Le Roi Et La Coutume

Commentaire de texteAnthony Langet Commentaire de texte La monarchie absolue est un régime (issu de la pensée absolutiste) dans lequel, le roi dispose de tous les pouvoirs (législatif, militaire et exécutif) sans qu’il y ait de contrôle par un organe indépendant. Le roi gouverne ainsi comme bon lui semble. Le texte présent est un extrait issu de l’œuvre « De la Souveraineté du Royaume », plus précisément le livre I, chapitre IV qui se prénomme « De la loi salique et fondamentale de la Couronne Souveraine

des prérogatives royales. On parle alors de biens de la couronne. Cependant ce n’est qu’au XIVème siècle que la couronne est conçue comme une entité abstraite, indépendante de la personne du roi, et qui regroupe l’ensemble des prérogatives royales. Les légistes en tirent rapidement la conséquence que le roi ne peut disposer de la couronne puisqu’elle s’impose à lui. La France s’est dotée de principes rigoureux pour parfaire la notion de couronne. Les plus anciens sont apparus sous les premiers

juristes se sont sentis autorisés à le faire . Sur le long terme la portée de l’oeuvre de Justinien est immense . En Occident ces textes sont restés inconnus . A partir du 11è siècle ces compilations refont surface . A l’époque on applique des coutumes différentes suivant le lieu ou l’on est , l’époque , l’individu concerné Durant le HAUT MOYEN-AGE . A ce siècle qque juristes font une découverte , ds une cave en Italie on redécouvre ces texte de Justinien . Ces textes renferment un droit naturel

écrit 1419. Alors que Charles VI étant le roi mais aussi dépourvue de raison (étant fou), son fils Dauphin Charles âgé seulement de 16 ans, se proclame alors régent en 1418. Par la suite la guerre de cent ans gronde ainsi qu’une guerre civile entre les bourguignons et les armagnacs. Jean de Terre Vermeille intervient alors en faveur du dauphin en rédigeant ce texte « la théorie statuaire ». Ce texte parle essentiellement de la succession patrimoniale du roi, de la différenciation entre les biens privées

souvent été remis en cause. L’émergence désigne un mouvement progressif. La couronne est à l’origine l’insigne de la royauté mais dès le XIIème siècle on va établir la couronne comme le symbole de la communauté publique et cet intérêt commun dont le roi n’est que le gardien. Cela reprend l’idée de res publica chez les romains et c’est à l’origine de l’état actuel. Le domaine vient de dominus le maitre et de domus la maison, c’est une propriété soumise à une propriété foncière. Le domaine renvoie plutôt

spécifique Il sera question de montrer que le droit féodal est basé en grande partie sur la coutume (A), mais est aussi un prolongement des droits savants (B) A / La prééminence de la coutume durant la féodalité Avec le déclin de l’autorité royale, la source législative chute aussi. Et c’est par la coutume que va être comblé le vide juridique. En effet, le droit coutumier est la première source du droit. La coutume est un ensemble de règles qui s’imposent à tous en fonction territoire. Ce sont des règles

(ensemble de disposition) Le code moderne rassemble la totalité des règles applicable soit pour tout le droit soit pour une branche du droit (code moderne se veut nouveau) Code d’Ur Namu (v. 2100-2040 avant JC) Code D’HAMMOURABI (v.1750 avant JC)( roi de Babylone règne long il a édifié un empire. ) Caractère droit cunéiforme Ils ont un caractère empirique Un caractère casuistique « si une maison mal construite s’écroule tuant le propriétaire et son fils on tuera l’architecte et son fils

PUISSANCE PUBLIQUE ET LE ROI FEODAL  Le texte à commenter est le texte n° 6, p. 16-17 de la fiche. Attention ! Le § 1513 (qui se trouve dans le texte de la fiche) n’est pas à commenter !! Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis (1283). « [§ 1043] Parce que nous parlons en ce livre, en plusieurs lieux, du souverain et de ce qu’il peut et doit faire, certains pourraient entendre, parce que nous ne nommons ni comte ni duc, que ce fut du roi ; mais, en tous les lieux où le roi n’est pas nommé,

plus important de la royauté, c'est elle qui fait le roi grâce à elle le roi ne meurt pas en France. La couronne au cette époque est un symbole de continuité. Le roi doit la transmette intégralement à son successeur. Au début du 14 e s la couronne passe par droit d’hérédité au fils du défunt. Les capétiens ont donc réussi à retourner l'élection du roi par le principe d'hérédité, qui c'est finalement à force de temps transformer en coutume. L'époque précédent le Moyen est l'époque franque

arbitre -> autorité publique Réprésentant du seigneur (M-A), roi… Appelé le juge Développe discution sur les dommages etc. intervention minimum Le juge ne se mêle pas de l’exécution Puena = peine, composition, rançon Recours pour éviter confrontation Vengeance différente de ce qu’on entend aujourd’hui, n’est pas attitude psychologique, assure équilibre social brutalement. 2. La coutume Tradition = ce qui s’est toujours fait Coutume = ce qui s’est toujours fait et qui a, par la même le droit