Le Roi Et La Coutume

sains de la Bible. On considère que le Droit est d’origine divine, Dieu est la source du Droit et il est aussi la sanction du Droit. Tous crimes est un pêché dont la communauté est responsable devant Dieu et non pas devant un gouvernement humain. Le Roi n’est pas Dieu mais il représente la divinité notamment à partir de son sacre et lors du sacre le prophète rappelle les devoirs du souverain vis-à-vis de son peuple et vis-à-vis de la religion. Les prescriptions religieuses et les prescriptions juridiques

une confédération de 7 village de cette région du Latium, sous la direction de Rome, union fédérative basé principalement sur la célébration de certains cultes. A partir de ce moment là, né la Royauté, cette fédération est placée sous l'autorité d'un Roi, qui est à la fois tiré de certaines familles non exclusifs, héréditaire mais aussi sélectives (qui donnera place aux Sénateurs). Beaucoup de légende, seulement 7 Rois selon la tradition de 753 à 509 av Jc. C'est aussi le passage de la simple confédération

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

Tite-Live et Virgile. D’après la légende, la fille Rehea Sylvia du roi minotaure qui s’unit avec le Dieu mars et donc naisse Romulus et Remus. Romulus fonde Rome vers 753 avant JC. Il y aura une identification entre ses deux là car il a donné son nom à la ville. On parle de la Cité de Rome. On considère qu’il a un pouvoir divin. Et durant cette période, il y a des rois sabins (une tribu), et des rois latins et étrusques. Le dernier roi étrusque est Tarquin Le Superbe qui est tyrannique et il y a une

La succession à la couronne est régit par la coutume (usage juridique = devient une règle de droit). La coutume : La loi salique qui introduit certaine coutume et des règles, des lois fondamentales du Royaume. Mâle = règle de masculinité L’ainé = règle de primogéniture Le premier enfant né mal est celui qui succède. Règle dite de collatéralité : absence d’enfants mâles, le collatéral, le parent le plus proche pour hériter (frère du roi ou neveu). Règle d’instantanéité de la succession :

jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son époux ) 4. La doctrine, c'est-à-dire l’ensemble des interprétations, des constructions intellectuelles

oeuvre du temps Première source du droit : la coutume Des caractéristique : - Critère objectif (pratique constante, pratique ancienne, pratique empirique) - Critère subjectif (acceptation de la pratique, considération de sa force obligatoire) Différenciation de la coutume et de l'usage : - Coutume est du droit = obligation, sanction - L'usage est un fait = aucune obligation, aucune sanction Les difficultés inhérentes à la coutume : - Elle est de tradition orale - Elle varie selon

spécifitée du style juridique. Au XVIIème siècle les études étaient axées sur le droit romain (différent du droit appliqué en France). Les étudiants de droits apprenaient plus tard les règles de droit français applicables. « pro juris arte » pour l’art du roi ; pour s’initier à leur art (comme les peintres du XXème qui pour apprendre leur art copiaient les peintres de la Renaissance). Puis, sous Louis XIV les cours de droit français ce sont ajoutés au cours de droit romain. L’Histoire permet de comprendre

fondamentales d’organisation de la sté. Quand on parle des institutions pol, se sont les structures qui concernent le pouvoir supérieur de l’Etat, sa mise en œuvre, son fonctionnement. Les sources=les modes de création de D Sources fondamentales : loi et coutumes Sources secondaires : doctrine et jurisprudence Les institutions Pendant royauté, les rois étrusques s’appuyaient sur le peuple. Ils disposaient d’un pouvoir d’imperium= pouvoir suprême de commandement. C’est pcqu’ils s’appuyaient sur le peuple

trouvent momentanément à sa tête, chez les peuples anciens le pouvoir appartenait à une famille. Chez les Romains le pouvoir appartient au peuple. Rome a connus successivement plusieurs régimes, tout d'abord une royauté traditionnelle, jusqu'à ce que le roi soit chassé et qu'en 509 les romains ai établis la république. En 27 av J-C le système républicain est mort selon les historiens. Car Octave(Auguste) va exercer seul le pouvoir: "Imperium". On a forgé le mot d'empire, un seul homme qui a tous les pouvoir