Les Regles De Devolution De La Couronne

INTRODUCTION «  Musique, théâtre, architecture, peinture, poésie deviendraient, au même titre que l’or, le sceptre, l’hermine, les diamants de sa couronne, les gardes suisses et la saint ampoule, les signes tangibles de sa majesté […] Toute œuvre d’art écrite sous son règne serait ainsi un fragment de sa gloire  », écrit Beaussant Philippe dans son livre dédié à Louis XIV artiste, écrit en 1999. Louis XIV, roi et de France et de Navarre issu de la dynastie

comprendre quel en sera son avenir. C'est du droit comparé à travers l'Histoire. L'apport et la force permanents du droit. Il y a toujours eu du droit dès qu'il y a eu une société. Le cours va nous montrer que les règles juridiques changent souvent. Donc, ili y a une grande relativité des règles du droit, alors il ne faut pas absolutiser le droit, une norme. Elles sont toutes relatives. Elles changent, elles ne sont pas assacralisées ni à respecter de façon intellectuellement.. 1) La permanence du droit

certains chefs ont vécus à Rome , ont touchés de près le modèle romains . Quelles sont les modes de formation du droit ? Chaque peuple va avoir sa loi . Chez les romain la lex ( loi ) était une disposition de l’autorité de l’Etat = ensemble des règles concernant les peuples et peut résulter d’origines diverses. C’est la tradition morale des anciens mise par écrit . Elle peut donc être en marge du pouvoir . Ces lois des peuples posent le problème de leur application en territoire franc . L’application

des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution = ensemble des règles crées par le droit. On se limitera aux constitutions dites publiques (c.à.d. les institutions politiques). Comment nait un état ? Il faut voir comment se sont élaborées les structures politiques mais aussi l’étendue et les prérogatives de ces

dynastie (Hugues Capet), s’achève au milieu du 15ème siècle (1453), fin de la guerre de Cent ans. 3° : 1453 – 1789 : les Temps modernes, l’Ancien Régime. Droits et institutions des périodes 2 et 3 ; cela reviendra à se pencher sur l’ensemble des règles qui, à un moment donné, organise la vie en société ; envisager le statut juridique, des groupes, des individus. Etude des formes, des structures sociales de la société. Le Droit permet aux individus de vivre ensemble ; organisation du cadre politique

Introduction historique au droit Comment apparait la règle de droit ? Comment la société vit avec ces règles de droit ? Histoire des institutions publiques, des faits sociaux avec le droit. Chapitre I : La France I- Géopolitique Le nom « France » proviendrait du peuple des francs que l’on disait courageux, hardis, féroces, braves. Vers 630 on pouvait dire que tous les sujets du roi mérovingien étaient qualifiés de « francis ». Egalement vers le VIème siècle le royaume qui se constitue

Ans) et signe la fin du Moyen-Âge. Troisième période : Elle s'étale de 1453 à 1789. Ce sont les temps modernes (Ancien Régime) C'est dans cette période de huit siècles qu'on évoquera le droit et les institutions. Nous nous pencherons sur les règles destinées à organiser la vie en société, à l'organiser. Envisager le statut juridique des groupes, des individus. Evoquer les structures d'organisation sociale. L'idée conductrice de ce cours est dictée par les apports des systèmes juridiques

droit : elle est particulière et non pas générale. Elle ne représente qu’une des formes possibles du droit : celle de la norme d’application générale, et sanctionnée par l’Etat (droit normatif), par opposition au droit fondé sur une volonté de régler les conflits au cas par cas, sur les accords entre individus, tels que les contrats, et sur l’établissement d’usages acceptés par tous, tels que les coutumes (droit consensuel). 3 – parce que notre société, notre civilisation se fonde sur la notion

exceptions de longévité : - Le Royaume-Uni dont on estime que les 1ères coutumes constitutionnelles remontent au XIème siècle. Parmi les éléments tangibles, on peut citer la Grande Charte, la Manda Carta de 1215 qui protège la population contre la Couronne, qui est un texte toujours en vigueur. - La C° des Etats-Unis d’Amérique datant du 17 septembre 1787. La Vème République a inscrit la France, l’Etat, dans la longévité constitutionnelle là où les régimes antérieurs duraient 10 ans en moyenne

romains reculent. Vraie colonisation des Francs saliens & ripuaires. Le petit fils de Mérovée : CLOVIS donne son nom aux mérovingiens. Clovis est un franc salien. Une portion de la Gaule résiste : SYAGRIUS est établit au nord de la Loire selon les règles romaines. Clovis l’élimine en 486. Clovis se rend compte qu’il doit s’allier à l’Eglise, il épouse Clotilde princesse catholique puis se convertit au christianisme en 493. Ce roi est le seul roi chrétien de l’occident. Il est baptisé (pas un sacre)