Le Roi Et La Coutume

passent au seconde plan Pour corriger cela, à partir du XIVè, le Prince va chercher à asseoir d'avantage son autorité. Malgré sa volonté, les circonstances extérieures ne lui facilitent pas la tache. Ainsi, jusqu'au milieu du règne de Louis XIV, le roi doit avant tout concentrer ses forces pour assurer la défense des Français. On y ajoute l'incompréhension de nombres de sujets, et des erreurs commises par la Royauté elle même. Ce n'est donc qu'au prix d'un long et patient effort qu'elle finit par

important chez Platon, conception du devoir du roi. Le philosophe c à d un dirigeant politique qui a une formation intellectuelle poussée (relation entre pouvoir et savoir). Platon a conscience que cette société idéale est une utopie car ce n'est pas la réalité d'où développement d'une idée connexe si ce philosophe ne peut être roi et commander, il doit pouvoir être proche du roi pour le conseiller. Pour ceux qui détiennent un savoir doivent être proches du Roi en matière de justice, de politique, finances

XVIe siècle. Début XIVe siècle, élaboration d’une théorie statutaire de la couronne : la couronne n’est pas à proprement parler héréditaire mais statutaire, elle obéit à un statut. Le roi qui monte sur le trône n’y accède pas en tant qu’héritier le plus proche du défunt, mais en vertu de coutumes. Mais ces coutumes sont apparues de façon empirique.   * Le premier principe, le droit de primogéniture, est apparu dès 1027. Conflit entre deux fils de Robert le Pieux qui a choisi l’aîné parce qu’il

de transmission de la couronne. Début XIVème Louis X meurt et laisse : sa fille de 4 ans et sa femme enceinte. - frère du roi Ph comte de Poitiers qui assure régence -reine accouche : un enfant : Jean 1er meurt 5 jours + tard 2 alternatives pour la couronne de France : soit elle revient à Jeanne, fille de Louis X, soit à Philippe V. Ph se proclame roi : ce sera Ph V le long. De ce sacre de Philippe le long naît une règle essentielle qui sera prolongée 12 ans plus tard. A) Exclusion

manière primitive. D’un point de vue archéologique, nous pouvons déterminer des traces écrites de droit, dès l’invention de l’écriture, en -5000, en Mésopotamie. Le code Hammourabi, c’est un roi mésopotamien, il a fait le premier code connu important en -1750, il est au Louvres. Ce code a été réalisé sur ordre de ce roi, et il contient des dispositions étendues et bien ordonnées, relatives notamment à l’organisation de la procédure et règles judiciaires, droit pénal, éléments sur le droit des biens, mariage

Les coutumes de Lorris-en-Gâtinais XIIe siècle Ed. m. h.- françois delaborde, Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France, Paris, 1, 1916, P. 243- 246, traduit du latin par j. berlioz. Au nom de la sainte et indivisible Trinité, amen. Philippe, par la grâce de Dieu roi de France. Il convient à la majesté royale de venir en aide à ceux qu’accable l’infortune et de leur dispenser le remède consolateur. Sachent donc tous, tant présents qu’à venir ce qui suit : les hommes de Lorris avaient

EXPOSÉ - GUY COQUILLELe 16ème siècle est celui de la Renaissance sur les plans intellectuels, artistiques mais aussi juridiques avec la deuxième renaissance du droit romain et l’accélération de la rédaction des coutumes ainsi que de leurs réformations. C’est également un siècle au cours duquel se développe la doctrine juridique avec des universitaires qui sont en même temps des praticiens et que l’on peut regrouper en 2 écoles de doctrine juridique : école historique accent sur le droit romain et

éphémères [Clotaire I (497-561) et Dagobert (623-639], le pouvoir du roi ne retrouve jamais des assises juridiques comparables à ce qui avait existé en Gaule à l’époque romaine (Pax romana). Pourtant, ces temps ne sont ni e universellement noirs (malgré la peste au VI siècle), ni dépourvus d’un certain ordre (lois barbares) pour lequel, il est vrai, les évêques et les moines travaillent plus efficacement que les compagnons du roi : ce sont eux qui assurent auprès des populations la protection et

nations et le droit civil. 530 ap JC sous justinien, le digeste est ecrit. L'un des textes les plus importants de l'histoire du droit. c'est une reaction de la jurisprudence classique. Le prince est dispenser de certaines regles du droit privé. Le roi pouvait etre soumis a des regles qui echappait aux regles general. Le sjuristes romain ont considérés que l'ensemble des regles dans sa globalité appartenait a la sphere du dt pub. Au moyen age ces spheres etaientt tombées dans l'oublie. Ces sphères

source du droit : la coutume → pour toutes les civilisation → 2 critères pour la définir : - critères objectif = ce qui est concret = la pratique des hommes = pratique constante et ancienne = l'adage « une fois n'est pas coutume » = la pratique de l'expérience = démarche empirique -Critère subjectif = un sujet qui va accepter la pratique = il l'a considère comme obligatoire *La coutume est du droit * il faut differencier la coutume de l'usage coutume est du droit = obligation ;