Les Obligations Du Salarié Maroc

de l’assurance. La loi du 9 avril 1898 fut un stimulant à l’assurance réparation des accidents de travail. L’assurance est donc une technique récente d’une manière générale. Elle est dans des pays comme le Maroc une institution encore plus jeune. Même au début du 20ème siècle, le Maroc n’était pas préparé à l’assurance ni psychologiquement, ni sociologiquement, ni économiquement. Avant la période coloniale, l’économie de subsistance prédominait et dans cette forme de société, l’assurance n’avait

réservée aux investisseurs institutionnels Emprunt A Coté Montant de l’émission Nombre Valeur nominale Plafond de l’émission Entre MAD 200 millions et MAD 300 millions De 2 000 à 3 000 obligations subordonnées MAD 100 000 Emprunt B Non Coté Entre MAD 200 millions et MAD 300 millions De 2 000 à 3 000 obligations subordonnées MAD 100 000 MAD 500 millions Période de souscription : du 28 au 30 novembre 2005 ORGANISME CHARGE DU PLACEMENT ORGANISME CONSEIL RESPONSABLE DE LA PREPARATION DE LA

FISCALES INTERNATIONALES ENTRE LE MAROC, LES PAYS DU MAGHREB ARABE ET LE SENEGAL Année universitaire : 2010/2011 PLAN Introduction ¬ Généralité sur les conventions fiscales internationales ¬ Présentation de la convention entre le Maroc et les pays du Maghreb Arabe ¬ Présentation de la convention entre le Maroc et le Sénégal ¬ Quelques Points de divergences entre les deux modèles INTRODUCTION

la mission et les conditions de fonctionnement du régime de sécurité sociale géré par la CNSS. La CNSS couvre les salaries de secteur privé dans les branche de l’industrie, du commerce, des professions libérales, de l’artisanat, de l’agriculture et de pêche .les entreprises privées sont tenues de s’inscrire auprès de la CNSS et de déclarer l’ensemble de leurs salariés mensuellement . Par ailleurs, le travailleur qui cesse d’être assujetti au régime obligatoire de sécurité sociale peut

présentation de l’agence CASA C et de ses produits. SOMMAIRE : Introduction 3 Partie I : L’assurance I. Historique de l’assurance 6 II. Définition 7 III. L’organisation de l’assurance au Maroc 8 1-La direction des assurances et de la prévoyance sociale 8 2-Principales compagnies d’assurances 9 3-Les métiers spécifiques à l’assurance 9 4-Formes du contrat d’assurance 10 Partie II :

31 Juillet 2012Travail fait par TabledesmatièresIntroductionI-Historique 1-Banque Commerciale du Maroc ( BCM)2-WAFABANK 3-Naissance d’ATTIJARIWAFA-BANK II- Présentation d’ATTIJARIWAFA-BANKIII-Application AIDA IV-Agence Socrate 1 -Chargé de compte 2-Chargé de clientèle 3-Administratif V-Apports personnels et professionnels Conclusion IntroductionLe monde se transforme, le Maroc évolue, le développement de l’économie s’accélère, les préoccupations se diversifient, le système

d’application L’impôt sur les sociétés s’applique sur l’ensemble des produits, bénéfices, et revenus des sociétés et autres personnes morales, qu’elles aient ou non leur siège au Maroc, se rapportant : - à des biens possédés au Maroc - à des activités exercées au Maroc - à des opérations lucratives réalisées au Maroc (même à titre occasionnel) I. Personnes imposables Sont obligatoirement passibles de l’I.S : 1. Les sociétés quels que soient leur forme et leur objet à l’exception de celles visés

REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL .METHODOLOGIE DE SYNTHESE GEN ERALE ET DE RAPPORT EN ANNEXE: .CAS D'ILLUSTRATION DU PASSAGE DU RESTILTAT NET COMPTABLE AUJ RESTJLTAT NET FISCAL · RAPPEL DE TOUTES LES OBLIGATIONS DECLARATIVES A LA CHARGE DE LA SOCIETE SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 1 1 - PRISE DE CONNAISSANCE ET ANALYSE GENERALE DES RISQUES POTENTIELS 5 1. Identification des domaines significatifs

jours de fête payés et jour fériés IV: Congé annuel payé V: Les congés spéciaux à l'occasion de certains événements et de congés pour convenances personnelles VI: L'hygiène et la sécurité des salariés TITRE IV: LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL I: Les syndicats professionnels II: Les délégués des salariés III: Le comité d'entreprise IV: Les représentants des syndicats dans l'entreprise TITRE V: LES POUVOIRS DU CHEF D'ENTREPRISE TITRE VI: RÈGLEMENTS DE CONFLIT COLLECTIF I: Disposition générale

datant de plusieurs millénaires avant Jésus-Christ. Les humoristes y voient le « plus vieux métiers du monde ». La profession bancaire joue un rôle de premier plan dans l’économie marocaine. Elle facilite les transactions commerciales, tant au Maroc qu’avec l’étranger, en assurant le paiement et le change. Elle permet la réalisation des projets d’investissement des entreprises et des ménages, en apportant des financements adaptés. Elle occupe une place prépondérante dans le placement et la gestion