Les Sociétés Offshore

est le premier groupe bancaire dans le royaume depuis 1918, qui présente 14 filiales stratégiques, à savoir : ➢ UPLINE GROUP : gestion de portefeuilles ; ➢ MEDIAFINANCE : intermédiation financière ; ➢ CIB OFFSHORE : refinancement des entreprises de la zone offshore ; ➢ CHAABI LEASING : crédit bail ; ➢ ASSALAF CHAABI : crédit à la consommation ; ➢ ALISTITMAR CHAABI : gestion d’actifs ; ➢ ALWASSIT : intermédiation boursière ; ➢ MAROC ASSISTANCE INTERNATIONAL :

Bouygues a été créé en 1952 par Francis Bouygues. L’entreprise a d’abord eu une activité centrée sur le bâtiment en Ile de France avant d’étendre sa présence à la France entière. Dès 1952, la société se diversifie par l’intermédiaire de Stim, qui est à l’origine de ce qui deviendra en 1999 Bouygues Immobilier, la société de promotion immobilière du groupe Bouygues. Bouygues Immobilier réalise des logements, des bureaux, des parcs commerciaux et des projets complets d’aménagement urbain. Bouygues entre dans

caractérise des pays au régime fiscal avantageux ou inexistant, mais aussi des centres financiers « offshore ». Les paradis fiscaux sont des Etats ou territoires permettant aux non-résidents d’échapper à l’impôt. Ces non-résidents disposent alors du régime fiscal de cet Etat ou territoire, il est parfois même encore plus avantageux de manière à attirer les non-résidents. Les centres financiers offshore sont des Etats et territoires hébergeant des banques, des compagnies d'assurance et des gestionnaires

Table des matières Introduction 4 De la Loi-cadre de 1984 à l’élaboration d’un Code Général des Impôts en 2007 4 1.1. Le Code général des impôts du 1er janvier 2007 4 1.2. Description du système fiscal marocain 5 1.2.1. L’impôt sur les sociétés (I.S.) 5 1.2.2. L’impôt sur le revenu (I.R.) 6 1.2.3. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 6 1.2.4. Les droits d’enregistrement et de timbre 7 1.2.5. La fiscalité locale 7 1.2.6. Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles

asymétrie d’information. En 2001 et a la lumière de la nouvelle loi N°2001-65 du 10 juillet 2001, le système bancaire se compose essentiellement de la banque centrale, les établissements de crédit, les banques de développement mixtes et les banques offshore. 3. Structure du système bancaire tunisien : * La banque centrale de Tunisie : joue le rôle de superviseur de l'économie. Elle a pour mission de contrôler le marché monétaire et d'apporter toute assistance à l'Etat pour améliorer et promouvoir

financement…………………………………………………….14 5) formalités de création………………………………………....16 5-1) Création d’une entreprise Individuelle en Tunisie…….…..16 5-2) Création d’une entreprise SARL SURAL en Tunisie….….17 5-3) Création d’une société Anonyme en Tunisie……………...19 Création d’une société Offshore en Tunisie…………………….21 INTRODUCTION GENERALE La création d’entreprise étape par étape Ce guide comporte toutes les informations sur le processus de création d’entreprise en Tunisie, partant de l’idée de projet 

qui répond aux caractéristiques suivantes : le secret bancaire y est strictement appliqué les taxes sur les revenus, les bénéfices ou les patrimoines, sont faibles ou nulles, particulièrement pour les non-résidents les conditions d’installation de sociétés et d’ouverture de comptes sont peu contraignantes la coopération judiciaire et fiscale avec les autres États est faible ou inexistante. Autres caractéristiques habituelles de ce type de pays : ils doivent être stables sur les plans économiques et

déjà suivi une formation offshoring et si ces derniers s’intéressent à bâtir leur carrières dans ce domaine ou s’ils envisagent le contraire et quels sont les problèmes rencontrés, et également une autre portant sur les besoins des entreprises offshores, et ce pour avoir des réponses plus pointues à notre problématique dans la mesure ou elle cherche tout particulièrement à quantifier les résultats obtenus b- Problématique : « Dans quelle mesure les métiers sont valorisés en offshoring 

dans certains ports afin que vendeurs et acheteurs, lors d'une transaction, se retrouvent à un point convenu pour transporter la marchandise et échapper ainsi aux taxes portuaires déjà existantes. ON qualifierait ça aujourd’hui d’opération offshore. Offshore : création d'une entité juridique dans un autre pays que celui où se déroule l'activité, afin d'optimiser la fiscalité  Problèmes des paradis fiscaux : • Trou béant dans les finances de nombreux États, ébranle toute régulation •

des procédures nécessaires pour mener à bien ses activités et mettre en œuvre ces ressources et procédures dans un souci d’efficacité respect du secret professionnel avoir un comportement (à l ’intérieur de la société et à l ’extérieur de nature à ne pas compromettre l’image de la société 2- La déontologie bancaire et des opérateurs Les conflits d ’intérêts le trésorier doit s ’abstenir de se placer dans une situation de conflit d ’intérêt avec la banque Le trésorier ne doit pas être en conflit