Le Roi Et La Coutume

pouvoir royal et donc de séparer la personne du roi de l’État. En effet en France, avant la Révolution le pouvoir était concentré entre les mains du monarque et la monarchie absolue, un monarque de droit divin. Du coup … la volonté de Dieu ou la volonté du Roi? Au lendemain de la révolution, le mouvement constitutionnaliste a réussi a établir un ordre stable/stable = Constitution qui dissocie la personne du Roi de l’État. L’État n'est plus le Roi. La souveraineté appartient désormais à la Nation

ignore la séparation des pouvoirs ; il est marqué par la concentration, la confusion des pouvoirs : le roi exerce sans limites les trois grands pouvoirs de l'État que l'on va distinguer par clarté mais qui sont en réalité concentrés dans ses seules mains. PARAG. 1 – Le pouvoir législatif L'Ancien droit français ignore le pouvoir législatif. On parle de loi du roi. Le roi fait la loi. I- Le roi détient la plénitude du pouvoir législatif A la fin du XVI, le pouvoir de créer la loi est reconnu

nom des villes. Empire Sumer: premier connu, connait l'écriture, la vie urbaine, l'organisation militaire et aussi il semblerai des codes de lois. Principalement des agriculteurs. Construction de sorte de pyramides. Lien avec époque Sémitique ( roi Sargon). Avant il y avait une organisation très décentralisé (guerres). Ici présence d'un pouvoir fort (totalitaire, individu soumis organisation sociale et politique). Il y aura une administration donc un développement du droit, des codes (ex le plus

(du latin URBS) de l’époque qui apporteront leur savoir faire L’apport essentiel de la cité est leur organisation politique est administrative Les différentes réformes qui ont été établie par Servius Tullius ( D’après la légende le nom de ce roi laisse à penser qu’il été étranger, il va devenir le gendre le Tarquin L’ancien par la grâce de l’épouse de ce dernier qui va faciliter son accès au trône, cette légende est rapporter par Tite Live qui raconte que Servius Tullius va crée de nouvelles

du juste équilibre entre adaptation et stabilité. Notre système juridique est entré dans une phase d’inflation juridique. IV/ La méthodologie et plan Il existe deux catégories de source du droit : les sources du droit proprement dites (la coutume, la loi, la jurisprudence, la doctrine), et les sources historiques qui vont permettre aux historiens du droit d’écrire l’histoire du droit. Ce sont des textes du passé qui vont permettre de reconstituer les systèmes juridiques. Ces sources historiques

derniers, c’est donc pour cette raison que le Roi demeure le seigneur de Lorris, car cette ville de franchise appartient au domaine royal. Les privilèges reconnus sont nombreux et touchent différents domaines. Sur le plan fiscale, les habitants des villes vont être exempté du tonlieu, du cens et de la taille. Ils vont aussi obtenir des privilèges judiciaires et des allégements concernant les services militaires. Pour ce qui est de l’organisation le Roi délègue des taches , au prévôt qui agit pour

Barbares est un drt romain applicable aux seuls sujets Gallo-romains. Il y a plusieurs lois romaines des Barbares : • 1er texte : Lois romaines des Wisigoths ou bréviaire d’ALARIC : c’est une compilation de drt romain réalisé sur ordre du roi ALARIC II (roi des Wisigoths). Ce document va être réalisé par une commission de jurisconsultes de tradition romaine réuni ds les Landes. Le texte, comporte le code Théodosien + les constitutions impériales entre 438 à la fin de l’empire romain + des fragments

d’empereur romain. C’est la chute de Rome. 476 est une date symbolique la coupure n’est pas si brutale parce que les barbares étaient déjà dans l’empire romain et servaient l’armée romaine et soutenaient Rome. Dès le III Siècles les barbares (ni coutume romaine ou grecques) fournissaient une main d’œuvre militaire et paysannes et dès le IV Siècles, des chefs barbares obtiennent les plus hauts commandement au sein de l’empire romaine. Les rois barbares sont très ouvert à la civilisations romaines

dynasties s'y succèdent jusqu'à ce qu'elles soient absorbées par l'Empire Perse au 6ème siècle av JC. Le pouvoir appartient à un roi qui est le représentant de Dieu sur Terre/chef de sa ville/il doit faire régner la justice, l'ordre, la paix, protéger les faibles, garantir au peuple la prospérité. Mais il n'est pas divinisé contrairement au rois égyptiens. Le choix du roi est inspiré par les dieux, il reçoit donc le trône, le sceptre et la couronne. A ses côtés se développe une administration complexe

selon égalité arithmétique dans les échanges. Justice : ce qui est juste, et l’expression rendre justice ce dont ce qui est juste dans une espèce (affaire) soumise au Tribunaux. Désigne: institution, sentiment, travail, idéal. Coutume: c’est un source de droit, c’est un règle qui provienne d’un usage général et prolongé et de la croyance en un sanction s’il n’est pas respecté. C’est a niveau psychologique. Jurisprudence: elle provienne de juris et prudencial: la prudence