

question de l’opportunité de modifier la structure juridique de l’entreprise. Le cas échéant, il fallait réaliser de nouveaux supports de communication externe. Nous avons effectué des recherches et avons réalisé les documents nécessaires, que nous vous avons joints en annexes. Sommaire I] Salon 3 II] Règlementation 4 1) Entretien Erreur ! Signet non défini. 2) Maintenance Erreur ! Signet non défini. III] Modification de la structure juridique 4 IV] Nouveaux supports de communication

Les partenaires des organisations Les différents acteurs et leurs rôles Les partenaires et leurs rôles 1 - 3 Les entreprises Les différents types d’entreprises La typologie des entreprises Les formes et statuts juridiques Coordination et prise de décision Les structures d’entreprise La prise de décision L’entreprise et son marché Les produits et les services de l’entreprise La clientèle, les fournisseurs La concurrence Le couple marché – produit Les composantes de la politique

SOMMAIRE SOMMAIRE 1 INTRODUCTION 2 I/ LES ASPECTS JURIDIQUES : 5 A/ Les restrictions légales : 5 B/ La responsabilité : 5 C/ Le statut du dirigeant : 6 II/ LES ASPECTS FISCAUX : 8 A/ IR ou IS selon la structure : 8 B/ Comparatif du taux moyen d’imposition : 8 C/ Choix en fonction du chiffre d’affaire : 10 III/ LES ASPECTS SOCIAUX : 12 A/ La protection sociale : 12 1/ l’assurance maladie : 12 2/ la prévoyance : 12 3/ la retraite : 14 B/ Le coût 14 CONCLUSION 16 ANNEXES 17 Remboursement

Partie 2 : Les structures juridiques et les organisations B.T.S. C.G.O. / Droit Sous partie 1 : Le choix d’une structure juridique Chapitre 7 : LE CHOIX D’UNE STRUCTURE JURIDIQUE LORS DE LA CREATION DE L’ENTREPRISE T.D. SUR L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE Travail à réaliser en binôme pour la 1ère séance du chapitre 7, en complétant ce document Word que vous téléchargerez. 1) A partir de la vidéo « Choisir son statut juridique » et de la fiche « L’entreprise

Thème 3 : Aperçu des principaux textes juridiques à vocation universel en matière des droits de l’Homme I. Un corpus-juris important A. Les textes généraux B. Les textes spéciaux II. Un dispositif à valeur juridique et pratique relative A. Principaux points de vulnérabilité B. Principales difficultés de mise en œuvre Thème 4 : Les principaux textes en matière des Droits de l’Homme à vocation régionale I. Les instruments juridiques opérationnels A. La convention

2006-M-038-05 Mission d’audit de modernisation Rapport sur la fonction juridique au ministère de l’économie, des finances et de l’industrie Etabli par Magali BRABANT Inspecteur des finances - Janvier 2007 - Synthèse Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie 1. Cadre de l’audit L’audit avait pour objet : de procéder à une description des différents intervenants dans la fonction juridique au sein du Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (Minéfi)

Frères » produisent 2200 voitures. 1912 : Démarrage de l’usine de Sochaux. Une voiture de course moderne est construite. 1965 : Transfert juridique de l’ancienne Société des Automobiles Peugeot sous le nom de Peugeot S.A. 1974 : Rapprochement d’Automobiles Peugeot et d’Automobiles Citroën. 1976 : Fusion de Peugeot S.A. et de Citroën S.A. Mise en place des structures actuelles du groupe. 1978 : Rachat par PSA Peugeot-Citroën des filiales européennes de Chrysler Corporation. L’histoire du groupe 1908

des États souverains vers un État fédéral). C’est le cas des États Unis et de L’Allemagne durant leurs processus de formation. Dès l’origine les Communautés européennes et actuellement l’UE font l’objet de controverses quant à leur qualification juridique en droit international. Quelle est la nature de l’UE en droit international ; est-elle une simple Organisation internationale, un État fédéral ou une confédération des États ?. L’UE représente un cas atypique unique dans son genre en droit international

Monde du Travail » * Le Droit L'Entreprise Est Elle Une Personnalité Juridique Reconnue Par Le Droit ? Soumis par Demoniac, Sep 2010 | 3 Pages (702 Mots) | 3278 Vus | Signaler un abus | Ceci est une dissertation premium Inscrivez-vous pour un accès complet à la dissertation * * * * * * Paragraphe structuré: Droit L'entreprise est elle une personnalité juridique reconnue par le droit ? L'entreprise n'a pas de définition légale en droit