Les Immobilisations Corporelles

Les AMORTISSEMENTs I. LES IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES 1 Définition de l’amortissement |Règles applicables avant 01/01/2005 | |Règles applicables après 01/01/2005 | |L’amortissement était défini comme une perte de valeur (approche | |L’amortissement est défini comme la répartition systématique de son montant | |patrimoniale)

d’évaluation et de comptabilisation ………………………........... …. Section 1 - Immobilisations corporelles et incorporelles ………………………………………………….. ...... Cas particulier des immeubles de placement ……………………………………………………………... ... Cas particulier d’un actif biologique …………………………………………………………………........ .... Evaluation des immobilisations : autre traitement autorisé ……………………………………………….. ... Section 2 - Actifs financiers non courants (Immobilisations financières) : titres et créances …………….......... Section 3 - Stocks

Série 2 Immobilisations Corporelles Exercice 1 Question 1 Le coût de démolition et d’enlèvement de l’ancienne construction doit il être incorporé au coût du terrain ou de la construction? Question 2 Définir la notion de valeur résiduelle et présenter les modalités de sa prise en compte pour le calcul de la charge d’amortissement? Question 3 La date de démarrage de l’amortissement dégressif est la date de mise en service de l’immobilisation. Cette affirmation est elle correcte? Argumenter

plus longue est clairement plus appropriée. 31. Les actifs non courants sont par conséquent : (a) les actifs qui sont destinés à être utilisés d'une manière continue pour les besoins des activités de l'entreprise tels que les immobilisations corporelles, les immobilisations incorporelles ; et (b) les actifs détenus à des fins de placement à long terme ou qui ne sont pas destinés à être réalisés dans les douze mois à compter de la date de clôture. Dans les Passifs 32. Un passif doit être classé comme

Tableau 1 liasse fiscale : Le bilan fonctionnel est toujours réalisé à partir des valeurs nets, c’est dire à partir de la troisième colonne de la liasse fiscale. 1.2 Principaux retraitements du bilan 1.2.1 Comptes d’emplois 1.2.1.1 Immobilisations incorporelles Les frais d’établissement sont comptabilisés en charge mais ils peuvent sur options comptabilisées à l’actif du bilan. En cas de comptabilisation a l’actif, l’économie d’IS sera étalée sur la durée d’utilisation pour le montant

| | | |[pic] |Optimisation d'un programme de promotion des ventes |LAMRANI Zidane  |2007 [pic] | |[pic] |Audit des immobilisations corporelles: Price water house Coopers  |ZERHOUNI Driss  |2007 [pic] | |[pic] |Les insuffisances de l’assurance crédit à l’export de la SMAEX: la solution de|ZERBO Maimouna Louti  |2007 [pic] |

aux sinistres à payer 142 Provisions pour risques catastrophiques 15 Provisions pour charges - Passifs non courants 153 155 156 158 Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour impôts Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) Autres provisions pour charges - Passifs non courants 16 Emprunts et dettes assimilés 161 162 163 164 165 167 168 169 Titres participatifs Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts auprès des établissements

Dans les normes IFRS, le bilan prime sur le CDR, de ce fait la majeure partie des normes est consacrée au bilan avec bien évidemment un impact sur le CDR (en parallèle). Trois points sont développés dans les normes IFRS : La gestion des immobilisations La gestion des titres La gestion des passifs Pour les éléments non traités par les normes IFRS, il est d’usage de se référer à la pratique international notamment les US GAAP. Au niveau du CDR, 4 normes y sont spécifiquement consacrées :

LE BILAN COMPTABLE ACTIF AMORTISSEMENT : dépréciation globale des immobilisations due à l’usure depuis le jour de l’achat. PROVISIONS : dépréciation réversible ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES : Frais d’établissement : dépenses lors de la création de la société ou lors d’une augmentation de capital (frais de publication au GTC). Frais de recherche et développement : dépenses destinées à innover dans le processus de fabrication, dans le produit commercialisé.

DU PATRIMOINEEMPLOISMONTANTSRESSOURCESMONTANTSImmobilisations incorporelles· Brevets d’invention· Logiciels· Marques· Fonds commercialPatrimoine net (richesse réelle ou fortune nette) Immobilisations corporelles· Terrains· Bâtiments (constructions)· A.A.I· M.O.I.C· M.M.B· Matériel de transportDettes à long terme· Emprunts· Crédit-bail· Dépôts et cautions reçus· Autres dettes à LTImmobilisations financières· Avance/commande d’immo· Titres de participations·