Le Véto Royal 1791

périodes de famines du pays dues aux mauvaises récoltes. Les différentes inégalités mise en place par le Rois donnent a parole à des hommes : les philosophes des lumières Montesquieu, Diderot, Rousseau, Diderot et d’Alembert qui s’en prennent au pouvoir royale on est loin de la liberté présente au même moment en Angleterre. L’aide apporté aux insurgés d’Amérique et la constitution de 1787 inspirent alors les français qui veulent à leur tour la liberté qui leur revient de droit. Le contexte conflictuel entre

parisienne, éduquer des les clubs, qui va jouer un rôle moteur dans le durcissement de la révolution mais a plus court terme dans la chute de la royauté. Paragraphe 2 : LA CHUTE DE LA ROYAUTE Sentiment d’hostilité en 3 points : • Fuite du Roi : (Janvier 1791), une rumeur se repend à Paris, on évoque dans les clubs la fuite à l’étranger de la famille du Roi. Au mois d’avril le roi ne va pas s’enfuir, il va se rendre a St Clou, il va participer à un culte clandestin par un prêtre réfractaire. Le roi part

1789 Serment du Jeu de paume 14 juillet 1789 Prise de la Bastille 4 août 1789 Abolition des privilèges et des droits féodaux 26 août 1789 Adoption de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen 21 juin 1791 Fuite de Louis XVI et arrestation à Varennes 4 septembre 1791 Louis XVI prête serment à la Constitution : Début de la monarchie constitutionnelle. 10 août 1792 Prise des Tuileries avec l'aide des Fédérés marseillais. Leur chant de marche sera adopté par la foule parisienne et

Laïcisation de l'Etat, abandon des valeurs religieuses. La religion quitte le domaine de la politique. La loi est la volonté du peuple et non celle du roi. B/ Le roi n'est plu le souverain, le souverain est le peuple. Il faut concilier souveraineté royale et populaire. On recréé la royaute, le roi est toujours Louis 16 mais ln le depouille de ses anciennes prérogatives et va être investis d'une royauté nouvelle. L'idée d'absolutisme prend fin des le 16 juin 1789. Le roi va être soumis a la loi (Constitution)

maintenant grâce à la confiscation des biens de la noblesse c'est désormais possible. Système qui est durable. A) l'utopie envolée du suffrage universel Très cour moment mais qui va frapper la mémoire. Premier régime politique installé en septembre 1791. le premier régime est un régime de monarchie constitutionnelle de très courte durée, il s'effondre moins d'un an plus tard. Suffrage censitaire pour l'élection des députés. Lorsque ce régime s'effondre on va élire une convention, une assemblée

pouvoirs : les deux chambres délibèrent et vote la loi. Il n'y a pas de monarque aux USA mais il y a un président qui dispose du veto législatif : il peut bloquer une loi adoptée par le congrès. Le veto présidentielle aux USA peut être surmonté mais c'est très difficile : pour cela il faut une majorité de 2/3 dans chaque chambre. Dans la constitution française de 1791 est un système de balance législative : c'est un système monocaméral. Titre 3 article 3 : le pouvoir législatif est exercé par une

espérance. C’est le déclenchement, le détonateur de la révolution. Paragraphe 1 : le déchaînement de l’opinion : Rien ne laissait prévoir que la bourgeoisie allait intervenir au nom nu tiers état dans un conflit qui mettait au prise le pouvoir royal et l’aristocratie, ce fut l’annonce de la convocation des états généraux qui la fit se mouvoir, le choc a été important, depuis 1614, pour la première fois, le roi autorisait ses sujets à parler, cette nouvelle a été positivement reçue, a la suite

continue a caractérisée aujourd’hui le système politique français : importance de l’état en tant que machine administrative extrêmement développé, cette caractéristique naît sous l’ancien régime remonté a Louis XIV : met en place une administration royale, intendant du roi, et ces intendants se substituts aux aristocrates qui autrefois était les bras du roi, corps de fonctionnaire. On peut faire remonter aussi la menée de politique de pulsions étatique de politique très interventionniste, le colbertisme

Constitutions françaises : Presque toute vont l'appliquer sauf la Constitution de 1793, les Constitutions napoléonienne : 1799, 1804,1852 → concentration entre les mains de l'exécutif ( césarisme démocratique ). Séparation : La constitution de 1791, le législatif est confié à une assemblée, l'exécutif au roi. 1795 directoire : législatif : 2 chambres ( Conseil de 500 et Conseil des Anciens ), exécutif : directeurs, judiciaire : juges élus 2 chartes ( 1814, 1830 ) exécutif : roi; législatif

Avant que soit confectionné le texte de 1791, la déclaration des droits de l’homme et du citoyen d’une part. La complexité ici, c’est de tenir deux idées. D’abord l’essentiel des principe du constitutionalisme sont posé dés les début de la révolution. Ces idées sont présentes dans la tête des révolutionnaire, c’est le principe de constitution (la séparation des pouvoirs, les droits et libertés fondamentaux d’autre part), et deuxième idée, il faut attendre 1791 car la France va se mettre l’Europe à