Les Structures Juridiques

1.1.1. Identification 1.1.2. Structure interne 1.1.3. Identification du service affecté 1.1.4. Description des taches confiées 1.2. AquaBox Page 5 1.2.1. Identification 1.2.2. Structure interne 1.2.3. Identification du service affecté 1.2.4. Description des taches confiées 1.3. DEMARIA Page 6 1.3.1. Identification 1.3.2. Structure interne 1.3.3. Identification

qu'il prend sur son patrimoine est indéniable, c'est ce qui montre leur distinction selon Frank H Knight (eco americain 1885-1972). Toutefois, le droit existe de divers formes juridiques d'entreprise et cela se definit par prendre le risque pour un entrepreneur. Pour cela, nous étudierons tout d'abord les formes juridiques que le droit propose, puis le risque qui est pris par ceux qui créent une entreprise. 1/ Pour commencer, il existe deux préférences afin de procéder à la création de son entreprise

l’époque. Extraordinaire de part sa structure extrêmement bien définit. Et pour étudier ceci, nous allons nous intéressés à la famille et à la société dans la République. De nos jours, on tend à séparer ces deux structures mais au contraire, les Romains eux, bien que différentes l’une de l’autre par certains aspects les ont optimisées et rapprochées pour faire perduré la République. C’est donc pourquoi notre sujet d’étude sera : En quoi les deux structures que sont la famille et la société sont-elles

présentation générale peut aussi prendre la forme : • d’un entonnoir, i.e. aller du plus général vers le particulier ; il faut toutefois que le sujet soit « cerné » dès la cinquième ligne de ce premier paragraphe ; • d’une allusion littéraire ou juridique, i.e. insérer dès la première ligne de la copie la citation d’un auteur ou d’un juriste célèbre ; cela peut être une définition d’un des termes du sujet ; • d’une réflexion d’actualité ou d’une référence sociologique (e.g. le nombre des divorces

régions italiennes le caractère d’organisation autonome ayant des pouvoirs particuliers et des fonctions particulières selon les principes fixés dans la Constitution. La décentralisation est un mode d’aménagement des structures de l’administration dans lequel, la personnalité juridique ayant été reconnue à des communautés d’intérêts ou à des activités de service public, le pouvoir de décision est exercé par des organes propres à ces personnes agissant librement sous un contrôle de simple légalité

commerçants indépendants, propriétaires des points de vente, qui se sont associés au sein d'un groupement de commerçants, pour mutualiser leur moyens et développer des politiques communes : achat, enseigne, opérations commerciales, services, ...  La structure centrale ainsi constituée est la propriété du réseau.   • Les autres formes d’organisation On trouve au sein du commerce indépendant organisé d'autres types d’organisation de réseaux qui sont en général des variantes de ces deux formes

nécessairement la création d'une entité dotée de la personnalité juridique. En droit français, elle peut par exemple être assimilée à une société en participation (SEP) alors qu'en droit québécois, elle peut être qualifiée de contrat de société, de contrat d’affiliation ou de contrat innommé (sui generis). En droit anglo-saxon, toute création par une entreprise d'une nouvelle entité n'a pas automatiquement la personnalité juridique mais peut néanmoins être considérée comme une coentreprise. c

UNIVERSITE HASSAN II AIN CHOCK Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Casablanca Economie et Organisation de l’Entreprise (Semestre 1) Professeur : Tarik QUAMAR Année Universitaires : 2011-2012 1 Plan de la première partie : Partie I : L’entreprise et son environnement 1. L’analyse de l’entreprise 1.1. Définition et approches de l’entreprise 1.1.1. Définition de l’entreprise dans la théorie économique 1.1.2. Les approches de l’entreprise 1.1.2.1. L’approche traditionnelle

Chapitre 1 : Les structures et les organisations. Intro : La règle de droit dispose de la création et du fonctionnement des organisations on peut donc dire qu’elle est à l’origine de la constitution du système productif d’un pays. Ex : au milieu du 19 e siècle, la loi dispose de la création de société anonyme. Ce statut juridique va permettre le développement du système capitaliste industriel. Cependant on remarque aussi que la règle de doit s’adepte à l’évolution des organisations. Ex :

plus ou moins brève échéance. L'entreprise est une réalité socio-économique (un projet, un lieu de décision et de gestion économique). Elle n'a « stricto sensu » aucune consistance ni réalité juridiques. A- CLASSIFICATION SELON LA NATURE JURIDIQUE OU L’ORIGINE DES CAPITAUX Selon la nature juridique, nous pouvons distinguer les entreprises privées, publiques et semi-publiques 1- Les entreprises privées Dans les entreprises privées, les capitaux proviennent entièrement du privé