Les Immobilisations Corporelles

40 CAS D’APPLICATION 4 LES STOCKS Cas 12. Coût d’entrée en stock (achat et production) Cas 13. Évaluation des utilisations 69 69 73 5 LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES Cas 14. Amortissements par composants Cas 15. Immobilisations incorporelles, frais de recherche et de développement, logiciels Cas 16. Immobilisations – valeur réévaluée Cas 17. Locations Cas 18. Cession-bail et location d’un immeuble Cas 19. Dépréciation Cas 20. Dépréciation d’une unité génératrice de

Amortissement du matériel de transport Amortissements du mobilier de bureau Soldes débiteurs 61 500 394 000 A déterminer 65 000 49 200 162 500 340 000 A déterminer Soldes créditeurs 2- Informations relatives à certaines immobilisations Informations sur les Nature des biens immobilisations Valeur d’entrée Frais de constitution Matériel et outillage · · Machine XLM-11 Machine XLH-01 250 000 144 000 ? 65 000 ? 12/07/2011 01/03/2008 02/01/2008 Linéaire Dégressif Linéaire Linéaire 5 ans 5 ans 5 ans 10 ans

développement " enregistre les frais de recherche appliquée et de développement qui peuvent être inscrits dans les immobilisations incorporelles. Il est débité par le crédit du compte72 " Production immobilisée ". En cas d'échec des projets, les frais correspondants sont immédiatement amortis par le débit de la subdivision du compte 687 intitulée " Dotations aux amortissements exceptionnels sur immobilisations ".  Lorsque la prise de brevet est consécutive à des recherches liées à la réalisation de projets, le

ce qui ne confirme pas les prédictions théoriques issues de l’asymétrie de l’information et du financement hiérarchique. Mots clés : Contraintes de financements, Système juridique, Cash flows, Investissement en R&D, Investissement en immobilisations corporelles et incorporelles, Dette à long terme Maître de conférences HDR, Faculté de Droit et Sciences Sociales de Poitiers, 93 avenue du recteur Pineau, 86000 Poitiers (France), sophie.nivoix@univ-poitiers.fr b Assistante de recherche – Doctorante

LES PASSIFS,, DÉFIINIITIION ET APPLICATIONS THÈME 2 : LES PASSIFS DÉF N T ON ET APPLICATIONS THÈME 3 : ACQUISITION ET PRODUCTION D’IMMOBILISATIONS THÈME 3 : ACQUISITION ET PRODUCTION D’IMMOBILISATIONS THÈME 4 : AMORTIR DES IMMOBILISATIONS THÈME 4 : AMORTIR DES IMMOBILISATIONS THÈME 5 : DÉPRÉCIIER DES ACTIFS IIMMOBIILIISÉS THÈME 5 : DÉPRÉC ER DES ACTIFS MMOB L SÉS THÈME 6 : COMPTABILISER DES ACHATS ET LES STOCKS THÈME 6 : COMPTABILISER DES ACHATS ET LES STOCKS Page 1 sur 39 THÈME 1 : LES ACTIFS

Amortissements Provisions   Net 0 ACTIF IMMOBILISÉ (II) Immobilisations Incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes Immobilisations Corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage  industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Immobilisations Financières Participations évaluées selon la méthode de mise 

optiques sont envisageables pour préciser cet investissement : 1. Pour le comptable Pour le comptable l’investissement est une dépense de l’entreprise pour acquérir une immobilisation qui sera inscrite à l’actif du bilan de l’entreprise. Le bien doit appartenir juridiquement à l’entreprise pour figurer parmi ses immobilisations. Son donc exclus des investissements les biens utilisés dans le cadre d’un crédit-bail (L’entreprise n’en est que locataire). Le bien doit être utilisé pendant une durée

capitaux servent en priorité à acquérir des biens durables devant permettre à l’entreprise d’exercer son activité de transformation. On appelle alors en comptabilité « immobilisations » l’ensemble des biens destinés à servir de façon durable dans l’entreprise. Ces immobilisations peuvent être de différents types : Immobilisations incorporelles : - frais d’établissement : frais relatifs aux opérations indispensables lors de la création de l’entreprise (frais de constitution, de publicité…)

d'inclure tous les actifs et passifs qui correspondent aux définitions et aux conditions de comptabilisation prévues par la nouvelle réglementation notamment. : - les frais de développement comptabilisés eh charges, mais considérées comme .des immobilisations incorporelles selon les nouvelles normes, - les actifs en location financement et le passif correspondant ; - les instruments financiers non comptabilisés à l’actif ou au passif, - les provisions pour retraites et prestations assimilées non comptabilisées

d’investissement destiner à améliore ce condition d’exploitation. L’actifs immobilisé comprend 3 catégories d’élément sou poste : Les immobilisations incorporelles Les immobilisations corporelles Les immobilisations financière i. Les immobilisations incorporelles Ces sont des éléments immatérielle acquis par l’entreprise par opposition aux éléments corporelles dotés d’une existence contrainte Le frais d’établissement Ils sont constituée par les frais engager pour crée ou développer une