Le Sénat Une Institution Légitime

Solon et de Clisthène alors que la cité fonde par Romulus n’était encore qu’une modeste cité état. Le modèle isonomique a pu nourrir les débats sur la nature du régime qui s’installait à Rome à la sortit de la royauté. Il y a une influence sur les institutions républicaines. C'est plus tard, lorsque Rome c’est imposé comme puissance, elle reçoit l’admiration des grecques. L’historien grec Polybe illustre cela. La puissance conquérante de Rome, capable d élargir ses frontières, la solidité de cette

idéalisée. . Contexte En 27 avant J.C, le sénat et le peuple de Rome lui décernent le cognomen d’Augustus (terme religieux qui consacre sa mission divine). Sans bouleverser radicalement la constitution romaine, Auguste substitut à la république un nouveau régime, le principat, par lequel il assure donner au Sénat et au peuple un rôle équivalent à celui de l’Empereur dans la direction de l’Empire. Dans un régime qui était censé utiliser les institutions de la république en ce qu'elles avaient de

Introduction à l'histoire du droit et aux institutions Définitions ; Droit : c'est l'ensemble des règles qui s'appliquent aux membres d'une société à une époque donnée, en un lieu donnée. «Ubi societas, ibi ius » là où il y a une société, il y a un droit. Source du droit : ce qui contribue à créer l'ensemble des règles juridiques. Cela provient-t-il des hommes ? Des jugements ? Des lois ? En tout cas on peut d'abord dire que le droit n'est pas de création ex-nihilo car il y a

se retrouver devant un juge. Victimisation : on est victime, on a des droits, la société doit ns reconnaître comme victime, condamner un coupable. Pbl de société : Pourquoi faut-il absolument un coupable ? pq mettre en accusation l’Etat, les institutions publiques ? Pbl de la frontière entre les responsabilités pols (droit constitutionnel), civiles (droit privé), pénales. « Scène pénale » très importante de nos jours. Ds la trad frçse relève de la justice pénale les crimes prévus par le code

Histoire des institutions avant 1789 Cours 1 Leçon 1 :Les principes de la révolution française de 1789 Conséquences jusqu’au 20ème siècle (ex : avènement du communisme) Prise de la Bastille : 14 juillet 1789, érigé ensuite en symbole de l’ancien régime. C’est un tourment, l’amorce de la chute de la monarchie presque millénaire. Mais ce n’est pas l’événement le plus significatif du point de vue juridique et institutionnel. 1789 : triple révolution : politique, idéologique et sociale.

refuse donc de donner la citoyenneté romaine à trop de gens afin de maintenir la domination de la ville de Rome et de ses habitants. Acquisition automatique : l’hérédité, puisque la citoyenneté romaine était transmissible dans le cadre d’un mariage légitime : les enfants, dont les parents étaient citoyens romains (ou dont le père, pérégrin entré dans les corps auxiliaires et devenu citoyen romain après vingt-cinq ans de service jouissait du conubium) étaient citoyens romains. l’affranchi. Cet ancien

ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions ». Le référendum législatif instauré dans cet article, est une procédure électorale qui renvoie à un régime de démocratie élective. En France, le référendum a été introduit par les constituants de 1793, il a été utilisé à des fins plébiscitaires pour légitimer le chef de l’Etat sous les régimes bonapartistes : le premier et le second Empires. Ce n’est qu’en 1946 sous la quatrième

d’un bicamérisme, la seconde chambre n’est pas aristocratique. Ces chambres sont élus pour trois ans et renouvelée par tiers tous les ans pour éviter les changements brusques de majorité : chambre basse, conseil des 500/conseil des anciens, sorte de sénat. Parmi ces députés des deux chambres on maintient 500 sièges pour les conventionnels. Sur les compétences de ces deux chambres : La chambre basse : initiative de lois, discutées, amendées, transmises au conseil des anciens qui ne peut qu’approuver

laisse dans la mémoire des hommes un souvenir durable. A l’époque du Moyen Age, quelques souverains ambitieux (Justinien ou Charlemagne) conservent l’espoir de restaurer l’œuvre politique des Césars d’autrefois dont ils s’imaginent être les héritiers légitimes. La longue construction des états européens tels que nous les connaissons souligne le renoncement au rêve d’universalité que les Carolingiens entretiennent au long de leur règne. La tradition rapportée par les auteurs latins veut que Rome ait été

testament politique, Auguste est confronté au cours de l’année 23 av. J.-C. à une grave maladie, précipitant la question de la succession afin d’assurer la stabilité de l’Empire ainsi que de son régime politique. Il doit donc désigner un héritier légitime, capable de contenter l’ensemble de l’Empire, ainsi on voit apparaitre plusieurs noms d’héritiers possibles, comme Marcus Claudius Marcellus (41 av. J.-C. / 23 av. J.-C.), Marcus Agrippa (63 av. J.-C. / 12 av. J.-C.), ou encore ses fils adoptifs