Le Roi Et Le Juge

car les structures politiques ont également évolué. Au départ, dans la Grèce Antiques, on se trouve face à une Monarchie. De cette royauté de la Grèce antique, on peut dégager 3 éléments : 1/ Cette Monarchie met en relation un roi, des nobles et un peuple. Le roi ne déteint son pouvoir ni par un désignation ni d’une élection. 2/Puis après la monarchie, apparition du Régime de la Cité= Grèce Classique. Le pouvoir n’appartient plus à une seule personne mais à une communauté. Cette communauté

Pacha, Caïdaussi se sont des représentants administratifs et s’étaient fait attribués des pouvoirs  judiciaires, surtout en affaires pénales. Par la suite les affaires civiles et commerciales, et petiteà petit, ils ont empiété sur les compétences du juge (Cadi). Mais ce pouvoir n’étais pas exclusif dans la mesure où les justiciables avaient le choix d’aller devant le cadi. Le plus souvent les justiciables préféraient aller devant le caïd car les procédures étaient plus expéditives quecelles du chraâ

le choc a été important, depuis 1614, pour la première fois, le roi autorisait ses sujets à parler, cette nouvelle a été positivement reçue, a la suite de la déclaration du parlement de paris, le combat change de direction : les parlementaires perdent leur popularité, on ne parle plus de despotisme, Louis XVI devient un roi réformateur, et la bourgeoisie se tourne conte l’aristocratie. « il ne s’agit plus que très secondairement du roi du despotisme, et de la constitution, c’est une guerre désormais

253 Chapitre III. Le renouveau de la monarchie au bas Moyen âge ( XIIème – XVème siècles ) 255 Section I. Les institutions royales : la restauration du pouvoir royal 256 Paragraphe 1. Le pouvoir royal et la souveraineté du roi 257 Paragraphe 2. La Couronne, préfiguration de l’Etat 265 Paragraphe 3. Le domaine royal et la formation du royaume 273 Paragraphe 4. Le gouvernement et l’administration royale 277 Section II. Les institutions de

Dissertation “Le juge et la norme”Juge: Un juge est une personne investie d’un pouvoir judiciaire. Il existe différentes spécialisations de juge en fonction des affaires concernées.Normes: Une norme est une règle de conduite générale et obligatoire. C’est un synonyme de règle de droit.Le juge est la personne qui va juger les litiges lorsqu’une norme n’est pas respectée. La norme est dictée par le parlement qui détient le pouvoir législatif. Ainsi le juge veille à ce que lorsque la norme n’est pas

ou avocat du Roi défend occasionnellement les intérêts du Roi devant les juridictions. Ensuite, il exerce cette fonction de façon permanente, et dès 1303, date de la grande ordonnance de Philippe Le Bel ( du 23 mars 1303) qui énonce la formule du serment de ces « gens du roi », sa mission est étendue : il est chargé de défendre les intérêts généraux de l'État, dont le Roi est l'incarnation. Il est donc à la fois représentant du Roi et garant de la paix publique. Le Procureur du Roi devient ensuite

trouvent momentanément à sa tête, chez les peuples anciens le pouvoir appartenait à une famille. Chez les Romains le pouvoir appartient au peuple. Rome a connus successivement plusieurs régimes, tout d'abord une royauté traditionnelle, jusqu'à ce que le roi soit chassé et qu'en 509 les romains ai établis la république. En 27 av J-C le système républicain est mort selon les historiens. Car Octave(Auguste) va exercer seul le pouvoir: "Imperium". On a forgé le mot d'empire, un seul homme qui a tous les pouvoir

- La Doctrine : Science du droit, fait des professeurs de droit : Elle vient interpréter, proposer des solutions nouvelles. A ce titre, la doctrine n'est pas directement une source du droit, elle va le devenir quand elle va influencer, inspirer le juge ou le législateur pour écrire la loi.               ► La loi est la source la plus importante du droit. C'est un système juridique légiscentriste (= la loi en son centre) entraînant des évolutions récentes qui remonte à la révolution française. Révolution

juridique Ces tablettes sont glissées dans des étuis fermés par des sceaux. La tablette et l’étui portent le même texte. Ce procédé est destiné à empêcher les falsifications. Si un doute apparaît, les partis à l’acte se rendent alors devant un juge, qui est habilité à briser le sceau pour constater l’identité ou non des deux écrits. Ce procédé, déjà plus élaboré, va être remplacé ensuite par une autre technique : l’original multiple. Il consiste à dresser l’acte original en plusieurs exemplaires

royaumes. Par ailleurs cette conception est élémentaire, il n’y a plus le concept d’utilité public. Ce sont donc des rapports personnels. On a une modeste organisation autour du roi que l’on va appeler un gouvernement domestique qui va se réduire a des grands officier de la couronne et qui forme la maison du roi. Cette maison est dirigé par un maire du palais (Major palatii) ce qui a donné maire, mais ce qui a donné aussi (major domi / majeur d’homme), entouré : * Du sénéchal * Du